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Déliberation - lib 02 13022026 12 Budget Primitif Pole Sports Loisirs M4 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 02 13022026 12 Budget Primitif Pole Sports Loisirs M4 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
MAIRIE
VAUJANY
Envoyé en préfecture le 17/02/2026
Reçu en préfecture le 17/02/2026
Publié le 19/02/2026
ID : 038-213805278-20260213-02_13022026_12-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le treize février à 19 heures, le Conseil Municipal de la
commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire.
Date de la convocation : 9 février 2026
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Jean-Luc
BASSET, Eric DOURNON, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX NOMBRE DE
CONSEILLERS
ELUS : 11 Absents : Bruno AVEQUE, Brigitte ARNAUD, Jacques JOUANS et Nadine EN EXERCICE : 11 VERNEY
PRESENTS : 7
VOTANTS : 7
POUR : 7
ABSTENTION: 0
CONTRE : 0
Pouvoir : Jacques JOUANS à Nadine VERNEY
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n° 02-13022026-12 : BUDGET PRIMITIF POLE SPORTS LOISIRS M4 2026
Après le débat d'orientation budgétaire du 30 janvier 2026 et les travaux de la Commission Finances du 4
février 2026, il est proposé au vote le budget Pôle Sports Loisirs M4 2026 suivant :
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré à l'unanimité ;
Chapitre tué BP 202% | Chapitre TIMES EP 2026 o11 Charges à caractère général 68 725,10 € |70 Venes:de produits fabqués; prestetonside 150 046,40 € senices et marchandises 012 Charges de personnel 72.000,00 € [74 Dotations, subventions, participations 30.000,00 € 65 Autres charges de gestion courante 50,00 € [75 Autres produits de gestion courante :
67 Charges exceptionnelles . ef Autres produits exceptionnels = 68 Dotations aux amortissements dépréciations efrs Reprises sur amorissements mn:
02 Résultat de fonctionnement reporté ef042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 3400,00 € 22 Dépenses imprévues 23 Virement à la section d'investissement €
a Opéralions d'ordre de transfert entre sections (dotaION AUX] 87 224.90 € a amortissements) A É ANS Ne K 1 TOTAL Dépenses d'exploitation 208 000,00€ TOTAL Recettes d'exploitation [208 000,00 €
Chapitre Intitulé BP 2026 | Chapitre Intitulé BP 2026
2 Immobilisations corporelles 86 770,00 € [021 Virement de la section d'exploitation - € 20 Dépenses Imprévues TE 40 Opérations d'ordre de lransfert entre sections 3 400,00 € fo10 Opérations d'ordre de transfert entre sections, GT2290E
OT Solde d'exécution de la section d'investissement reporté -_efio Dotations, fonds divers el résenes En: 13 Subventions 40€
TOTAL Dépenses d'investissement T s017000€ TOTAL Recettes d'investissement 9047000 €
e Approuve le budget primitif Pôle Sports Loisirs M4 2026 équilibré en recettes et en dépenses en
section d'exploitation pour un montant de 208 000 € et en section d'investissement pour un montant
de 90 170€; à caractère général
de
de courante
exc
Dotations aux
re)
à la section d'investis
Opérations d'ordre de transfert entre sections ( dotation aux
nts
68 725,10 €
72 000.00 €
00 €
€
€
67 224,90 €
70
74
75
AT
lentes de produits
services et marchandises
subventions.
de
sur
d'ordre de transfert entre sections
Envoyé en préfecture le 17/02/2026
Reçu en préfecture le 17/02/2026
Publié le 19/02/2026
ID : 038-213805278-20260213-02_13022026_12-DE
150 046,40 €
30 00
€
- €
€
€ 3 400.00
+ Donne toutes délégations utiles à Monsieur le Maire pour la mise en signature des documents à intervenir.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le lors
21 Immobilisations corporelles 86 770,00 € |021 [Virement de la section d'exploitation + €
20 Dépenses imprévues : € 40 Opérations d'ordre de transfert entre sections 3 400.00 € [040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 67 224,90 € 01 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté €]10 Dotations. fonds divers et réserves € — oi — el als Tite [Subventions