Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 01 ODJ CM 11.12.25
Ordre du Jour - 01 ODJ CM 11.05.23
Ordre du Jour - 01 ODJ CM 09.11.23
Ordre du Jour - 01 ODJ CM 09.06.23
Ordre du Jour - 01 ODJ CM 28.09.23
Ordre du Jour - 01 ODJ CM 16.01.24
Ordre du Jour - 01 ODJ CM 15.01.26
Ordre du Jour - 01 ODJ CM 14.12.23
Ordre du Jour - 01 ODJ CM 05.07.23
Ordre du Jour - 01 ODJ CM 23.03.23
Ordre du Jour - 01 ODJ CM 02.03.23
Document publié le Mercredi 22 février 2023 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ODJ CM 02.03.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Saint-Claude, le 22 février 2023
Ci Claude
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 2 MARS 2023 À 19H
SALLE D'HONNEUR
(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023.
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; alinéa 4)
AFFAIRES FINANCIERES
> Débat d'Orientation Budgétaire 2023
PERSONNEL COMMUNAL
3.1. Modification du tableau des emplois permanents
3.2. Actualisation des tarifs de prestations de services en matière de rémunération du personnel
QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Le Maire,
Jean-Louis MILLET