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Document publié le Vendredi 27 février 2026 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 2026014 adoption budget primitif 2026 budget ccas 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
SAINT— oELBERATION N°: 2026_014
BONNET Page 1 sur 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
EN CHAMPSAUR
extrettet registre des
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Séance du 27 février 2026
L'an deux mille vingt-six le vingt-sept du mois de février à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint-Bonnet-en- Champsaur, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du vingt-trois du mois de février deux mille vingt-six sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents : 16
Mme Manon ATHENOUR, M. Roland BERNARD, Mme Marie-Noële CHAIX, M. Laurent DAUMARK, Mme Emilie
DROUHOT, M. Fabien FERRARO, Mme Marie FESTA, M. Frédéric GAILLAND, M. Mickaël GAUME, M. Christian
GONSOLIN, M. Rémy GONSOLIN, M. Jean-Marie GUEYDAN, Mme Nathalie LAJKO, Mme Virginie LE TOUMELIN, Mme Emmanuelle PELLEGRIN, M. Bruno SEBBAN.
Etaient absents : 2
Mme Aurélie DESSEIN, Mme Nelly MARY.
Etaient absents et représentés : 1
M. Dominique GOURY ayant donné pouvoir à M. Laurent DAUMARK.
A été nommée Secrétaire de Séance: Mme Emmanuelle PELLEGRIN.
Adoption du budget primitif 2026 — Budget CCAS
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2311-1 et suivants relatifs à l'adoption du budget communal,
Vu l'avis de la commission « finances » réunie le 24 février 2026,
Vu la nomenclature comptable M57,
Monsieur le Maire donne lecture du budget primitif 2026, celui-ci s'équilibre comme suit :
Section Dépenses Recettes
Fonctionnement 6 511,96 € 6 511,996 €
Investissement 1 529.54 € 1529.54 €
Après en avoir délibéré le Conseil municipal décide de :
ARTICLE 1. Approuver le budget primitif 2026;
ARTICLE 2. Autoriser Monsieur le Maire à signer tous documents.
Membres en exercice : 19 Pour : 17
Membres présents : 16 | Abstention: 0
Membres représentés : 1 Contre : 0
Transmis en Préfecture f: Û b MARS 1076 Ainsi fait et délibéré le 27 février 2026
Affiché ou publié le : b MARS 2026 Pour copie conforme
Le Maire
aüurent DAUMARK
AR Prefecture
005-200034502-20260227-2026_014-DE
Reçu le 04/03/2026
AR Prefecture
005-200034502-20260227-2026_014B-BF
Reçu le 10/03/2026