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unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2025 3 10 PJ Assainissement CA 2024 page signatures
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 20h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2025 3 10 PJ Assainissement CA 2024 page signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
DUUULI AOJAIINIOODMENI = OCRVILE AOYDAINIOOLCIVIEINT OCRRE TUYUNLUUIN VAL LV AVANCE - CA . 2024
IV —- ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 2€
Nombre de suffrages exprimés : 3€,
VOTES :
Pour :2xX7
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 12/03/2025
Présenté par (1) M. CESTER Francis, Vice-Président,
À La Bâtie Neuve le 18/03/2025
(1) M. CESTER Francis, Vice-Président, ,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
À La Bâtie Neuve, le 18/03/2025
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
ACHARD Liliane ,
AUBIN Daniel ,
BAILLE Juliette ,
BARISONE Sébastien ,
BETTI Alain , Vice-Président
BONNAFFOUX Joël, Président
BONNAFFOUX Luc , BG HE —
BOREL Christian , rmNZ —
BREARD Jean-Philippe , Le
CARRET Bruno , 2 ge À —
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves ,
CLAUZIER Elisabeth, Vice-Présidente
DURIF Marlène ,
ESTACHY Jean-François ,
EYRAUD Joël,
FACHE Valérie,
KUENTZ Adèle ,
LESBROS Pascal,
LEYDET Gilbert,
MAENHOUT Bernard ,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D2025310-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D2025310 mme some anse memes nee ee em mer ae sm miens minis o wrswwis srun me rsvs CE - CA - 2024
IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
MICHEL Francine ,
NICOLAS Laurent,
OLLIVIER Vincent,
PARENT Michèle ,
PHILIP Michel,
ROUX Lionel ,
SARRAZIN Joël,
SARRET Jean,
SAUMONT Catherine,
SAUNIER Clémence , Vice-Présidente
SPOZIO Christine ,
VANDENABEELE Magali ,
Certifié exécutoire par (1) M. CESTER Francis, Vice-Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A le
(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de ja collectivité de rattachement : maire, président du conseil général,
(2) L'assemblée délibérante étant : Le Conseil communautaire.
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D2025310-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D2025310