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unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2025 3 14 PJ Ordures menageres CA 2024 page signatures
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 20h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2025 3 14 PJ Ordures menageres CA 2024 page signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
DUUVEI UED URUURED NMENAUERED - DERVILE VURUURED MENAUERED LL Or vA = CA - 2024
IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : Le
Nombre de suffrages exprimés : x;
VOTES :
Pour : BC
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 12/03/2025
Présenté par (1) M. CESTER Francis, Vice-Président,
A La Bâtie Neuve le 18/03/2025
(1) M. CESTER Francis, Vice-Président,
Délibéré par l'assemblée (2}, réunie en session
A La Bâtie Neuve, le 18/03/2025
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
ACHARP Liliane ,
AUBIN Daniel ,
BAILLE Juliette ,
BARISONE Sébastien ,
BETTI Alain , Vice-Président
BONNAFFOUX Joël ,
BONNAFFOUX Luc,
BOREL Christian ,
BREARD Jean-Philippe ,
CARRET Bruno,
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves ,
CLAUZIER Elisabeth, Vice-Présidente
DURIF Marlène,
ESTACHY Jean-François ,
EYRAUD Joël,
FACHE Valérie ,
KUENTZ Adèle ,
LESBROS Pascal,
LEYDET Gilbert,
MAENHOUT Bernard,
Page 50
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D2025314-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D2025314 mm mme mme rs pren semis smemeine messe wesm rs imesrewersns vous rs CA - 2024
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
MICHEL Francine ,
NICOLAS Laurent,
OLLIVIER Vincent ,
PARENT Michèle ,
PHILIP Michei,
ROUX Lionel,
SARRAZIN Joël,
SARRET Jean,
SAUMONT Catherine,
SAUNIER Clémence , Vice-Présidente
SPOZIO Christine , +
VANDENABEELE Magali,
Certifié exécutoire par (1) M. CESTER Francis, Vice-Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le À le
(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement: maire, président du conseil général...
(2) L'assemblée délibérante étant : Le Conseil communautaire.
{3) L'ajout des signataires est désormais facultatif
Page SI
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D2025314-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D2025314