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unknown - D 64 2024 Annexe Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montereau-Fault-Yonne. Lien du pdf (unknown - D 64 2024 Annexe)Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Famille, Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/08/2024

Publié le

1 :077-217103057-20246617-0 64 2094-DE

GRILLE TARIFAIRE ACCUEIL DE LOISIRS ET LA MAISON DES KIDS

TARIFS MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES LES MERCREDIS EN PÉRIODE SCOLAIRE

TRANCHES

DES REVENUS JOURNÉE + REPAS | MATINÉE + REPAS APRÈS-MIDI

(8h30 à 17h) (8h30 à 13h30) (13h30 à 17h)

1 € à 484,98 € 3,13 € 2,32€ 1,32 €

484,99 € à 777,49 € 3,54 € 2,57 € 1,57 €

777,50 € à 1 090,01 € 3,74 € 2,73 € 1,73 €

1 090,02 € à 1 402,53 € 4,15 € 3,23 € 2,23 €

1402,54 € à 1 715,05 € 5,06 € 3,54 € 2,54 €

1 715,06 € à 2027,57 € 5,87 € 4,05 € 3,05 €

2 027,58 € à 2 340,09 € 6,79 € ‘ 4,60 € 3,60 €

2 340,10 € à 2 652,61 € 7,39 € 5,01 € 4,01 €

2 652,62 € à 2 965,13 € 8,51 € 5,67 € 4,67 €

2 965,14 € à 3 277,65 € 8,92 € 5,97 € 4,97 €

3 277,66 € à 3 590,17 € 9,93 € 6,58 € 5,58 €

3 590,18 € à 3 902,69 € 11,35 € 7,50 € 6,50 €

Plus de 3 902,69 € 11,56 € 7,60 € 6,60 €

Extérieurs 23,76€ 16,17 € 11,17 €

* Options 1et 2: APPS du matin de 6h30 à 8h30 selon les tarifs en vigueur

.** Option 3 : APPS du soir de 17h00 à 19h00 selon les tarifs en vigueurEnvoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/06/2024

Publié le

ID: 077-2147709057-20240617-0 64 9024-0E

TARIFS MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES EN PÉRIODE DE VACANCES SCOLAIRES

(JOURNÉE 8H30 À 17H00)

TRANCHES FAMILLE AVEC FAMILLE AVEC FAMILLE AVEC REPAS DES REVENUS 1 ENFANT 2 ENFANTS 3 ENFANTS ET +

1 € à 484,98 € 2,13 € 1,73 € 1,02 € 1,00 €

484,99 € à 777,49 € 2,54 € 2,03 € 1,37 € 1,00 €

777,50 € à 1 090,01 € 2,74 € 2,23 € 1,73 € 1,00 €

1 090,02 € à 1 402,53 € 3,15 € 2,44 € 1,83 € 1,00 €

1402,54 € à 1 715,05 € 4,06 € 3,15 € 2,03 € 1,00 €

1 715,06 € à 2 027,57 € 4,87 € 3,55 € 2,64 € 1,00 €

2 027,58 € à 2 340,09 € 5,79 € 4,16€ 3,15 € 1,00 €

2 340,10 € à 2 652,61 € 6,39 € 4,87 € 3,55 € 1,00 €

2 652,62 € à 2 965,13 € 7,51€ 5,38 € 3,86 € 1,00 €

2 965,14 € à 3 277,65 € 7,92 € 6,09 € 4,26 € 1,00 €

3 277,66 € à 3 590,17 € 8,93 € 6,70 € 5,08 € 1,00 €

3 590,18 € à 3 902,69 € 10,35 € 7,31€ 5,28 € 1,00 €

Plus de 3 902,69 € 10,56 € 7,82 € 5,48 € 1,00 €

Extérieurs 17,76 € 17,76 € 17,76 € 5,00 €Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Beçu en prétecture le 25/06/2024

Pubiié le

ID :077-917703057-20240817-D 64 2094-DE

GRILLE TARIFAIRE NAVETTE VILLE BASSE - ACCUEIL DE LOISIRS

ENFANTS ACCUEILLIS TARIF FORFAITAIRE TARIF FORFAITAIRE

SUR LE SITE VILLE BASSE MONTEREAU EXTERIEUR

De 8h30-8h45 / Retour 17h00 1,00 € 2,00 €

Avant 8h30, le tarif APPS Matin est appliqué

Au-delà de 17h00, le tarif APPS Soir est appliquéEnvoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/06/2024

Publié le S L O7

ID : 077-217703057-20240617-D 64 2024-DE

GRILLE TARIFAIRE ACCUEILS PRÉ ET POST SCOLAIRE ET RAPE

APPS MATIN

Matin :

6h30/8h30

1€ 3,86 € 0,0040 5,99 €

En cas d'absence injustifiée et pour non-respect des modalités de réservations, il sera appliqué

une panalité de 5 € pour les monterelais et de 10 € pour les extérieurs.

APPS SOIR ET RAPE

16H45-19H00 1,20 € 6 €

L'APPS se termine à 19h00 précises. Pour tout retard, il est demandé aux parents de bien

vouloir impérativement en informer les animateurs. Une pénalité de 5 € par tranche de 15 min

de retard après 19h00 par enfant sera facturée à la famille.

En cas d'absence injustifiée et pour non-respect des modalités de réservations, il sera appliqué

une panalité de 5 € pour les monterelais et de 10 € pour les extérieurs.

* Réussir Après l'Ecole (RAPE) : 17h15-18h15Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Beçu en prétecture le 25/06/2024

Pubiié le

ID :077-917703057-20240817-D 64 2094-DE

GRILLE TARIFAIRE VACANCES INTELLIGENTES

TARIFS DURANT LES PETITES VACANCES SCOLAIRES D'HIVER, DE PRINTEMPS ET

DE L'AUTOMNE

ENFANTS AGÉS À NTE Ï DE 6 À 17 ANS TARIF MO REAU TARIF EXTERIEUR

Stages sportifs et culturels

(Modules thématiques de 4 à 15 € 100 €

5 jours, de 9h00 à 16h30)Reçu en préfecture ie 25/08/2024

Publié le 5

1D :077-217703057-20240617-0 64 2024-DE

Envoyé en préfecture le 25/06/2024

GRILLE TARIFAIRE RESTAURATION SCOLAIRE

RESTAURATION TARIF TAUX APPLIQUÉE AU M TARIF EXTERIEUR

SCOLAIRE AVEC REPAS TARIF MINIMU MAXIMUM QUOTIENT FAMILIAL

Repas maternel 0,64 € 1,00 € 0,70% 6,64 €

Repas élémentaire 0,91 € 1,00 € 0,75% 6,69 €

RESTAURATION AGENTS ADMINISTRATIONS NJOINTS a ENSEIGNANTS STAGIAIRES

SCOLAIRE AVEC REPAS COMMUNAUX CO EXTÉRIEURES

Autres convives 5,66 € 8,99 € 9,02 € 6,59 € 5,51€

RESTAURATION TARIF TAUX APPLIQUÉE AU TARIF MIN M

SCOLAIRE AVEC REPAS IMU MAXIMUM QUOTIENT FAMILIAL

| POURELEVES NONIMONTERELAIS INSCRIT DANS.UNE CLASSE OUUNITE SPECIAUISEE | Repas maternel 0,64 € 1,00 € 0,70%

Repas élémentaire 0,91 € 1,00 € 0,75%

ARTICLE V4 DU x

ÉLÈVES MONTERELAIS ET HORS RÈGLEMENT DE FAMILLES HORS COMMUNE RESTAURATION COMMUNE EN CLASSE SPÉCIALISÉE

Tout manquement aux

procédures de commande 3,25 € 7,00 €

pourra être facturé

RESTAURATION TARIF TAUX APPLIQUÉE AU TARIF MIN M

SCOLAIRE SANS REPAS FMINIMU MAXIMUM QUOTIENT FAMILIAL TARIF EXTERIEUR

Repas maternel 0,32€ 0,51 € 0,36% 3,37 €

Repas élémentaire 0,47 € 0,51€ 0,39% 3,40 €Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en créfeciure le 25/06/2024 à

Publié le sé

ID :077-217702057-20240517-D 64 2024-DE

GRILLE TARIFAIRE CHAUFFAGE DES LOGEMENTS MUNICIPAUX

A compter de 2024

Augmentation en % . 3 Nouveau prix/m

7,12 €

(ancien prix au m° : 6,78 €)Publié le

Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/06/2024

ne 4

ID : 077-217703057-20240617-D 64 2024-DE

GRILLE TARIFAIRE JEUNESSE - STRUCTURES

MOINS DE 18 ANS

TARIF MONTEREAU TARIF EXTÉRIEUR

Adhésion cotisation (annuelle)

MQ/ SAP / MASC

1,00 € 10,00 €

SORTIES ET ACTIVITES STRUCTURES OUVERTES

SERVICE JEUNESSE*

CATÉGORIES TARIFS

A 1,10 €

B 1,60 €

Ë 2,60 €

D 3,10 €

E 4,20 €

F 6,20 €

G 7,20 €

4 9,30 €

| 14,00 €

J 18,60 €

K 23,20 €

* Le choix de la catégorie tarifaire représente au minimum 50% du coût réel de la sortieEnvoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/08/2024

Publié le

1 :077-217103057-20246617-0 64 2094-DE

GRILLE TARIFAIRE PETITE ENFANCE

TARIF MONTEREAU TARIF HORAIRE

CRÈCHES ET HALTES SELON QUOTIENT FAMILIAL HORS MONTEREAU GARDERIES

Barème CAF | Barème CAF + 5 €

LUDOTHÈQUES TARIF MONTEREAU TARIF HORS MONTEREAU

Cotisation annuelle 21,50 € 49,00 €

Cotisation assistante 19,50 € 38,00 €

maternelle

Cotisation associations

(MAM) 61,00 € 101,50 €

Cotisation structures 61,00 € 152,50 €

privées (Micro crèches)Envoyé en préfecture le 25/06/2924

Reçu en préfecture le 25/06/2624

Publié le

ID: 077-217708057-20240617-D 64 2024-DF

GRILLE TARIFAIRE MULTISPORTS

TARIF EXTÉRIEUR DISPOSITIFS TARIF MONTEREAU

École multisports 75€ 105 €

(Abonnement annuel)

Stage multisports 15€ 100 €

(Stage d'une semaine)Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en créfeciure le 25/06/2024

Publié le

ID :077-217702057-20240517-D 64 2024-DE

GRILLE TARIFAIRE ACTIVITÉS SPORTIVES

, CLUB LOCAL OU ASSOCIATION HORS

LIEUX D'OCCUPATION D'ENTREPRISE MONTEREAU

Stades (matchs) 30 € 56€

Terrain d'honneur

Terrain stabilisé 34 € 46 €

Terrain + piste 46€ 56€

(l'heure d'occupation)

Gymnase (l'heure) 28€ 49 €

Salles spécifiques (1 heure) 31 € 36 €

Location tentes et marabouts

ne 180 € (l'unité)*

* Une gratuité par an à chaque associationEnvoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/06/2024

Publié le S L O7

ID : 077-217703057-20240617-D 64 2024-DE

PISCINE DE MONTEREAU

GROUPES

(centre de loisirs, associations,

divers)

ENFANTS (0-5ans) ENFANTS (6-16ans) ADULTES AUTRE h + 65 ans)

TARIF TARIF

MONTEREAU | EXTÉRIEUR

Entrée unique GRATUIT GRATUIT 2.00 € 4,00 € 3,00 € 5,50 € 2.00 € 5,50 € 1,50 € 2.50 € Cartes de 10 entrées GRATUIT GRATUIT 16,00 € 36.00 € 26,00 € 51,00 € 16,00 € 51.00 € Abonnement annuel GRATUIT GRATUIT 102,00 € 153,00 € 153,00 € 203,00 € 102,00 € 203,00 €

Activités à la séance :

Aquagym, aquabike, 10,00 € | 10% | 11,00€ | 1300€| 10%| 14,30€ | 10,00€ | 10% | 11,00€! 1300€| 10%| 14,30€ 10,00 € | 10% 11,00 € 13,00€ | 10%| 14,30€ 10.00 € | 10% 11,00 € 13.00€ | 10%| 14.30€ aquaséniors, bébé nageurs,

aquaphobie, duo

TARIF MONTEREAU TARIF EXTÉRIEUR TARIF MONTEREAU TARIF EXTÉRIEUR TARIF MONTEREAU TARIF EXTÉRIEUR TARIF MONTEREAU TARIF EXTÉRIEUR

Activités trimestrielles :

Aquagym, aquabike,

aquaséniors, duo, jardin 72,00 € | 10% 79,20 € | 102,00 € 10%] 112.20 € 72,00 € | 10% 79,20 € | 102.00 € 10%| 112,20€ 72,00 € | 10% 79,20 € 102,00 € 10%| 112,20€ 72,00 € | 10% 79.20 € 102,00 € 10% 112.20 €

aquatique, perf adultes,

aquafitness

Activités annuelles :

Aquagym, aquabike,

aquaséniors, duo, jardin 153,00 € | 10% | 168,30 € | 224,00€ | 10%| 246,40 € | 153,00 € | 10% | 168,30 € | 224,00 € | 10%| 246,40 € 153,00 € | 10% 168.30 € 224,00 € | 10%| 246,40 € 153,00 € | 10% 168,30 € 224,00 € | 10%| 24640 € aquatique, perf adultes,

aquafitness

Location aquabike 3€ / 30 mn | 10% 3,30€ | 5.50€/30mn| 10% 6.05 € | 3€/30 mn | 10% 3,30 € | 5.50€/30mn| 10% 6.05 €

Location scolaires :

Maternelles ou primaires TARIF MONTEREAU TARIF EXTÉRIEUR

HT__| TVA] Tic GRATUIT

234,00 € | 20% | 280.80 €

Conditions d'accueil : Séance de 40 mn

2 classes accueillies simultanément soit environ 50 élèves

4 groupes d'enfants dont 2 pour les B.E.E.S AN et 2 groupes pour les instituteurs 2 B.E.E.S.AN. de surveillance (obligatoire pour 2 bassins)

Collèges ou lycée location bassin avec location bassin avec

1 B.E.E.S.AN. de surveillance 2B.E.E.SAN. de surveillance

TARIF MONTEREAU + EXTÉRIEUR TARIF MONTEREAU + EXTÉRIEUR

HT |_TvA_ | TTC HT [ TVA | TIC

163,00 € | 20% | 195,60 € 214,00 «| 20% | 256,80 €

Conditions d'accueil : Séance de 1 heure

2 classes accueillies simultanément soit environ 50 élèves

4 groupes encadrés par des professeurs d'EPS

1 B.E.E.S.AN. de surveillance

Associations et collectivités location bassin 1 heure

sans BE.E.S AN. de surveillance

TARIF MONTEREAU + EXTÉRIEUR

HT [TVA | TIC

12200€| 20% | 146,40 €Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Beçu en prétecture le 25/06/2024

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ID :077-917703057-20240817-D 64 2094-DE

TARIFS SEJOURS DU BEL AGE

Séjour dont le montant est egal ou superieur à 1200 €

QUOTIENT FAMILIAL DE LA PARTICIPATION DE L A VILLE POUR LES

PERSONNE AGEE MONTERELAIS

<721€ 250 €

DE 721 € À 1 O00 € 150 €

> 1 000 € 50 €

Séjour dont le montant est inférieur à 1200 €

QUOTIENT FAMILIAL DE LA PARTICIPATION DE L A VILLE POUR LES

PERSONNE AGEE MONTERELAIS

<721€ 150 €

DE 721 € À 1 000 € 100 €

> 1 000 € 50 €

Les personnes qui ne sont pas domciliées sur Montereau peuvent participer à ces

sejours dans la limite des places disponibles. Le tarif appliqué est de 100 € supérieur au

prix du séjour afin de tenir compte des charges de fonctionnement par la Ville pour

l'organisation du séjour.

TARIFS EVENEMENTS ET THES DANSANTS DU BEL AGE

MONTEREAU HORS MONTEREAU

BARBECUE 25 € 35 €

THES DANSANTS 6€ 8 €Envoyé en préfecture te 25/06/2924

Reçu en préfecture le 25/06/2624

Publié le

1D:077-217703057-20240617-D 64 2024-DE

TARIFS PORTAGE DES REPAS A DOMICILE

RESSOURCES MENSUELLES PRIX UNITAIRE DU REPAS

JUSQU'À 899 € 1€

DE 900 € À 1 249 € 3€

DE 1 250 € À 1 499 € 5€

PLUS DE 1 500 € 7€

Ces tarifs sont également applicables aux repas livrés aux résidents

du Foyer Belle Feuille le week end et les jours fériésEnvoyé en préfecture le 25/06/2024

Beçu en prétecture le 25/06/2024

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ID :077-917703057-20240817-D 64 2094-DE

LOYERS ET TARIFS APPLIQUES A LA RESIDENCE BELLE FEUILLE

REDEVANCE ASSIMILABLE AU LOYER 418 €

REDEVANCE ASSIMILABLE AUX CHARGES 60 €

TOTAL MONTANT MENSUEL DU LOYER LOGEMENT TYPE F1 478 €

REDEVANCE ASSIMILABLE AU LOYER 518 €

REDEVANCE ASSIMILABLE AUX CHARGES 60 €

TOTAL MONTANT MENSUEL DU LOYER LOGEMENT TYPE F2 578 €

REDEVANCE ASSIMILABLE AU LOYER 618 €

REDEVANCE ASSIMILABLE AUX CHARGES 60 €

TOTAL MONTANT MENSUEL DU LOYER LOGEMENT TYPE F3 678 €

CHAMBRE D HOTE 42 €

REPAS SEMAINE 5 €

REPAS SEMAINE AVEC 25 ci DE VIN 5,80 €

REPAS INVITE 9,10 €

CHANGEMENT D'UNE BAIGNOIRE POUR UNE DOUCHE 250 €Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/06/2024

Publié le S L C

ID : 077-217703057-20240617-D 64 2024-DE

GRILLE TARIFAIRE DROITS DE PLACE DES MARCHÉS, DES FÊTES FORAINES

ET DES CIRQUES

ABONNÉ MERCREDI, | ABONNÉ MERCREDI ET ABONNÉ MERCREDI

JEUDI, SAMEDI ET SAMEDI OÙ JEUDI ET | OÙ JEUDI OU SAMEDI

MARCHÉS FORAINS DIMANCHE DIMANCHE OU DIMANCHE NON ABONNÉ

(4 jours et 3 jours) (2 jours) (1 jour)

Le mètre linéaire de façade

sur 2 mètres maximum de 1,00 € 1,10 € 1,20 € 1,60 €

profondeur

FERISONeUT supplémentaire 0,50€ 0,50€ 0,50€ 0,50€

(le mètre)

YENS POLLUE ; TAXE FORFAITAIRE POUR PETITS POLLUEURS : MENTAIRES AU GROS POLLUEURS :

LA GESTION DES DÉCHETS | NON ALIMENTAIRE FRUITS ET LÉ E : AUM S | FRUITS ET LÉGUMES SES ETÉSSUMES

Par jour de marché 2,16 € 2,58 € 2,88 €

FÊTES FORAINES ET à j : ÉABTION PEUR CIRQUES LES PREMIERS 50 M DE 51 A 500M AU-DELA DE 500 M DÉGATS FORFAIT

ÉVENTUELS

Saint Parfait et Foires

(le mètre superficiel occupé 1,15 € 1,20 € 0,60 € 400,00 €

par jour)

Hors Saint Parfait

(forfait par métier) 50,00€

Cirques “"Emprise totale,

chapiteau, caravanes, 900,00 € 500,00 €

remorques, etc"

(forfait par jour)Envoyé en préfecture le 25/06/2074

Reçu en préfecture le 25/06/2024

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1D:077-217709087-26240617-D 84 2024-DE

GRILLE TARIFAIRE DE LA HALTE FLUVIALE

OUVERTURE DU 1er MAI AU 30 SEPTEMBRE

AMARRAGE SEUL AMMARAGE COMPRENANT LA FOURNITURE

{maximum 48h) D'ELECTRICITE ET D'EAU

GABARIT moins de 8 mètres GRATUIT 7 € la nuitée

GABARIT de 8 à 11,99 mètres GRATUIT 9 € la nuitée

GABARIT jusqu'à 20 mètres GRATUIT 11 € la nuitée

FORFAIT HIVERNAGE SANS LES FLUIDES 200 €Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/06/2024

Publié le

1 :077-217103057-20246617-0 64 2094-DE

GRILLE TARIFAIRE BOX A VÉLO

TARIF ANNUEL

Location d'un emplacement à vélo 50,00 €Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture ke 25/06/2074

Publié le

ID: 077-2147709057-20240617-0 64 9024-0E

GRILLE TARIFAIRE INSERTIONS PUBLICITAIRES

PLAQUETTE DE LA SAISON UNE PLEINE PAGE UNE DEMI-PAGE UN TIERS DE PAGE

CULTURELLE DU MAIJESTIC (12 x 20 CM) (12 x 10 CM) (12 x 6,6 CM)

Tarif par numéro et non soumis à 2 500,00 € 1 400,00 € 1 000,00 €

la TVA

UNE PLEINE PAGE UNE DEMI-PAGE UN TIERS DE PAGE CONFLUENCES MAGAZINE (207 x 265 MM) (187 x 120 MM) (91 x 120 MM)

Tarif par numéro et non soumis à 200,00 € 150,00 € 100,00 €

la TVA

Ces tarifs sont valables pour un seul numéro et ne sont pas soumis à la TVAEnvoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/08/2024

Publié le

1 :077-217103057-20246617-0 64 2094-DE

GRILLE TARIFAIRE CONSERVATOIRE GASTON LITAIZE

ÉVEIL TARIF MONTEREAU TARIF EXTÉRIEUR

Eveil musical 3 à 6 ans 85 € 100 €

Eveil danse 85 € 100 €

PASS ARTISTIQUE TARIF MONTEREAU TARIF EXTÉRIEUR

Pass découverte 20 € 85 €

Pass Orchestre 20 € 85 €

MUSIQUE TARIF MONTEREAU TARIF EXTÉRIEUR

Forfait (1 pratique individuelle 150€ 500 €

+ FM + pratique(s) collective(s)

1 pratique individuelle 30 € 100 €

supplémentaire

1 pratique collective seule 85 € 100 €

THÉÂTRE TARIF MONTEREAU TARIF EXTÉRIEUR

Enfants et adultes 85 € 100 €

DANSE TARIF MONTEREAU TARIF EXTÉRIEUR

Année initiation 150 € 270 €

Année préparatoire 150 € 270 €

Forfait Cursus classique

traditionnel {2 cours classique 150 € 270 €

à partir de 10 ans)

Forfait Cursus classique +

(2 cours classique + 1 cours 270 € 500 €

jazz à partir de 10 ans)

Ados/Adultes + 14 ans 150€ 270 €

1 cours classique ou jazzMAÎTRISE VOCALE TARIF MONTEREAU

Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture ke 25/06/2074

Publié le

As O77-247708087-20240647-5-04 2024-DE

TARIF EXTÉRIEUR

Tarif annuel 50 € 100 €

RÉDUCTIONS ET DÉGRESSIVITÉS APPLIQUÉES

Dégressivité 2°" inscrit par famille -10%

Dégressivité 3%" inscrit par famille -20%

Réduction Orchestre d'Harmonie -20%

Réduction absence professeurs 10%

(à partir de 4 mois d'absence)Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en prétecture le 25/06/2024 ee

” SE Pubié le

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GRILLE TARIFAIRE MUSÉE DE LA FAÏENCERIE

| TARIF ENTRÉE SUR RDV

GratuitEnvoyé en oréfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/06/2024

Publié le :

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GRILLE TARIFAIRE MÉDIATHÈQUES

TARIF MONTEREAU TARIF EXTÉRIEUR

Abonnement de 6 mois* 9€ 15 €

Abonnement de 1 an* 16 € 27 €

Livre non restitué 25,50 €

* Gratuité pour les moins de 16 ans, les étudiants, les enseignants exerçant à Montereau et

les demandeurs d'emploi résident à MontereauPubiié le

Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Beçu en prétecture le 25/06/2024

ID :677-2177093057-20240877-D 64 2024-DE

GRILLE TARIFAIRE BILLETTERIE CULTUREL

SPECTACLES TARIFICATION

En fonction de la

programmation

1,00 €

5,00 €

10,00 €

15,00 €

20,00 €

25,00 €

CULTURE POUR TOUS TARIF* (MONTERELAIS UNIQUEMENT)

Tous les mercredis

(sauf vacances scolaires et

jours fériés)

1,00 €

* Comprend le transport, le déjeuner sous forme de panier pique-nique,

l'entrée et l'accompagnement d'un guide professionnel dans la plupart des

sitesEnvoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/06/2024

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GRILLE TARIFAIRE TRANSPORT "LE MAJESTIBUS"

ÂGE PLANCHER POUR BENEFICIER DU DISPOSITIF TARIF *

A partir de 15 ans (sur présentation d'une autorisation parentale pour les mineurs) 2,50 €

Mineur de moins de 15 ans accompagné obligatoirement d'un représentant légal 2,50 €Envoyé en

Publié le

préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/06/2024

F7

ID : 077-217703057-20240617-D 64 2024-DE

GRILLE TARIFAIRE LOCATION DE SALLES

CAUTION 2 500 €

HABITANT HABITANT HABITANT HORS

PRIEURE SAINT MARTIN MONTEREAU CANTON CANTON

Fin de semaine, jour férié et veille 411,00 € 595,00 € 814,00 €

Jour de semaine 294,00 € 330,00 € 347,00 €

Jour de semaine (forfait de 4 jours) 763,00 € 924,00 € 973,00 €

Semaine complète 1 352,00 € 1 583,00 € 1 734,00 €

Chauffage (en saison) par jour 82,00 € 93,00 € 104,00 €

Nettoyage 87,00 € 98,00 € 111,00 €

Location de la cuisine 107,00 € 166,00 € 181,00 €

SALLE RUSTIC CATÉGORIE II* CATÉGORIE Ill CATÉGORIE IV

Week end 132,00 € 284,00 € 545,00 €

d . TR RE 00 HAE ESA x ESS Jour de semaine ere RUSSE 145,00 €

Chauffage (en saison) par jour 95,00 € 100,00 € 116,00 €

Nettoyage 108,00 € 120,00 € 131,00 €

* Catégorie | : Gratuit

Catégorie II : Manifestations sans recette d'associations ou organisations locales ou

aidées par la ville

Catégorie Ill : Manifestations avec recettes organisées par des associations ou organismes

locales

Catégorie IV : Manifestations organisées par des structures hors Montereau

SALLE MITTERAND GRANDE SALLE GRANDE ANNEXE

Fin de semaine, jour férié et veille 126,00 € 199,00 €

Jour de semaine L M MJ (journée) 78,00 € 120,00 €

Chauffage (en saison) par jour 67,00 € 78,00 €

Nettoyage 92,00 € 98,00 €

Location de la cuisine 119,00 € 119,00 €Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/08/2024

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SALLE POLYVALENTE SEMISOROFF HABITANT HABITANT HABITANT HORS

MONTEREAU CANTON CANTON

entra Same DImanee Tours fériés 400,00 € 578,00 € 791,00 €

Un jour en semaine (lundi au jeudi) 286,00 € 321,00 € 338,00 €

Lundi au jeudi (forfait 4 jours) 742,00 € 897,00 € 946,00 €

Semaine complète 1 313,00 € 1 538,00 € 1 684,00 €

Chauffage (en saison) par jour 80,00 € 90,00 € 100,00 €

Nettoyage 85,00 € 95,00 € 108,00 €

Location de la cuisine 104,00 € 161,00 € 176,00 €Publié le

Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/06/2024

7

ID : 077-217703057-20240617-D 64 2024-DE

GRILLE TARIFAIRE UNIVERSITE POUR TOUS

MONTERELAIS EXTÉRIEURS

TARIF NORMAL TARIF RÉDUIT* TARIF NORMAL TARIF RÉDUIT *

Adhésion annuelle 25,00 € 15,00 € 50,00 € 40,00 €

1 cours (1h30) 2,00 € 1,00 € 4,00 € 2,00 €

* Moins de 26 ans, demandeurs d'emploi, situation de handicap, minimas sociaux (sur présentation d'un

justificatif)Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/06/2024

Publié le F7

ID : 077-217703057-20240617-D 64 2024-DE

GRILLE TARIFAIRE ACTIONS SOCIO CULTURELLES - CENTRE SOCIAL

MOINS DE 18 ANS PLUS DE 18 ANS TARIF RÉDUIT*

MONTEREAU EXTÉRIEUR | MONTEREAU | EXTÉRIEUR MONTEREAU EXTÉRIEUR

rs 8,50 € 10,00 € 12,60 € 15,50 € 11,50 € 13,00 €

1°" atelier 23,00 € 35,00 € 44,00 € 70,00 € 24,00 € 44,00 €

2°" atelier 15,00 € 22,00 € 26,50 € 46,00 € 15,00 € 22,00 €

3°" atelier 13,00 € 18,50 € 23,00 € 26,50 € 14,00 € 20,00 €

* Tarif réduit : Étudiant, RSA, demandeur d'emploi, retraité, personne en situation d'handicap

CATÉGORIES

A

B

É

D

ACTIVITÉS PONCTUELLES

TARIFS

1,10 €

1,60 €

2,60 €

3,10 €

4,20 €

6,20 €

7,20 €

9,30 €

14,00 €

18,60 €

23,20 €

* Le choix de la catégorie tarifaire représente au minimum 50% du coût réel de la sortie

BISTROT D'EN HAUT

7,50 € LE REPASEnvoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/06/2024

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F7

GRILLE TARIFAIRE MAISON POUR TOUS

MOINS DE 18 ANS PLUS DE 18 ANS TARIF RÉDUIT*

MONTEREAU | EXTÉRIEUR | MONTEREAU | EXTÉRIEUR | MONTEREAU | EXTÉRIEUR

Adhésion cotisation 8,50 € 10,00 € 12,60 € 15,50 € 11,50 € 13,00 €

1” atelier 23,00 € 35,00 € 44,00 € 70,00 € 24,00 € 44,00 €

2°"° atelier 15,00 € 22,00 € 26,50 € 46,00 € 15,00 € 22,00 €

3° atelier 13,00 € 18,50 € 23,00 € 26,50 € 14,00 € 20,00 €

he 1,00 € 1,00 € 1,00 € 1,00 € 1,00 € 1,00 €

* Tarif réduit : Étudiant, RSA, demandeur d'emploi, retraité, personne en situation d'handicapEnvoyé en préfecture le 25/06/2024

Beçu en prétecture le 25/06/2024

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ID :077-917703057-20240817-D 64 2094-DE

GRILLE TARIFAIRE SIMULATEUR DE CONDUITE

DURÉE TARIF MONTEREAU TARIF EXTÉRIEUR

1 heure (30 minutes de

conduite + 30 minutes 2€ 4€

d'observation)

Forfait 10 heures 15 € 35 €Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/06/2024

Publié le SLO

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GRILLE TARIFAIRE BÂCHES RECYCLÉES

PRODUITS CONÇUS TAILLE TARIF

Sac Petit 7€

Sac Moyen 10 €

Sac Grand 12 €

Trousse Petite 3 €

Trousse Moyenne 5 €

Vide-poches Moyen 10 €

Vide-poches Grand 12 €

Sac à linge 15 €

Porte-tarte tissu 5 €

Tablier tissu 5 €

Sac tissu 5 €Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/06/2024

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1 :077-217103057-20246617-0 64 2094-DE

GRILLE TARIFAIRE FAB LAB

ADHÉSION ET ATELIER TARIF MONTEREAU TARIF EXTÉRIEUR

Adhésion annuelle 10 € 30 €

Atelier découverte et €

"évènement"Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en créfeciure le 25/06/2024

Publié le

ID :077-217702057-20240517-D 64 2024-DE

GRILLE TARIFAIRE DIGITALE ACADÉMIE

ÉTUDIANT TARIF MONTEREAU TARIF EXTÉRIEUR

Inscription (annuelle) 25 € 50 €Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/06/2024

Publié le S'LOT

ID : 077-217703057-20240617-D 64 2024-DE

GRILLE TARIFAIRE CIMETIÈRE COMMUNAL

15 ANS 30 ANS 50 ANS PERPÉTUELLE

Concessions de terrains 201,00 € 364,00 € 732,00 € 4 000,00 €

Columbarium n°1 182,00 € 324,00 € 649,00 €

CHIEN 08 324,00 € 547,00 € 988,00 € CavurneEnvoyé en préfecture te 25/06/2924

Reçu en préfecture le 25/06/2624

Publié le

1 :077-217703087-20240617-D 64 2024-DE

GRILLE TARIFAIRE POM3

MEDECINS GENERALISTES

CONSULTATIONS OU ACTES PRATIQUES / TARIFS CONVENTIONNES DU SECTEUR 1

ACTES LETTRES CLES TARIFS

Consultation obligatoire (-8 jours, -9 mois, -24 mois) COE 46€

Consultation (de 0 à 6 ans) G+MEG 30 €

Consultation (à partir de 6 ans) G 25€

Adolescente Contraception Prévention de 15 à 17 ans / 1 fois) CCP 46€

Visite à domicile (de 0 à 6 ans) V+MG+MEG 40 €

Visite à domicile (à partir de 6 ans) VG 35€

Majoration de déplacement pour visite à domicile justifié MD 10 €

Consultation suite d'hospitalisation pour pathologie chronique G+MSH 48 €

Consultation suite d'hospitalisation pour insuffisance cardiaque G+MIC 48€

Consultation initiale d'information cancer ou patho-neurodégénérative G(S)+MIS 55€

Consultation initiale d'information VIH PIV 55 €

Consultation envoi en urgence au spécialiste (rendez vous sous 48h) G+MUT 30 €

Consultation MTT recevant en urgence son patient à la demande du centre de

régulation G+MRT 40€

Consultation très complexe dans le cadre de l'amélioration de la prise en charge des

personnes avec handicap CCE 60 €

Consultation de repérage des signes de trouble du neurodéveloppement (TND) ou

d'un trouble précoce mère - enfant

Consultation complexe à l'entrée du mineur dans le dispositif de protection de

l'enfance

CCX 46 €

Enfant suivi risque d'obésité de 3 à 12 ans / 2 fois par an

Consultation annuelle de suivi de l'enfant autiste

Actes CCAM (actes techniques ) application des tarifs de la nomenclature des actes CCAM (classification commune des actes

médicaux)

APPLICATION DU TIERS PAYANT INTEGRAL AUX PATIENTS POUVANT Y PRETENDREPEDIATRE

Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Beçu en prétecture le 25/06/2024 SES

Pubiié le

AT 67 78477 08087-2024007 7064024 DE

CONSULTATIONS OÙ ACTES PRATIQUES / TARIFS CONVENTIONNES DU SECTEUR 1

ACTES LETTRES CLES TARIFS

Consultation enfant de 0 à 2 ans CS + MEP + NFP 32 €

Consultation enfant de 2 à 6 ans CS + MEP + NFE 32€

Consultation enfant de 6 à 16 ans CS + NFE 28 €

Consultation Aide Médicale de l'Etat CS 23€

Dépistage surdité avant l'âge de 3 ans CDRP002 48,51€

Examens de la vision binoculaire (test de Lang) sans limite d'âge BLQP010 25,32 €

Actes CCAM (actes techniques ) application des tarifs de la nomenclature des actes CCAM

APPLICATION DU TIERS PAYANT INTEGRAL AUX PATIENTS POUVANT Y PRETENDRE

SAGES - FEMMES

CONSULTATIONS OU ACTES PRATIQUES / TARIFS CONVENTIONNES DU SECTEUR 1

ACTES LETTRES CLES TARIFS

Consultation C 23 €

Visite V 23€

Majoration conventionnelle à ajouter à toute consultation ou visite MSF 2€

Indemnité kilométrique IK 0,45 €

Indemnité forfaitaire de déplacement IFD 4€

Première consultation contraception -26 ans CCP 46 €

Dispositif sortie précoce DSP 25 €

Actes pratiqués par les sages - femmes SF* 2,80 €

Séance de suivi postnatal SP* 3€

Actes CCAM (actes techniques ) application des tarifs de la nomenclature des actes CCAM

APPLICATION DU TIERS PAYANT INTEGRAL AUX PATIENTS POUVANT Y PRETENDRE

*: SF et SP : Montant à multiplier par un coefficient suivant l'acteEnvoyé en préfecture le 25/06/2024

Beçu en prétecture le 25/06/2024

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ORTHOPHONISTE

CONSULTATIONS OÙ ACTES PRATIQUES / TARIFS CONVENTIONNES DU SECTEUR 1

AMO (Acte Médical d'Orthophonie)

2,50 € (valeur unitaire) x coefficient (selon la pathologie)

APPLICATION DU TIERS PAYANT INTEGRAL AUX PATIENTS POUVANT Y PRETENDRE

KINESITHERAPEUTE

CONSULTATIONS OU ACTES PRATIQUES / TARIFS CONVENTIONNES DU SECTEUR 1

AMK et AMS (Acte Médical de masseur -Kinésithérapeute)

2,15 € (valeur unitaire) x coefficient (selon la pathologie)

APPLICATION DU TIERS PAYANT INTEGRAL AUX PATIENTS POUVANT Y PRETENDRE

ACTES EN SOINS PSYCHOMOTEURS

ACTES TARIFS

Consultation (de 0 à 3 ans) 38 €

Consultation (à partir de 4 ans) 43 €

Bilan (de O à 3 ans) 150 €

Bilan (à partir de 4 ans) 200 €Envoyé en oréfecture le 25/06/2024

Reçu en créfeciure le 25/06/2024

Pubié te

ID :077-217702057-20240517-D 64 2024-DE

ACTES EN CARDIOLOGIE

CONSULTATIONS OÙ ACTES PRATIQUES / TARIFS CONVENTIONNES DU SECTEUR 1

ACTES TARIFS

Consultation 31,50€

Electrocardiogramme 14,26 €

Holters 77,01 €

Eco-doppler cardiaque 96,49 €

Polygraphe du sommeil 145,92 €

Avis ponctuel de consultation 56,50 €

APPLICATION DU TIERS PAYANT INTEGRAL AUX PATIENTS POUVANT Y PRETENDREReçu en préfecture le 25/08/2024

Puilié le

1 :077-217103057-20246617-0 64 2094-DE

Envoyé en préfecture le 25/06/2024

CHIRURGIENS - DENTISTES

ACTES LETTRES CLES TARIFS

Consultation C 23 €

ACTES PROTHESES CONJOINTES

ACTES LETTRES CLES TARIES

Couronne céramo céramique HBLD403 650 €

Couronne céramo métallique sur molaires HBLD734 550 €

Inlay core pour couronne céramo céramique et céramo métallique HBLD245 175 €

Couronnes provisoires pour couronne céramo céramique et céramo métallique HBLD486 60 €

Couronne implanportée en céramique HBLD418 750 €

Pilier / pièce prothétique implant HBLDO12 200 €

Découpe de couronne / Bridge (pris en charge uniquement pour les patients traités par

radiothérapie de la tête et du cou) HBGD027 40 €

HN (hors

Découpe de couronne / Bridge nomenclature) 40 €

Bridge céramo céramique (pillers et inters) HBLD425 1835 €

Adjonction d'un 1er inter métallique HBMD490 290 €

Adjonction d'un 2ème inter métallique HBMD342 290 €

Adjonction d'un inter métallique au delà du 3ème HBMD082 290 €

Adjonction d'un 1er inter céramo métallique HBMD479 500 €

Adjonction d'un 2ème inter céramo métallqiue HBMD433 500 €

Adjonction d'un inter céramo métallique au-delà du 3ème HBMD072 5090 €

Adjonction d'un élément en extension métallique, autre qu'une canine, à un bridge

comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 intermédiaire HBMD776 290 €

Adjonction d'1 élément en extension céramo métallique ou en équivalents minéraux,

autre qu'une canine, à une prothèse plurale fixée [Bridge]

comportant au moins 2 pilierds d'ancrage et un élément inermédiaire HBMD689 500 €

Inlay core pour pilier de bridge pour les bridges (HBLD425, HBLD178, HBMD081 et

HBMD087) HBLD245 175 €Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Beçu en prétecture le 25/06/2024 .

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ID: 077-217708057-20240617-D 64 2024-DE

ACTES DE RESTAURATION

ACTES LETTRES CLES TARIFS

Inlay onlay en céramique 2 faces ou + en céramique HBMD460 375 €

ACTES PROTHESE MOBILES

ACTES LETTRES CLES TARIFS

Rebasage prothèse complète HBMDO04 100 €

Rebasage prothèse partielle HBMDO07 60 €

HN (hors

Crochet esthétique nomenclature) 100 €

PEDODONTIE

ACTES LETTRES CLES TARIFS

HN (hors

Coiffe pédodontie sur dent de lait nomenclature) 50 €

HN {hors

Coiffe pédodontie sur dent définitive nomenclature) 50 €

AUTRES

ACTES LETTRES CLES TARIFS

Eclaircissement de dent dépulpée HBMD0O01 75€

HN (hors

WAX UP (par dent) nomenclature) 15 €

LABORATOIRE PROTHESE

PROTHESE CONIOINTE TARIFS EN €

Emax Full 110 €

Zircone stratifiée 135 €

Zircone Full 100 €

Onlay Zircon 90 €

Inlay-core 35 €

Clavette 8€

Céramo métal 99 €

Céramo métal conventionnelle 79€

Richmond ccm 115 €

Céramique unitaire sur implant 150 €

Pilier implantaire personnalisé 165 €

Couronne coulée 44 €

Onlay Métal 45 €

Dent provisoire 34 €

Supplément cc / ccm sous prothèse 12€

Attachement : sur devisEnvoyé en préfecture le 25/06/2074

Reçu en préfecture le 25/06/2024 .

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1D:077-217709087-26240617-D 84 2024-DE

PROTHESE ADJOINTE / ADJOINTE RESINE TARIFS EN €

Appareil résine 1 à 3 dents SPE 92 €

Appareil provisoire 1 à 3 dents 83 €

Cire 6€

PEI espacé 27€

PEI ajusté 20€

PEI avec occlusion 35€

Dent supplémentaire SPE 15€

Dent standard suivante 12€

Palais sculpté 26€

Crochet Roach 9€

Crochet coulé 20€

PROTHESE ADJOINTE / ADJOINTE METAL TARIFS EN €

Châssis métal 1 à 3 dents SPE 201 €

Dent contre plaquée 27€

Dent supplémentaire SPE 16€

Dent coulée 27€

PROTHESE ADJOINTE / DIVERS TARIFS EN €

Crochet Acétal 43€

Gouttière de désengrènement 38€

Gouttière de blanchiment ou fluoration 43€

Gouttière occlusale résine 72€

PROTHESE ADJOINTE / REPARATION TARIFS EN €

Cassure simple 30 €

Cassure multiple 35 €

Adjonction : remplacement 1 dent 30 €

Adjonction suivante 12€

Dent 6€

Démonter/ remonter 1 dent 12€

Crochet jonc : demi jonc 6€

Renfort dans réparation 6€

Crochet roach/ boule 9€

Rebasage partiel 39 €

Brasure : rétention brasée 18 €

Rebasage : complet 49€

Détartrage / nettoyage 10€