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Convocation - 2024 D 052 20240529 D 2024 D 052 AVENANTCONVENTION
Déliberation - 2024 D 055 20240529 D 2024 D 055 SEJOURSETE2024 ACMSECTEURADOS+ +
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune d'Aix-Villemaur-Pâlis.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 D 055 20240529 D 2024 D 055 SEJOURSETE2024 ACMSECTEURADOS+ +)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Famille,
È AIX VILLEMAUR
LT EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DEPARTEMENT DE L'AUBE DE LA COMMUNE D’AIX-VILLEMAUR-PALIS
ARRONDISSEMENT DE TROYES
COMMUNE D'’AIX-VILLEMAUR-PÂLIS
Séance du 29 MAI 2024
Date de la convocation : 23/05/2024
Date d'affichage de la convocation : 23/05/2024 L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-neuf mai à 19h00, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est
réuni en mairie annexe d’AIX-EN-OTHE, sous la présidence de Séverine DELSERT BROQUET, Maire de
la Commune d’AIX-VILLEMAUR-PALIS.
Nombre de Conseillers : Etaient présents: Mmes et MM.: Séverine DELSERT BROQUET, Florent GAUROIS, Sophie En exercice : 29 BLANCHIN, Didier DESPREZ, Sylvie VELUT, Gérald ROUSSELOT, Lucie CARLIER, Gérard TRUTAT, Présents : 21 Guy THOMAS, Elisabeth ODON, Jean-Michel POTS, Yves MORANDEAU, Lydia LENAINT, Sonia Représentés : 07 PREHOUBERT, Mikaël MATIGNON, Eloïse SOYER, Kylan GORIT, Hubert PROT, Claire ADAM, Gilles FOUILLADE, Nathalie HINFRAY.
Absents ayant donné procuration : M. Reynald CARLOT pouvoir à Mme Séverine DELSERT BROQUET,
M. Gérard VAN MELCKEBEKE pouvoir à M. Florent GAUROIS, Mme Laurence LUIS-LEON pouvoir à M. Yves MORANDEAU, Mme Laura SERON-HABERLAND pouvoir à Mme Sophie BLANCHIN, Mme Christie DEZERT pouvoir à M. Hubert PROT, M. Timothée BRASSET pouvoir à M. Gilles FOUILLADE, Délibération n° Mme Karine CRAVIC pouvoir à Mme Claire ADAM.
Absente excusée : Mme Cécile PETIT.
Secrétaire de séance : Mme Sophie BLANCHIN
Votants : 28
2024 D_055
Obiet de la délibération : ENFANCE JEUNESSE — TARIFS SEJOURS ETE 2024 DE L'ACCUEIL DE LOISIRS ET DU
SECTEUR ADOS
Madame le maire
L, Rappelle que des séjours vacances sont organisés dans le cadre de l’accueil de loisirs et du secteur ados au cours de
l’été 2024.
& Propose de fixer pour ces séjours, des tarifs identiques (ACM et Secteur Ados) comprenant transport, hébergement,
pension complète et activités comme suit :
Prix des séjours Enfants dont un
: : Enfants facturés aux familles, Montant résidants des 2 parent au Enfants
déduction VACAF |VACAF par jour AVP moins travaille | extérieurs
comprise sur AVP
QF<300 21,71€ 38,60 € 57,98 € 92,70 €
301
571
676
841
QF>1101 0,00 € 117,40 € 192,20 € 230,60 €
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 06/06/2024 à 10h38
Réference de l'AR : 010-200058840-20240529-2024_D_055-DE
Affiché le 06/06/2024 ; Certifié exécutoire le 06/06/2024 Le Conseil municipal, entendu cet exposé, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
>» ACCEPTE Îles tarifs indiqués ci-dessus concernant les séjours (été 2024) pour l’accueil de loisirs et pour le secteur ados
comprenant transport, hébergement, pension complète et activités.
> AUTORISE Madame le Maire à signer tout document relatif à la présente décision.
Extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Le Maire, Sévérine DELSERT BROQUET.