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Procès Verbal - 03 10042025
Procès Verbal - 03 PV 16032023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Landavran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 03 PV 16032023)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Justice et droit,
PV
approuvé
lors de la réunion
Procès-Verbal
valant
compte-rendu
de
la
réunion
du
du CM
du 30/03/2023
Conseil
Municipal
du
16
mars
2023
PV
affiché
le31/03/2023
Présents
: RÉSONET
Danielle,
MALVAL
Élodie,
MIGNOT
Hervé,
BERGER
Serge,
RIM-
BAULT
Eric,
DUBOIS
Sandrine,
PAQUET
Daniel,
TRAVERS
Baptiste,
David
BARRIER,
PA-
RIS
Leïla,
DIVAY
Thibaut
Secrétaire
de
séance
: Hervé
MIGNOT
Madame
le
Maire
fait
approuver
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Muni-
cipal
du
16
février
2025.
1-ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
délib
2023-03-19
Madame
le
Maire
présente
les
demandes
de
subventions
reçues
et
propose
de
voter
les
montants
comme
suit :
OML
850.00
UNC
SOLDATS
DE
France
100.00
clic
de
Vitré
100.00
EPISOL :
100.00
CLUB
DU
BONHEUR
250.00
ADMR
120.00
APEL
1122.00
RTLV
200.00
LA
RUCHE
CSF
11
618.00
La
discussion
s'engage
sur
la
subvention
demandée
par
l'association
La
Ruche
CSF
Montreuil-Landavran.
|
Jusqu'à
présent
la
demande
de
financement
était
proratisée
entre
les
2
communes
selon
le
nombre
de
familles
adhérentes
avec
une
répartition
de
70%
pour
Montreuil
et
30%
pour
Landavran,
désormais
la
fréquentation
s'équilibre
est
la
demande
est
répartie
à
50%
(26
familles
de
Landavran,
24
familles
de
Montreuil).
La
demande
est
de
13118
€,
elle
a
été
validée
par
le
Conseil
Municipal
de
Montreuil. Madame
le
Maire
signale
que
le
Contrat
Enfance
Jeunesse
dans
lequel
la
commune
est
engagée
permet
d'obtenir
Un
versement
de
la
CAF
chaque
année,
environ
1500
euros,
à
compter
de
2023,
ce
versement
sera
fait
directement
à
la
structure
organisatrice
de
l'accueil
de
loisirs
aussi
madame
le
Maire
propose
de
déduire
cette
somme
de
la
subvention
demandée
soit
11618
€.
Madame
le
Maire
explique
également
que
l'association
a
cherché
à
réduire
ses
dépenses
de
fonctionnement,
à
augmenter
légèrement
la
participation
des
familles.
Présents
11
Votants
: 11
Pour:
11
Contre ;
/
Abstention
: / 2-MARCHES
ENGAGÉS
Madame
le Maire
présente
les
consultations
qu'elle
a
engagée
:
Fauchage
-débroussaillage
3 entreprises
ont
été
consultées,
2 ont
répondu.
L'entreprise
Thierry
VALLÉE
de
Montreuil
sous
Pérouse
est
retenue,
sa
prestation
s'élève
à
1282.07
€ ttc,
le
marché
est
passé
pour
4 ans.
Audit
énergétique
pour
le
commerce
et
la
salle
des
fêtes
Les
4
bureaux
d'études
consultés
ont
remis
une
offre.
La
société
INOVEHA
de
Cesson
Sévigné
est
retenue,
sa
prestation
s'élève
à
2400€
fc. La
prestation
consiste
en :
Visite
des
sites
Etat
des
lieux
énergétique
Estimation
des
gisements
d'économies
Préconisations
d'économies
d'énergies
Scénarios
d'améliorations
énergétique
Transmission
d'un
rapport
d'audit
Fleurissement Anthony
BARDAINE
a
proposé
2
schémas
de
plantation
pour
le
rond-point
route
du
verger
et
devant
le
bar
des
bruyères,
ce
sont
des
plantes
peu
gourmandes
en
eau,
dont
le
fleurissement
s'échelonne
sur
l'année.
4
pépinières
ont
été
consultées,
la
pépinière
HUCHET
de
Gennes
sur
Seiche
a
fait
la
meilleure
proposition
qui
s'élève
à
678€
tic.
3-PREPARATION
DU
BUDGET
2023
Madame
le
Maire
présente
les
différentes
dépenses
qui
seront
à
inscrire
au
budget
2023 : achat
de
matériel
technique
:
un
broyeur
et
un
souffleur
travaux
de
voirie
:
chemin
du
menhir
intervention
sur
le
pont
du
Bois
Péan
{(enrochement
et
barrière)
aménagement
de
la
route
du
verger
travaux
de
bâtiment :
à
l'issue
de
l'audit
énergétique
projet
de
panneaux
photovoltaïques
Le
projet
initialement
situé
au
bassin
d'orage
chemin
de
la
touche
est
abandonné
car
la
carte
communale
et
la
présence
d'une
zone
humide
ne
le
permettent
pas.
Un
nouvel
emplacement
est
envisagé
sur
la
parcelle
ZE
183,
qui
était
en
partie
ré- servée
à
la
zone
d'activités.
Le
SDESS
sera
sollicité
pour
le
dépôt
d'un
certificat
d'urbanisme
opérationnel.
Des
aides
financières
et
d'accompagnement
sont
possibles
(Vitre
Communauté-
Amorce.….). Eco
pâturage
au
bassin
d'orage
afin
de
faciliter
l'entretien
de
la
parcelle.
Les
bases
d'imposition
2023
viennent
d'être
reçues,
le
Conseil
Municipal
devra
se
prononcer
sur
les
taux
lors
du
vote
du
budget
le 30
mars.
QUESTIONS
DIVERSES
Madame
le
Maire
informe
les
élus
que
le
chantier
de
la
fibre
avance
bien,
les
poteaux
sont
posés
en
concertation
avec
les
riverains
lorsque
cela
est
nécessaire
ou
demandé.
David
BARRIER
propose
une
aide
financière
au
commerce
pour
les
factures
d'électricité
qui
s'élèvent
à
450
€
mensuel,
la
situation
comptable
sera
demandée
à
la
commerçante
avant
que
le conseil
municipal
ne
se
prononce.
La
séance
est
levée
à
21h42.
Le
Maire
Le
secrétaire
Danielle
RESONET
,
55%:
Hervé
MIGNOT.
4"