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Convocation - 1688133616 58 Subvention manuels scolaires caisse des ecoles 2
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Chaise-Dieu.
Lien du pdf (Convocation - 1688133616 58 Subvention manuels scolaires caisse des ecoles 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
AR Prefecture
Reçu le 27/06/2023
043-214300485-20230622-D 58 2023-DE
2023 -58
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE Nombre de conscillérs Mairie de LA CHAISE-DIEU
- en exercice : 13
Séance du 22 juin 2023, au lieu habituel, à
20h00 - présents : 10
Date de la convocation : 12 juin 2023
Président de séance : M. Stéphane GIBERT, 1° - votants : 12
adjoint - absents : 1
Liste des membres : M GIBERT Stéphane, M. LAVERROUX Yannick, M BLANCHEFORT Fabien,
Mme SAVINEL Armelle, Adjoints, M. FAIVRE Thierry, M. MARION Olivier, M. VIALANEIX Bernard,
Mme SCIORTINO Pascale, M. PHILIPON Pierre, M. SPECEL Gérard,
Procuration :
M BRIVAUDIS André a donné procuration à M. GIBERT Stéphane
M PHILBEE Paul a donné procuration à M. PHILIPON Pierre
Absent : M. WENGER Stéphane
Secrétaire de séance : M. BLANCHEFORT Fabien
2023 — 58 : Subvention manuels scolaires caisse des écoles
Monsieur GIBERT Stéphane 1er adjoint explique au conseil municipal que la nouvelle directrice de l’école pour 2023/2024 souhaite acquérir des manuels scolaires pour les CM1/CM2 qui n’en avaient pas.
Cet investissement sera pour plusieurs années et diminuera le nombre de photocopies réalisées, le devis s’élève à 598.44€.
Après en avoir délibéré et voté, le conseil municipal, décide d’attribuer une subvention
supplémentaire à la Caisse des écoles de 600€ pour l’achat de ces manuels scolaires.
Le 1% adjoint Le secrétaire de séance Stéphane GIBERT ni
NZ
Nombre de votants 12
3 ABSTENTIONS | 0
5 CONTRE 0
À POUR 12
1/1