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Convocation - 1688133554 56 Subvention Geb Nout Diffusion 2
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Chaise-Dieu.
Lien du pdf (Convocation - 1688133554 56 Subvention Geb Nout Diffusion 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
AR Prefecture
043-214300485-20230622-D 56 2023-DE Reçu le 27/06/2023
2023 -56
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE Nombre de conseillers
Mairie de LA CHAISE-DIEU
- en exercice : 13
Séance du 22 juin 2023, au lieu habituel, à
20h00 - présents : 10
Date de la convocation : 12 juin 2023
Président de séance : M. Stéphane GIBERT, 1° - votants : 12
adjoint - absents : 1
Liste des membres : M GIBERT Stéphane, M. LAVERROUX Yannick, M BLANCHEFORT Fabien,
Mme SAVINEL Armelle, Adjoints, M. FAIVRE Thierry, M. MARION Olivier, M. VIALANEIX Bernard,
Mme SCIORTINO Pascale, M. PHILIPON Pierre, M. SPECEL Gérard,
Procuration :
M BRIVADIS André a donné procuration à M. GIBERT Stéphane
M PHILBEE Paul a donné procuration à M. PHILIPON Pierre
Absent : M. WENGER Stéphane
Secrétaire de séance : M. BLANCHEFORT Fabien
2023 — 56 : Subvention Geb Nout Diffusion
Monsieur GIBERT Stéphane 1er adjoint fait part au conseil municipal du courrier de l'association GEBNOUT du 10 avril 2023 qui a formulé pour 2022 deux demandes de subvention une pour GEB NOUT, une pour GEB NOUT diffusion, une seule demande a été honorée, suite à la décision du conseil municipal du 18 Novembre 2022.
Le courrier précise que ce sont 2 associations différentes et demande l’octroi d’une subvention 2022 pour GEBNOUT diffusion également.
Après en avoir délibéré et voté à l’unanimité, le conseil municipal, décide de ne pas verser de deuxième subvention à GEB Nout diffusion.
Le 1% adjoint Le secrétaire de séance = Stéphane GIBERT Le
Nombre de votants 12
ta ABSTENTIONS | Î
= CONTRE Il
dé POUR 0
1/1