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Déliberation - Liste des deelibeerations seeance du 11 avril 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deelibeerations seeance du 11 avril 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Sport, Institutions publiques,
COMMUNE DE BARDOS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 11 AVRIL 2023
Délibération n° Objet Résultat du vote
DCM_2023_019 Révision de l'autorisation de programme Approuvée « Complexe sportif du stade »
DCM_2023_020 Provisions pour créances douteuses Approuvée
DCM_2023_021 Fixation des taux d'imposition pour l'année 2023 Approuvée
DCM_2023_022 Vote du Budget primitif 2023 Approuvée
DCM_2023_023 Attribution des subventions aux associations Approuvée
DCM_2023_024 Dépenses à imputer à l'article 623 Approuvée « Publicité, publications, relations publiques »
DCM_2023 025 | Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises Approuvée pour le projet de reconfiguration et d'amélioration du
complexe sportif du stade
DCM_2023_026 | Convention de mise à disposition d'un agent de la CAPB Approuvée pour le remplacement de l'agent en charge de l'APC
Liste publiée sur le site internet de la commune et affichée sur la borne numérique de la mairie le 13 mars 2023.
La Maire,