Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATIONS+CERTIFIEES+EXECUTOIRES+ +JEUDI+03+AV
Déliberation - 06+FEVRIER+2025+ +LISTE+DES+DELIBERATIONS
Procès Verbal - 03 Liste des deliberations votees 2026 13 avril
Déliberation - CM+06+AVRIL+2023+ +LISTE+DES+DELIBERATIONS
Déliberation - 2024+10+03+ +LISTE+DES+DELIBERATIONS
Déliberation - liste des deliberations cm 03 avril 2025 1
Déliberation - liste des deliberations cm 03 avril 2025 1
Procès Verbal - Proces verbal du Jeudi 03 Avril 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 01 avril 2025
Déliberation - 2025 02 03 Liste des deliberations V2
Déliberation - V2+ +JEUDI+03+AVRIL+2025+ +LISTE+DES+DELIBERATIONS
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Faches-Thumesnil.
Lien du pdf (Déliberation - V2+ +JEUDI+03+AVRIL+2025+ +LISTE+DES+DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
-
50
RUE
JEAN
JAURES
59155
FACHES
THUMESMIL
mr
ville-tes
hesthunresnil
fr
DEPARTEMENT
DU
NORD
—
ARRONDISSEMENT
DE
LILLE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 03 AVRIL 2025
DEL N° 2025/027 COMMUNICATION DES DÉCISIONS MUNICIPALES PRISES AU TITRE DE LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE S'agissant d'une communication, aucun vote ne clôture ce point.
DEL N° 2025/028 MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Les membres du Conseil municipal approuvent par 23 voix POUR et 6 ABSTENTIONS (Blandine ABI RAMIA ; Martine BERTOLINO ; Maryse DEVROUTE ; Frédérique SEELS ; Alain TOQUEC ; Arnaud VOLANT pouvoir à Maryse DEVROUTE).
DEL N° 2025/029 ACTUALISATION DU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES
Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
DEL N° 2025/030 ABATTEMENT DU RÉGIME INDEMNITAIRE POUR LES AGENTS PUBLICS EN CONGÉ POUR MALADIE ORDINAIRE SUITE À LA PUBLICATION DU DÉCRET 2025-197 DU 27 FÉVRIER 2025 Après avoir délibéré, la délibération est adoptée par :
4 voix POUR (Maryse DEVROUTE ; Frédérique SEELS ; Alain TOQUEC ; Arnaud VOLANT pouvoir à Maryse DEVROUTE).
25 ABSTENTIONS (Blandine ABI RAMIA, Martine BERTOLINO, Laurent DAUDRUY, Guy DELAVIGNE, Sophie DERETZ, Élise DESTREBECQ pouvoir à Christopher LIENARD, Bernard DEWASCH, Frédéric DUMORTIER, Laurent HOUPE, Laurence LEJEUNE pouvoir à Violaine MAREIGNER, Michel LEMAIRE, Bernadette LEPOUTRE, Christopher LIÉNARD, Didier MAHÉ pouvoir à Catherine POUTIER-LOMBARD, Violaine MAREIGNER, Fabien PODSIADLO-RÉGNIER, Catherine POUTIER- LOMBARD, Patrick PROISY, Olivier PUCHER, Sébastien ROCHE, Murielle ROLLINGER, Christine TABUTAUD, Manuelle THELLIER, Laëtitia THOMAS, Marie-Madeleine WALLARD).
DEL N° 2025/031 DISTRIBUTION DE DISPOSITIFS ANTIVOL
Les membres du Conseil municipal approuvent par 23 voix POUR et 6 ABSTENTIONS (Blandine ABI RAMIA ; Martine BERTOLINO ; Maryse DEVROUTE ; Frédérique SEELS ; Alain TOQUEC ; Arnaud VOLANT pouvoir à Maryse DEVROUTE).
DEL N° 2025/032 CONVENTION POUR LA MUTUALISATION DE MATÉRIELS DE VIDÉO-PROTECTION ENTRE LES VILLES DE FACHES-THUMESNIL ET RONCHIN
Les membres du Conseil municipal approuvent par 23 voix POUR et 6 CONTRE (Blandine ABI RAMIA ; Martine BERTOLINO ; Maryse DEVROUTE ; Frédérique SEELS ; Alain TOQUEC ; Arnaud VOLANT pouvoir à Maryse DEVROUTE).
DEL N°2025/033 CONVENTION AVEC LILLE3000 POUR LA RÉALISATION DE L'OPÉRATION « FIESTA » Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
DEL N°2025/034 DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION AD VAITA EVENTS Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
DEL N°2025/035 DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION CULTURE ET VOUS
Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
DEL N°2025/036 DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION MESNIL ROCK Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
DEL N°2025/037 CONVENTION D'OCCUPATION ET D'ACTIVITÉS D'APICULTURE URBAINE - PARC DE LA CROISETTE Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
DELN°2025/038 MISE EN PLACE D'UNE PRIME "LUTTE CONTRE LE FRELON À PATTES JAUNES" Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à co: réception par le représentant de l'État et de sa publication. Le Tribunal Administratif peut également être saisi par l'application "Télérecours citoyens" accessible par le site intl Ltel POLE
EUROPÉENNE DE LILLE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 03 AVRIL 2025
DELN°2025/039 AVENANT À LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLEETLES COMMUNES ADHÉRENTES AU SERVICE COMMUN DES CARRIÈRES
SOUTERRAINES
Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
DEL N°2025/040 RÉTROCESSION ESPACE VERT SQUARE MARGUERITE YOURCENAR - RUE CARNOT
Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
DEL N°2025/041 ACQUISITION IMMEUBLE 21 PLACE VICTOR HUGO
Les membres du Conseil municipal approuvent par 23 voix POUR et 6 CONTRE (Blandine ABI RAMIA ; Martine
BERTOLINO ; Maryse DEVROUTE ; Frédérique SEELS ; Alain TOQUEC ; Arnaud VOLANT pouvoir à Maryse DEVROUTE).
DEL N°2025/042 SUBVENTIONS AU TITRE DE L'ANNÉE 2025 DANS LE CADRE DU CONTRAT VILLE Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
DELN°2025/043 SÉJOUR ÉTÉ 2025
Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
DELN°2025/044 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION TENNIS CLUB DE FACHES-THUMESNIL
Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
DELN°2025/045 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION FACHES-THUMESNIL FOOTBALL CLUB
Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
DEL N°2025/046 RÈGLEMENT ET TARIFS DU MARCHÉ AUX PUCES
Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
DEL N°2025/047 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ASSOCIATION FACHES-THUMESNIL MODÉLISME Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
DEL N°2025/048 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE COMITÉ D'ANIMATION Laurent DAUDRUY, Bernard DEWASCH, Didier MAHÉ représenté par Catherine POUTIER-LOMBARD, Alain TOQUEC ne prennent pas part au débat et au vote pour les associations dont elles etJou ils sont membres du conseil d'administration.
Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité des suffrages exprimés.
DEL N°2025/049 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE COMITÉ DES JUMELAGES Sophie DERETZ, Bernard DEWASCH, Frédéric DUMORTIER, Bernardette LEPOUTRE, Violaine MAREIGNER, Murielle ROLLINGER, Marie-Madeleine WALLARD ne prennent pas part au débat et au vote pour les associations dont elles et/ou ils sont membres du conseil d'administration.
Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité des suffrages exprimés.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à co: réception par le représentant de l'État et de sa publication. Le Tribunal Administratif peut également être saisi par l'application "Télérecours citoyens" accessible par le site ini À POLE
EUROPÉENNE DE LILLE -
50
AVE
JEAN
JAURES
59155
FACHES
THUMESMIL
mm.
ville
hesthurmesnil.fr
DEPARTEMENT
DU
MORD
—
ARRONDISSEMENT
DE
LILLE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L_____ SÉANCE DU JEUDI 03 AVRIL 2025 |
DEL N°2025/050 EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE
Conformément à la loi de finances pour 2019 en son article 242 et à l'article L 2121-14 Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire quitte la séance, la présidence est assurée par Monsieur Fabien PODSIADLO-RÉGNIER,
3ème Adjoint au Maire délégué au Logement et aux Solidarités.
Le nombre de votants passe à 28.
Monsieur Fabien PODSIADLO-RÉGNIER met aux voix l'adoption du Compte financier unique de la ville qui fait suite à la présentation des résultats de l'année 2024.
Les membres du Conseil municipal approuvent par : 22 voix POUR ; 5 CONTRE (Blandine ABI RAMIA, Maryse DEVROUTE, Frédérique SEELS, Alain TOQUEC, Arnaud VOLANT pouvoir à Maryse DEVROUTE) ; 1 ABSTENTION (Martine BERTOLINO).
DEL N°2025/051 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024
Les membres du Conseil municipal approuvent par 23 voix POUR et 6 CONTRE (Blandine ABI RAMIA ; Martine BERTOLINO ; Maryse DEVROUTE ; Frédérique SEELS ; Alain TOQUEC ; Arnaud VOLANT pouvoir à
Maryse DEVROUTE).
DEL N°2025/052 BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2025
Monsieur le Maire met aux voix l'adoption du Budget Supplémentaire 2025 ainsi que les annexes de la ville. Les membres du Conseil municipal approuvent par 23 voix POUR et 6 CONTRE (Blandine ABI RAMIA ; Martine BERTOLINO ; Maryse DEVROUTE ; Frédérique SEELS ; Alain TOQUEC ; Arnaud VOLANT pouvoir à Maryse DEVROUTE).
DEL N°2025/053 CONVENTION D'ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHATS DU SYNDICAT MIXTE LA FIBRE NUMÉRIQUE 59-62
Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
DEL N°2025/054 CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AUX PRESTATIONS ET À L'ACCOMPAGNEMENT SUR LES SERVICES NUMÉRIQUES - SOCLE DE BASE NUMÉRIQUE CENTRE DE GESTION 59 Les membres du Conseil municipal approuvent à l'unanimité.
Publication le :
Certifié exécutoire
Le Maire, La Secrétaire,
Patrick PROISY
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à co! réception par le représentant
de l'État et de sa publication. Le Tribunal Administratif peut également être saisi par l'application "Télérecours citoyens" accessible par le site in À POLE
EUROPÉENNE DE LILLE