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Déliberation - Tables des matieres DELIBERATIONS 2024
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Vulbens.
Lien du pdf (Déliberation - Tables des matieres DELIBERATIONS 2024)
Thèmes du document : Transports, Énergies, Éducation,
DATE N°DELIB NATURE FOLIO
10/01/2024 01/2024
Transfert automatique des agents affectés au service périscolaire à la commune de Vulbens dans le cadre de la restitution par le Syndicat intercommunal Pays du Vuache (SIPV) de la compétence "Regroupement pédagogique maternel et élémentaire"
10//01/2024 02/2024
Transfert automatique au Syndiat intercommunal Pays du Vuache (SIPV) des agents affectés au service de police municipale, dans le cadre du transfert de la compétence "Police municipale intercommnunale"
10/01/2024 03/2024 ECOLE - tarifs des services périscolaires
10/01/2024 04/2024 ECOLE - Règlement des services périscolaires pour l'année 2023-2024
15/02/2024 05/2024 Création d'un système de vidéoprotection et demande de subventions
15/02/2024 06/2024 Aménagement du secteur aire de jeux et demande de subventions
15/02/2024 07/2024
Transition Energétique - Identification de zones d'accélaration favorable à l'accueil des installations ENR dans le cadre de la loi relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
15/02/2024 08/2024 Adoption du règlement de dérogation scolaire
03/04/2024 09/2024 Reprise anticipée des résultats 2023 pour le budget principal
03/04/2024 10/2024 Budget primitif 2024
03/04/2024 11/2024 Taux d'imposition 2024
03/04/2024 12/2024 Aménagement du secteur aire de jeux - Attribution des travaux
03/04/2024 13/2024 Prescription d'une déclaration de projet emportant mise en comptabilité du PLU pour la construction d'une gendarmerie
03/04/2024 14/2024 Désaffection et déclassement du domaine public routier dans le cadre de l'échange entre la Commune et Monsieur et Madame GINIER - Parcelle B 194
03/04/2024 15/2024 Désaffection et déclassement du domaine public routier dans le cadre de l'échange entre la Commune et Monsieur DESEBE - Parcelle B 469
03/04/2024 16/2024 Désaffection et déclassement du domaine public routier dans le cadre de l'échange entre la Commune et Madame RENDU et Mesdames RIVOIRE - Parcelle B 202
03/04/2024 17/2024 Borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables - Convention d'occupation à titre précaire et temporaire
02/05/2024 18/2024 Convention de financement avec les communes de Dingy-en-Vuache et Chevrier - VOIE DOUCE phase 1
02/05/2024 19/2024 Convention de participation financière des opérations d'aménagement et déquipement d'un arrêt de bus
02/05/2024 20/2024 Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
02/05/2024 21/2024 Adhésion au contrat cadre de fourniture de titres restaurant du CDG74
02/05/2024 22/2024 Avenant à la Convention de prestation en matière de politiques contractuelles
19/06/2024 23/2024 Election du Président de séance pour le vote du compte administratif 2023
19/06/2024 24/2024 Vote du compte de gestion 2023
19/06/2024 25/2024 Compte administratif 2023
TABLE DES MATIERES
DELIBERATIONS 2024 19/06/2024 26/2024
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 - COMPLEMENT - Retire et remplace la délibération N°26 pour erreur matérielle même objet même date
19/06/2024 27/2024 Contractualisation d'une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne à hauteur de 900000 Euros
19/06/2024 28/2024 Mise en place d'un partenariat avec les Transports Publics Genevois (TPG) pour une offre promotionnelle destinée aux Vulbensois sur les abonnements annuels
19/06/2024 29/2024 Avenant à la Convention d'occupation des locaux du groupe scolaire de Vulbens à la MJC
19/06/2024 30/2024 AVENANT N°1 Convention de gestion mutualisée des équipements sportifs et de la salle polyvalente du collège de Vulbens
03/10/2024 31/2024 Convention de servitude avec ENEDIS sur les parcelles cadastrées A1696 et A2419 appartenant à la commune
03/10/2024 32/2024 Règlement intérieur des services périscolaires
03/10/2024 33/2024 Attribution d'une subvention au profit de l'école de Vulbens
03/10/2024 34/2024 Mandat spécial-congrès des Maires 2024- 19 au 21 novembre 2024
03/10/2024 35/2024 Transfert d'un portage de l'EPF74 au bénéfice du SIPV
03/10/2024 36/2024 Attribution du marché relatif à la mission d'architecte-urbaniste pour la réalisation d'une étude de programmation urbaine sur trois secteur du centre de Vulbens
03/10/2024 37/2024 Mise à disposition des salles sportives du collège du Vuache aux associations
03/10/2024 38/2024 Décision modificative n°1 du budget principal 2024
03/10/2024 39/2024 Convention de participation financière des opérations d'aménagement et déquipement d'un arrêt de bus
13/11/2024 40/2024 Approbation du devis concernant l'installation et l'aménagement d'un espace sanitaire
13/11/2024 41/2024 Convention entre la commune du Vulbens et la CCG dans le cadre de l'installation et du financement d'un espace sanitaire
13/11/2024 42/2024 Convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle cadastrée ZD n° 33
13/11/2024 43/2024 Approbation du DOVH de la commune
13/11/2024 44/2024 Acquisition de la parcelle cadastrée section A n° 1879
13/11/2024 45/2024 Instauration de la déclaration préalable pour l'édification des clôtures
13/11/2024 46/2024 Mise à disposition d'une partie des agents de la commune de Vulbens au profit du SIPV
13/11/2024 47/2024 Admission en non valeur de créances irrécouvrables