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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roques.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM030425)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE MURET
COMMUNE DE ROQUES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 3 avril 2025
à 20 heures 00
en mairie
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le jeudi 3 avril 2025 à 20h00 en mairie, dont vous trouverez l'ordre du jour ci-joint.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Roques,
Le 20 mars 2025
Le Maire,
S. MABIR ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 3 avril 2025
A 20h00
- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
INFORMATION :
Indemnités de toutes natures dont bénéficient les élus pour l’année 2024
PATRIMOINE - CADRE DE VIE
D 01 PA - CDV - Approbation de la convention de servitudes avec la société ENEDIS -
parcelle AR 0134 lieu-dit Pasquerie
D 02 PA - CDV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Sablières
Malet: renouvellement et extension de stockage de déchets inertes sur la commune de Seysses, lieu-dit le Péchieu - Avis de la commune
FINANCES
D 03 FIN - Compte de gestion 2024.
D 04 FIN - Compte administratif 2024
D 05 FIN - Affectation des résultats définitifs 2024
D 06 FIN - Vote des Taux d'imposition 2025
D 07 FIN - Budget Primitif 2025
QUESTIONS DIVERSES