Ordre du Jour - 01 ODJ CM 14.12.23

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Ordre du Jour - 01 ODJ CM 14.12.23 Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Saint-Claude. Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ODJ CM 14.12.23)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Famille, Saint-Claude, le 6 décembre 2023

C O N V O C A T I O N

Le prochain Conseil Municipal se réunira le

JEUDI 14 DECEMBRE 2023 À 19H

SALLE D’HONNEUR

(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2023.

1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales )

2. ADMINISTRATION COMMUNALE

2.1. Election d’un Adjoint au Maire

2.2. Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués

3. AFFAIRES GENERALES

3.1. Marché public de fourniture d’électricité avec EDF

Avenant n° 1

3.2. Marché public de service d’assurance de protection statutaire

Avenant d’ajustement contractuel

3.3. Commune de Saint-Claude/SNCF Mobilités/SNCF Immobilier

Bail civil portant sur un bien immobilier appartenant à la société SNCF voyageurs

3.4. Commune de Saint-Claude/SIDEC

Convention d’adhésion au Service e-lum ®

3.5. Convention de délégation de l’accompagnement dans les transports scolaires

3.6. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)3.7. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2022

3.8. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif 2022

3.9. Commune de Saint-Claude/Syndicats intercommunaux du Grandvaux et de Bellefontaine Rapport sur le prix et la qualité des services de distribution d’eau potable/Année 2022

3.10. Usine hydroélectrique de Porte Sachet et barrage d’Etables

Rapport annuel d’exploitation et de surveillance 2022

3.11. Mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique

3.12. Dépôts sauvages de déchets

Instauration d’amendes administratives

3.13. Actualisation de l'offre de location de salles municipales et des tarifs

3.14. Dérogation exceptionnelle au repos dominical accordées par le Maire au titre de l’année 2024 pour les commerces de détail non alimentaires et la branche automobile

3.15. Don à la Ville de Saint-Claude

3.16. Exposition "Le Monde des Automates"

Articles souvenirs

3.17. Motion contre l’implantation d’éoliennes sur le territoire du Parc Naturel Régional du Haut-Jura

4. AFFAIRES FINANCIERES

4.1. Budget Principal

Décision modificative n° 1

4.2. Budget Annexe du Service de l’Eau

Décision modificative n° 1 portant virements et ouvertures de crédits en sections de Fonctionnement et d’Investissement

4.3. Budget Annexe du Service de l’Assainissement

Décision modificative n° 1 portant virements et ouvertures de crédits en sections de Fonctionnement et d’Investissement

4.4. Budget Annexe Régie municipale d’Electricité

Décision modificative n° 1 portant virements et ouvertures de crédits en sections de Fonctionnement

4.5. Budget Principal et Annexes 2024

Autorisation d’ouverture de crédits en section d’Investissement et mandatement préalable au vote budgétaire

4.6. Budget Principal

Extinction de créance/MBF

4.7. Budget Principal

Extinction de créance/Maison de la Petite Enfance4.8. Budget Principal

Provisions comptables pour créances risquant d’être compromises

4.9. Subvention exceptionnelle

Union Locale des Anciens Combattants

4.10. Subvention exceptionnelle

GSCF Sapeurs-Pompiers Humanitaires

4.11. Aide exceptionnelle de soutien

Sportifs de haut-niveau

5. URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

5.1. Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles AC 273 et 275

5.2. Commune de Saint-Claude/Alain BETHAZ

Cession d’une parcelle cadastrée section AD sous le n° 37

6. PERSONNEL COMMUNAL

 Remboursement des frais de repas, d’hébergement et kilométriques occasionnés par les déplacements du personnel et des élus

7. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Jean -Louis MILLET