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Procès Verbal - 1591738
Document publié le Lundi 8 janvier 2024 par la commune d'Hostun.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1591738)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
1
PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 8 JANVIER 2024
L'an Deux Mil vingt-quatre, le 8 janvier à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune d'HOSTUN dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Bruno VITTE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
présents : 11 représentés : 13 votants : 13
Quorum : 8 Date de convocation du conseil municipal : 2 janvier 2024
Présents : Monsieur Bruno VITTE Maire, Madame FOURNAT Jeannine, Monsieur Benoît VILLARD, Mesdames Françoise CELERIEN, Monique DA COSTA, Monsieur Patrice BERTRAND, Madame Aurore CHARLEMAGNE, Messieurs François CHIEUX et Henri DUC, Arnaud LAVENDOMNE et Joel RIMET.
Excusés : Madame Delphine HUGOT, représentée par Monsieur Benoit VILLARD. Madame Martine SUNDBERG représentée par Madame Françoise CELERIEN Absents : Monsieur Mathieu GASCARD
Monsieur Roger CHARVIN
O OR RD DR RE E D DU U J JO OU UR R : :
➢ Mise à jour délibération – Taux de promotion
➢ Demande de subvention Département – Assainissement PTCH
➢ Demande de subvention Parking randonnée – Réajustement
➢ Demande de subvention – Talus Les Jabelins
➢ Demande de subvention – Mobiliers vestiaires
➢ Projets d’investissements 2024
➢ Informations diverses
Questions diverses
- Parc naturel régional du Vercors (projection)
- Cérémonie des Vœux / Nouveaux arrivants
- Don du sang
- Office notarial des forêts
Madame LAFFONT Marine a été élue secrétaire de séance.
LE COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 13 NOVEMBRE 2023
EST APPROUVE A L’UNANIMITE
Taux de promotion
Monsieur le Maire, présente à l'assemblée : En application de l’article L522-27 du code général de la fonction publique, il appartient aux assemblées délibérantes de chaque collectivité de fixer le taux de promotion pour chaque grade d’avancement relevant d’un cadre d’emplois figurant au tableau des effectifs de la collectivité
Il convient d’actualiser lé délibrtion prise le 4 septebre 2023.
Le conseil municipal, vote à l’unanimité la décision et autorise le Maire à signer les documents nécessaires. 2
Demande de subvention– Assainissement locaux pétanque, comité des fêtes et local technique
Monsieur le Maire rappelle qu’afin de garantir une utilisation optimale il convient d’effectuer des travaux d’assainissement aux locaux de la pétanque, du comité des fêtes et du local technique. Afin de financer ces travaux la commune sollicite une aide financière auprès de l’agglo et du départemental pour le projet suscité.
Le conseil municipal, vote à l’unanimité la décision et autorise le Maire à signer les documents nécessaires.
Demande de subvention Parking randonnée – Réajustement
Monsieur le Maire rappelle que Valence romans agglo a créé des fonds de concours pour la création et l’amélioration des parkings de randonnée pour toutes les communes qui le souhaite. Notre commune se positionne sur cette possibilité afin de garantir la sécurité des randonneurs mais aussi de faciliter la circulation et le stationnement des véhicules. Plusieurs chemins de randonnée se trouvent à proximité de l’emplacement choisi.
Monsieur le Maire présente le projet et les devis estimatifs.
La municipalité sollicite auprès de Valence Romans Agglo, un fonds de concours au regard des règlements en vigueur précédente délibération) et souhaite désormais solliciter le conseil départemental.
Il convient donc de réajuster la délibération du 4 septembre 2023.
Le conseil municipal, vote à l’unanimité la décision et autorise le Maire à signer les documents nécessaires.
Demande de subvention - Talus les Jabelins
Monsieur le Maire rappelle qu’afin de garantir un accès optimal et sécurisant il convient d’aménager le lotissement des Jabelins.
Afin de financer ces travaux la commune sollicite une aide financière auprès du départemental et de l’agglo pour le projet suscité.
Le conseil municipal, vote à l’unanimité la décision et autorise le Maire à signer les documents nécessaires.
Demande de subvention – Mobilier vestiaires
Monsieur le Maire rappelle qu’il est nécessaire de renouveler le mobilier des vestiaires.
Afin de financer ces achats, la commune sollicite une aide financière auprès de l’agglo via le fonds de concours.
Le conseil municipal, vote à l’unanimité la décision et autorise le Maire à signer les documents nécessaires.
Projets investissement 2024
Monsieur le Maire souhaite présenter les projets d’investissement pour l’année à venir.
Allée des Magnans : Les travaux sont terminés et satisfaisants. Quelques dépenses liées au projet resteront à régler en 2024.
Huisseries salle des fêtes : Les travaux sont bientôt terminés. Quelques dépenses liées au projet resteront à régler en 2024. Des recettes du SDED restent à percevoir en 2024. Les portes sont aux normes, elles vont être repeintes pour rester dans l’esthétique des nouvelles menuiseries
Parking randonnée : Projet en cours pour l’année 2024 selon la délibération prise ce jour. 3
Vidéo protection : La mairie reste actuellement en attente des devis et des instructions de la part de la gendarmerie. Le projet est envisagé pour 2024 avec 80% de subvention sollicitée
Talus quartier Les Jabelins : Projet en cours pour l’année 2024 selon la délibération prise ce jour.
Arrêt de bus village : Déplacement de l’arrêt de bus Place de la Patache au parking poids lourds en cours. Les dossiers de subventions ont été demandés.
Jardin public : Des devis sont en cours
Conteneur St-Martin : Un conteneur à St-Martin est semi-enterré. Le projet de l’enterrer totalement est à prévoir lors des travaux d’aménagement du parking.
Renouvèlement du mobilier stade : Achat de mobiliers pour renouveler celui obsolète.
Les Sessards et Les Plats : Suite aux intempéries, des travaux ont été effectués. Certaines dépenses restent à régler en 2024.
A ces projets s’ajoutent les travaux de voirie et l’entretien du matériel roulant, …
Salle des fêtes : Un projet de réfection des façades peut être envisagé pour l’année 2025.
Centre de loisirs : Pour rappel, un bureau d’étude a été contacté pour améliorer le fonctionnement du centre de loisirs dans les locaux de notre école afin d’améliorer la praticité et la mutualisation des espaces et que les enfants se retrouvent dans un centre de loisirs et non pas une école.
Les études sont en cours et en réflexion avec les autres communes.
Informations et sujets divers
Don du sang : Rappel d’une collecte prévue le 26/01/2024 de 15h30 à 19h à la salle des fêtes d’Hostun. 90 ans Empi & Riaume : Cette année, Empi & Riaume fête ses 90 ans. La commune est toujours à la recherche de familles hostunoises pouvant accueillir chez soi 2-3 artistes du 5 au 12 juillet 2024.
La séance est levée à 21 heures 15.
Prochaine réunion le lundi 26 février 2024 à 19h00