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Déliberation - 0cf503
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune d'Abzac.
Lien du pdf (Déliberation - 0cf503)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Travail et emploi,
MAIRIE D’ABZAC
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 2 décembre 2025 à 18 h 00
Numéro de
délibération
Objet Décision du
Conseil
01/02-12-25 Décision modificative n° 4 – budget communal Approuvée
02/02-12-25 Décision modificative n° 1 – budget halle commerciale Approuvée
03/02-12-25 Demande d’emprunt pour le financement de
l’aménagement du lieudit Sorillon
Approuvée
04/02-12-25 Mise en sécurité de l’Eglise Saint Pierre – dépose de la
flèche du clocher
Approuvée
05/02-12-25 Admission en non-valeur de titres de recettes – budget communal Approuvée
06/02-12-25 Provision pour créances douteuses – budget Halle
Commerciale
Approuvée
07/02-12-25 Remise gracieuse à l’encontre du régisseur de la régie
unique suite au vol par effraction survenu en janvier 2017
Approuvée
08/02-12-25 Autorisation d’engagement, de liquidation et de
mandatement des dépenses d’investissement avant le
vote du budget primitif communal 2026
Approuvée
09/02-12-25 Création d’emplois pour accroissement temporaire et
saisonnier d’activités pour l’année 2026
Approuvée
10/02-12-25 Tarifs des repas Approuvée 11/02-12-25 Tarifs des concessions, caveaux, cavurnes, et cases des
columbariums dans le cimetière communal
Approuvée
12/02-12-25 Adhésion au contrat groupe garantissant les risques
statutaires pour la période 2026-2029 – autorisation de
signer le contrat, choix des garanties, délégation de
gestion au Centre de Gestion de la Gironde
Approuvée
13/02-12-25 Adoption du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité
de l’eau potable du Syndicat Intercommunal des eaux et
d’assainissement du Nord Libournais
Approuvée
14/02-12-25 Adoption du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité de l’assainissement non collectif du Syndicat
Intercommunal des eaux et d’assainissement du Nord
Libournais
Approuvée
15/02-12-25 Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau
potable du SIAEPAVID
Approuvée
16/02-12-25 Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité de
l’assainissement collectif du SIAEPAVID,
Approuvée
17/02-12-25 Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’assainissement non collectif du SIAEPAVID Approuvée