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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal - ordre jour cm
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour cm)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024
CORRESPONDANCES
***
ORDRE DU JOUR
* Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 2024 * Désignation du secrétaire de séance
* Compte rendu des décisions administratives prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été données par le Conseil Municipal
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COLLECTIVITE
2024-134 Choix du titulaire de la concession de service public (Délégation Service Public) s’agissant de la gestion et l’exploitation du service enfance jeunesse et approbation du contrat de concession associé Rapporteur : Benoît ROUSSEL
Maire de la Ville d’Arques
2024-135 Acceptation du chèque reçu dans le cadre du concours « Rubans du Patrimoine » Rapporteur : Benoît ROUSSEL
Maire de la Ville d’Arques
2024-136 Réduction de la vulnérabilité des bâtiments sinistrés de la ville d’Arques – Sollicitation de financements pour les travaux et dispositifs anti-inondation
Rapporteur : Mickaël CANLER
Adjoint au Maire, Sécurité et Police Municipale
2024-137 Cession de la parcelle cadastrée section ZA-76 sise les Terres du Roi à Arques Rapporteur : Benoît ROUSSEL
Maire de la Ville d’Arques
2024-138 Demande de subvention départementale – Aide aux travaux sur les voiries communales à la suite des inondations – Annule et remplace la délibération 2024-70
Rapporteur : Benoît ROUSSEL
Maire de la Ville d’Arques
2024-139 Personnel communal - Renouvellement adhésion service commun de médecine préventive avec le Centre de Gestion du Pas de Calais
Rapporteur : Thierry MERCIER
Adjoint au Maire, Affaires générales – Personnel Communal – Elections – Vie associative
2024-140 Mise en œuvre de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux Rapporteur : Thierry MERCIER
Adjoint au Maire, Affaires générales – Personnel Communal – Elections – Vie associative 2
2024-141 Personnel communal – Création de postes – Mise à jour du tableau des effectifs Rapporteur : Thierry MERCIER
Adjoint au Maire, Affaires générales – Personnel Communal – Elections – Vie associative
2024-142 Protection sociale complémentaire – Volet prévoyance – Adhésion à la convention de participation du centre de gestion du Pas de Calais
Rapporteur : Thierry MERCIER
Adjoint au Maire, Affaires générales – Personnel Communal – Elections – Vie associative
2024-143 Convention de mandat pour l’Installation et la maintenance de bornes de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE)
Rapporteur : : Mickaël CANLER
Adjoint au Maire, Sécurité et Police Municipale
2024-144 Extension de l’objet social de Société Publique Locale (SPL) Tourisme en Pays de Saint-Omer – Modification des statuts
Rapporteur : Sébastien BERNARD
Conseiller délégué au tourisme et à la transition alimentaire
2024-145 Base Fluviale – Modification des tarifs des anneaux
Rapporteur : Sébastien BERNARD
Conseiller délégué au tourisme et à la transition alimentaire
POLITIQUE DE LA VILLE
2024-146 Convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties en QPV pour la période 2025-2030
Rapporteur : Christine COURBOT
Adjointe au Maire, Solidarité, Santé, Insertion professionnelle, politique de la Ville et grandes causes caritatives
AFFAIRES SCOLAIRES
2024-147 Signature d’une convention de contribution aux dépenses de fonctionnement pour les élèves pour les élèves de Clairmarais scolarisés à Arques 2022-2023
Rapporteur : Corinne REANT
Adjointe au Maire, Affaires scolaires, Jeunesse
2024-148 Signature d’une convention de contribution aux dépenses de fonctionnement pour les élèves pour les élèves de Clairmarais scolarisés à Arques 2023-2024
Rapporteur : Corinne REANT
Adjointe au Maire, Affaires scolaires, Jeunesse
URBANISME
2024-149 Opération centre-ville – Autorisation de dépôt de permis d’aménager sur les phases 2 et 3 Rapporteur : Jean-Pierre LAMIRAND
Adjoint au Maire, Aménagement du territoire – Urbanisme – Travaux – Voirie – Cimetières
2024-150 Opération centre-ville – Ilot H7B – Choix du promoteur immobilier Rapporteur : Jean-Pierre LAMIRAND
Adjoint au Maire, Aménagement du territoire – Urbanisme – Travaux – Voirie – Cimetières 3
2024-151 Projet du centre-ville – Territoires 62 – Signature d’une promesse de vente Rapporteur : Jean-Pierre LAMIRAND
Adjoint au Maire, Aménagement du territoire – Urbanisme – Travaux – Voirie – Cimetières
2024-152 Requalification du centre-ville- Actualisation du projet
Rapporteur : Jean-Pierre LAMIRAND
Adjoint au Maire, Aménagement du territoire – Urbanisme – Travaux – Voirie – Cimetières
2024-153 Opération centre-ville – Ilot de la Halle – Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt – Création d’une commission
Rapporteur : Benoît ROUSSEL
Maire de la Ville d’Arques
2024-154 Opération centre-ville – Ilôt H5A – Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt – Création d’une commission
Rapporteur : Benoît ROUSSEL
Maire de la Ville d’Arques
2024-155 Acquisition de la parcelle cadastrée section F-2836 sise à Ophove à Arques Rapporteur : Dominique LARDEUR
Conseiller Délégué aux travaux, jardins ouvriers et cimetières
2024-156 Acquisition des parcelles cadastrées section A-1681, A-557, A-558 sises rue des Alpes et d’un accès non cadastré à Arques
Rapporteur : Dominique LARDEUR
Conseiller Délégué aux travaux, jardins ouvriers et cimetières
2024-157 84 avenue du Général De Gaulle (ST LAURENT) – Préemption de la CAPSO – revente à la commune
Rapporteur : Jean-Pierre LAMIRAND
Adjoint au Maire, Aménagement du territoire – Urbanisme – Travaux – Voirie – Cimetières
2024-158 Cession de la parcelle cadastrée section F-255 sise 84 avenue du Général de Gaulle à Arques (Saint-Laurent)
Rapporteur : Jean-Pierre LAMIRAND
Adjoint au Maire, Aménagement du territoire – Urbanisme – Travaux – Voirie – Cimetières
2024-159 7 rue Gambetta à Arques – Parcelle cadastrée section F-97 - Maîtrise foncière pour la réalisation d’aménagement
Rapporteur : Jean-Pierre LAMIRAND
Adjoint au Maire, Aménagement du territoire – Urbanisme – Travaux – Voirie – Cimetières
2024-160 Avis d’enquête publique environnementale – demande d’autorisation environnementale portant sur un projet d’augmentation de la capacité journalière d’un four verrier par la société ALPHAGLASS
Rapporteur : Jean-Pierre LAMIRAND
Adjoint au Maire, Aménagement du territoire – Urbanisme – Travaux – Voirie – Cimetières
2024-161 Parcelle cadastrée section A-2035 sise « La Vallée de Malhôve » à Arques – Pose de deux câbles souterrains basse tension - Signature d’une convention de servitudes par acte sous seing privé et par acte authentique avec ENEDIS
Rapporteur : Dominique LARDEUR
Conseiller Délégué aux travaux, jardins ouvriers et cimetières 4
FINANCES
2024-162 Euro Vélo Route n°5 – Demande de subvention FEDER
Rapporteur : Mickaël CANLER
Adjoint au Maire, Sécurité et Police Municipale
2024-163 Investissements du budget 2025 - Dérogation au principe de l’annualité Rapporteur : Joël DUQUENOY
Conseiller Délégué aux Finances
2024-164 Présentation du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du service (RPQS) d’eau potable – Exercice 2023
Rapporteur : Joël DUQUENOY
Conseiller Délégué aux Finances
2024-165 Collecte des déchets ménagers – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service – Collecte et traitement des déchets ménagers – Exercice 2023 Rapporteur : Joël DUQUENOY
Conseiller Délégué aux Finances
2024-166 Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif – Exercice 2023
Rapporteur : Joël DUQUENOY
Conseiller Délégué aux Finances
2024-167 Présentation du rapport annuel du Service Public d’Assainissement non Collectif (SPANC) – Exercice 2023
Rapporteur : Joël DUQUENOY
Conseiller Délégué aux Finances
2024-168 Demande de subvention au titre du Fonds Vert – Etude sur la pollution des sols pour l’aménagement du centre-ville
Rapporteur : Joël DUQUENOY
Conseiller Délégué aux Finances
2024-169 Demande de subvention au titre de la DETR – Travaux de réhabilitation de l’Hôtel de Ville de la commune d’Arques – Tranche optionnelle 2 – Pavillon Soutry
Rapporteur : Joël DUQUENOY
Conseiller Délégué aux Finances
2024-170 Demande de subvention au titre de la DETR – Création du restaurant scolaire et cuisine centrale à l’école Jules FERRY-KERGOMARD
Rapporteur : Joël DUQUENOY
Conseiller Délégué aux Finances
2024-171 Création du restaurant scolaire et cuisine centrale à l’école Jules FERRY-KERGOMARD - Demande de subvention au titre du fonds de concours de la CAPSO
Rapporteur : Joël DUQUENOY
Conseiller Délégué aux Finances
2024-172 Association Community - Avance sur les subventions de fonctionnement 2025 Rapporteur : Joël DUQUENOY
Conseiller Délégué aux Finances 5
2024-173 Complexe gymnique – Fixation de tarifs de location lors d’utilisation des salles Rapporteur : Stéphane FINARD
Adjoint aux sports
2024-174 Avance sur les subventions de fonctionnement 2025 aux associations sportives Rapporteur : Stéphane FINARD
Adjoint aux sports
2024-175 Subvention exceptionnelle à l’association PIN-UP DARTS
Rapporteur : Stéphane FINARD
Adjoint aux sports
2024-176 Rapport de suivi des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes des Hauts de France
Rapporteur : Benoît ROUSSEL
Maire de la Ville d’Arques
COMMERCES
2024-177 Dérogation au principe du repos dominical des salariés dans les commerces de détails pour l’année 2025
Rapporteur : Cécile CARON
Adjoint aux commerces, artisanat, professions libérales, fêtes et aînés
QUESTIONS SUPPLEMENTAIRES