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Procès Verbal - PV CM 4 mars
Déliberation - Liste deliberations CM 9 mars 2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Beuvry-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 9 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
N° 2023-4-1
N° 2023-5-2
N° 2023-6-3
N° 2023-7-4
N° 2023-8-5
N° 2023-9-6
CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Approbation du procès-verbal du 17 JANVIER 2023
Adoptée à l’unanimité
Modification du tableau des effectifs aux 1° avril et 1°’ juin 2023
Adoptée à l’unanimité
Convention 2023 Société Publique Locale (SPL)
Adoptée à l’unanimité
Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du
dispositif Aide à l’Aménagement de Trottoirs le long des routes départementales, pour les travaux de requalification de la Rue Albert Ricquier — Phase 1 (Entrée de Ville > Rue de la Résistance).
Adoptée à l’unanimité
Demande de subvention au Conseil Régional dans le cadre du fond de
soutien aux projets structurants pour les travaux de requalification de l’entrée de ville — Rue Albert Ricquier.
Adoptée à l’unanimité
Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du
dispositif Projets Territoriaux Structurants, pour les travaux de requalification de la Rue Albert Ricquier — Phase 1 (Entrée de Ville > Rue de la Résistance).
Adoptée à l’unanimité
Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du dispositif Projets Territoriaux Structurants, pour les travaux de requalification de la Rue Albert Ricquier — Phase 2 (Rue de la Résistance > Impasse Ricquier).
Adoptée à l’unanimité
N° 2023-10-7 Demande de subvention au Ministère chargé des transports et de la
DREAL des Hauts de France dans le cadre du fond de mobilités actives — 6ème appel à projets/Aménagements cyclables pour les travaux de levée de discontinuité cyclable sur la Rue Albert Ricquier.
Adoptée à l’unanimité
affiché Le 10 mars 2023