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Convocation - Convocation CM080721
Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM080721)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
&
e
RÔQUES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE MURET
COMMUNE DE ROQUES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 8 juillet 2021
à 19 heures 00
en mairie
Séance ouvefte au public en nombre limité
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le jeudi 8 juillet 2021 à 19h00 en mairie, dont vous trouverez l'ordre du jour ci-joint.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Roques,
Le 1° juillet 2021
Le Maire,
S. MABIRE ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 8 juillet 2021
à 19 heures 00
- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 6 mai 2021
- Compte rendu des décisions
FINANCES
D'01 FIN - Groupe les chalets : Garantie d'emprunt PHBB « soutien aux chantiers »
D 02 FIN - Muretain Agglo - fonds de concours exceptionnels 2020 au titre de la relance - annule et remplace la délibération D 07 FIN du 3/12/20
D 03 FIN - Attribution d’une subvention exceptionnelle - coopérative scolaire élémentaire : sorties scolaires de fin d'année
RESSOURCES HUMAINES
D 04 RH - Ouverture d’un poste d’adjoint technique à temps complet D 05 RH - Ouverture d’un poste dans le cadre d'emploi des techniciens territoriaux ou
rédacteurs territoriaux à temps complet.
COMMANDE PUBLIQUE
D 06 INTERCO - SDEHG - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de radars pédagogiques
URBANISME
D 07 URBA - Avis sur le projet de Programme Local de l'Habitat (2022-2027) arrêté du « Muretain Agglo »
ENFANCE ET JEUNESSE
D 08 ENF - Approbation de la convention avec le collège J. VALLES de Portet sur Garonne
pour l’accueil de loisirs associé au collège (ALAC) - 2021/2022
D 09 ENF - - Approbation de la convention avec le collège J. AURIOL de Villeneuve Tolosane pour l’accueil de loisirs associé au collège (ALAC) - 2021/2022
D 10 ENF - Approbation des conventions avec les collèges J. AURIOL de Villeneuve Tolosane, J. VALLES de Portet sur Garonne et l'école élémentaire Ÿ. Raynaud : Contrat Local
d'Accompagnement de la Scolarité (CLAS) - 2021/2022
D 11 ENF - Demande de labellisation « collo apprenantes » 2021 et de contractualisation
avec l'Etat pour la mise en œuvre du dispositif SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
SCOLARITE
CONFERENCE D’ENTENTE
D 12 SCO — CL - subvention à la coopérative scolaire — exercice 2021-2022 (2021-07)
D 13 SCO — CL - dépenses d'équipement pour le restaurant scolaire (2021-08)
D 14 SCO CL — actualisation des tarifs de restauration scolaire pour l’année 2021-22 (2021-09)
D 15 SCO — CL - résiliation anticipée de la conférence d'entente (2021-10)
QUESTIONS DIVERSES SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
POUVOIR (1}
Je SOUSSIgNÉ(E)................ nine
donne pouvoir à
$ de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le jeudi 8 juillet à 19h00 ;
& de prendre part à toutes les délibérations ;
& d’emettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tous les autres jours suivants auxquels cette
réunion serait reportée pour cause quelconque. (3)
Fait à...
(4)
(1) A n'utiliser qu’en cas d’absolue
(2) Nom, prénom, adresse.
(3) NB. validité : trois reports au maximum.
(4) Porter à la main “ Bon pour pouvoir ” et signer.