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Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 09 07 2019
Document publié le Mardi 9 juillet 2019 par la commune de Grépiac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 09 07 2019)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
COMMUNE DE GREPIAC
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 juillet 2019
L’an deux mille dix-neuf, le 9 juillet à 20h30
Le Conseil Municipal de la Commune de Grépiac, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame le Maire Céline GABRIEL.
Les convocations individuelles et l’ordre du jour ont été transmis aux Conseillers Municipaux le 02/07/2019
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 02/07/2019
Présents : Mme VASSAL Laurence, M. PIQUEMAL François, M. BETREMIEUX Francis, M. CHIVIALLE Jean-Luc, Mme DURAND Béatrice, M. MOULIS Patrice, Mme ECHEVARRIA Hélène, M. MARQUET Dominique, M. MUNIGLIA Franck, Mme PEREA Sylvie, Mme TOURNUT Yolande, Mme ALVAREZ Juliette Représentés : M. ALCIBIADE Claude a donné procuration à Mme GABRIEL Céline, Absents : René PAVAN
Excusés :
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Mme ALVAREZ Juliette a été désignée secrétaire de séance
En exercice : 15 Présents : 13 Votants : 14 Absents : 2
La séance est ouverte à 20h30
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29/05/2019 à l'unanimité
1 /Informations sur les décisions prises par Mme le Maire par délégation du CM depuis la séance du 29/05/2019
al Re AL:
* L Je me En re
Locmat TP Plaque vibrante
leclerc Alimentation
hopital Visite médicale
actifeu Sécurité école
France housse véhicule
Le fournil alimentation
Souris and cheese | alimentation
gedimat Service technique 232.69
autosur Contrôle technique 27.00
04/06 engie « l'électricité 778.26
Passion froid Alimentation 429.29
05/06 Doumeng alimentation 63.30
intermarché carburant 291
06/06 Passion froid Alimentation 4:
7 07/06 keolis Transport école 276
08/06 Sarl repro mat Fourniture bureau Fes
Passion froid Alimentation FAQ
Bricomarché 63.14
elidis Produits d'entretien 500.54
12/06 Passion froid Alimentation 337.185
Episaveur alimentation 392.87
Engie électricité 285.61
sil Greta formation 600.00
12/06
Qualiconsult SDF 618.37
Total Gaz 355.10
14/06 Laffont Manège 300.78
19/06 Qualiconsult SDF 456
20/06 Couret Transport école 260.00
21/06 Passion froid alimentation 369.00 24/06 Souris and cheese | alimentation 115.88
cemex Service technique 1207.33
25/06 ECF Formation 514.00
26/06 Le fleuriste Fleur 101.70
27/06 Passion froid | alimentation 552.00
Le Grépiacois alimentation 1579.03
EPI saveur alimentation 221.40
La cave Vin 57.00
Briqueterie Croix occitanne 43.00
01/07 Orange Téléphonie 58.20
Engie Electricité 778.26
Gedimat Service Technique 26.30
Théatre TAP 650
02/07 intermarché Frigo ateliers 119
04/07 T3M Service technique 135
Boulangerie Alimentation : 230.03
Passion froid Alimentation 196.63
leclerc Alimentation us
Becanne Fauchage 2315.95
Reca Peinture 1161
Gan Assurance 1542.53
II/ Délibérations :
D 2019-07-0 1 :RH : Mise en place des horaires d'été
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ; Vu le décret n°85-603 du 10 juin 185 relatif à l'hygiène et la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et
préventive de la fonction publique territoriale,
Vu le code du travail notamment l’article L4121-1qui concerne les obligations de l'employeur. Ces mesures prennent en
compte les actions de prévention des risques professionnels, les actions d’information et de formation ainsi que la mise en place d’une organisation et de moyens adaptés visant à assurer la sécurité des travailleurs. Vu l'avis favorable du comité technique du 24 juin 2019,
Madame le Maire propose à lassemblée de décider de la mise en place des horaires d'été, en cas de fortes chaleurs pour les services techniques et les services scolaires et périscolaires.
Les horaires se répartissent comme suit pour les services scolaires et périscolaires :
De 6h00 à 13h00 soit 7h00 par incluant une pause dont la durée est de 20 minutes
Les horaires se répartissent comme suit pour les services techniques :
De 7h00 à 14h00 soit 7 heures par jour incluant une pause dont la durée est de 20 minutes Ou
De 7h00 à 12h00 et de 13h00 à 15h00.
Considérant cet exposé, le Conseil Municipal à l'unanimité des présents :
-2- > Approuve la mise en place des horaires d’été en cas de fortes chaleurs pour les services techniques et les
services scolaires et périscolaires
Ÿ Autorise Madame le Maire à signer toutes les pièces administratives relatives à cette décision.
1D2019-07-02 : RH : Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps plein]
Madame le Maire informe l’assemblée :
Conformément à l’article 34 de la loi n°84.53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.
Il appattient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.
Compte tenu qu’il convient de renforcer les effectifs des services.
Le Maire propose à l'assemblée :
La création d’un emploi d’Adjoint technique territorial à temps complet pour les fonctions de cuisinier à compter du 01/11/2019.
Cet emploi pourrait être pourvu par un fonctionnaire de catégorie C de la filière technique au grade d’Adjoint technique territorial
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique territoriale,
Vu le tableau des emplois,
DECIDE
D'adopter la proposition du Maire
De modifier ainsi le tableau des emplois
D'inscrire au budget les crédits correspondants
DD 2019-07-03 RH : Création d’un poste pour avancement de grade adjoint administratif principal de 2ème classe]
Le Maire informe lPassemblée :
Conformément à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services. Compte tenu de l'avancement de grade d’un agent suite à l'obtention de l'examen
Le Maire propose à l’assemblée :
La création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet de 28h hebdomadaires pour les fonctions d’accueil et de secrétariat.
Cet emploi pourrait être pourvu par un fonctionnaire de catégorie C de la filière administrative, au grade d’adjoint administratif principal de deuxième classe.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, Vu le tableau des emplois,
DECIDE :
D’adopter la proposition du Maire,
De modifier ainsi le tableau des emplois,
D'inscrire au budget les crédits correspondants.
[D 2019-07-04 : RH : modification des critères d'appréciation de la valeur professionnelle dans le cadre de l'entretien]
professionnel
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ; Vu l'avis favorable du comité technique du 24 juin 2019,
Vu la proposition de Madame le Maire de modifier la grille de critères d’appréciation de la valeur professionnelle,
-3- Vu la nouvelle grille de critères d'appréciation de la valeur professionnelle dans le cadre de l'entretien professionnel ci- jointe
Le Conseil Municipal après délibération à l'unanimité des présents :
> Approuve la grille de critères jointe à la délibération
Ÿ Autorise Madame le Maire à prendre tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
ÎD 2019-07-05 : Finances : subvention association Cameroun]
Madame le Maire propose à l'assemblée de verser une subvention d’un montant de 300€ à association ASSOS- CAMER afin de venir en aide aux enfants défavorisés du Cameroun. Cette subvention est dans la continuité du travail effectué sur le temps périscolaire autour du Cameroun et en partenariat avec cette association.
Le conseil Municipal après délibération à l'unanimité des présents :
DECIDE de verser une subvention à l'association ASSOS-CÂMER située 9 rue des peupliers 53240 Saint Jean sur Mayenne
DIT que la dépense sera imputée au compte 6574 du budget 2019
AUTORISE Mme le Maire à signer tout document administratif et financier concernant ce dossier
(D 2019-07-06 : Acquisition de matériel cantine demande de subvention]
Madame le Maire informe l’assemblée qu’il est nécessaire de prévoir l'acquisition de matériel dans la cuisine du restaurant scolaire afin de se mettre aux normes HACCP
Madame le Maire a sollicité plusieurs entreprises pour effectuer les devis :
AVLIS : 5755€ HT
MARIN: 7 798.38 € HT
Après en avoir délibéré, le conseil Municipal à l'unanimité des présents :
> DECIDE de choisir Pentreprise AVLIS située à AUCANVILLE pour un montant de 5 755€ € HT > Dit que la dépense sera imputée au compte 2188 du budget 2019
© Sollicite auprès du Conseil Départemental 31 la subvention la plus élevée possible concernant ces travaux
Ÿ Autorise Mme le Maire à signer tout document administratif et financier concernant ce dossier
D 2019-07-07 : Finances : demande de remboursement trop perçu]
Suite à un arrêt de travail depuis le 27/08/2014
Suite à la demande de retraite pour invalidité, Madame BAYOURTHE Christine a été placée en maintien de
salaire à demi-traitement dans l’attente de l’avis de la CNRACL
Suite à l’avis favorable de retraite pour invalidité de la CNRACL en date du 03/06/2019 avec effet rétroactif
à compter du 14/12/2018,
il y a donc lieu de faire une régularisation.
Madame BAYOURTHE Christine doit nous reverser le trop perçu-de la période du 14/12/2018 au 31/05/2019 ce qui correspond à un montant de 3 957.95€
Mme BAYOURTHE s’est engagée à régler la somme dès que la CNRACL aura fait le versement.
Le Maire propose au conseil d'émettre un titre de recette au nom de Mme Christine BAYOURTHE pour la somme due.
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité
Autorise le Maire à faire émettre le titre de recette de3 957.95 à l’article 6419 du budget communal [D 2019-07-08 : Finances : Amendes de police 2020
La commune peut bénéficier d’une subvention au titre des amendes de police pour des travaux de voirie en matière de sécurité routière. Plusieuts zones ont été définies.
Projet 1 Chemin de Mazerat:
Réduire la vitesse dans cette zone d'habitation
Mise en place de 3 ralentisseurs
Montant du projet 9 600.00 € TTC
Projet 2 Chemin du Moulin
Réduire la vitesse dans cette zone d'habitation
Mise en place de 2 ralentisseurs, de part et d’autre de la maison d'habitation Montant du projet 4008.00€ TTC
Projet 3 Rue de la Gleisette, en face l'entrée de l’école
Amélioration de la sécurité à proximité de l’école
Création d’un passage piéton ainsi qu’une place PMR
Montant du projet 808.82 TTC
Projet 4 Chemin de Ducède
Ce chemin est très fréquenté, nous avons effectué un comptage routier qui montre une fréquentation de 2000 véhicules jours, en particulier le matin de 7h à 9h et le soir de 17h à 19h. Ce chemin est trop étroit pour une circulation alternée dense, avec des bas-côtés instables.
Nous prévoyons de passer ce chemin en sens unique dans le sens de Toulouse vers Grépiac. De plus, afin de joindre la zone verte prévue au lac des Pradasses au Vernet, ce passage en sens unique nous permettra de créer une piste cyclable.
Marquage au sol sur toute la longueur du chemin, soit 1,1 km, de la voie en sens unique, ainsi que de la piste cyclable.
Côté Toulouse : Panneaux de voie à sens unique et piste cyclable.
Côté Grépiac : Panneaux de sens interdit et piste cyclable
Montant du projet 9822.56€ TTC
Projet 5 Déchetterie
Amélioration de l'indication de sens unique auprès de la déchetterie par fléchage au sol Montant du projet 830.56 TTC
Projet 6 D35, route d’Auterive, place de l’Autan
Sécurisation des usagers du bus par un éclairage des 2 passages piétons près des arrêts de bus. Montant du projet 1392 € HT (reste à charge commune SDEHG)
MONTANT TOTAL DES PROJETS 26 461.94 € TTC
Après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal à Punanimité décide :
> De solliciter auprès du Conseil Départemental inscription de cette dépense au programme annuel des
amendes de police 2020.
Autorise Mme le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier
[D 2019-07-09 : Finances : renouvellement équipement informatique demande de subvention poste client
Monsieur PIQUEMAL François, adjoint aux finances, informe l'assemblée qu’il est nécessaire de prévoir le renouvellement du parc informatique des agents administratifs.
Afin de pourvoir cette dépense, Monsieur PIQUEMAL à sollicité plusieurs entreprises pour effectuer les devis :
UGAP : 4 605.28 € TTC devis incomplet
DTEL: 2 906.11 € TTC devis complet au vue de la demande.
Après en avoir délibéré, le conseil Municipal à l'unanimité des présents :
> Dit que l'achat du renouvellement des postes clients de la Maire se fera chez l’entreprise D'TEL 31600 Muret pour un montant de 2 906.11 € TTC
> Dit que la dépense sera imputée au compte 2183 du budget 2019
-5- > Sollicite auprès du Conseil Départemental 31 la subvention la plus élevée possible concernant cet achat
> Autorise Mme le Maire à signer tout document administratif et financier concernant ce dossier
[D 2019-07-10 : Finances : renouvellement équipement informatique demande de subvention serveur bureautique
Monsieur PIQUEMAL François, adjoint aux finances, informe l'assemblée qu’il est nécessaire de prévoir le renouvellement du parc informatique des agents administratifs.
Afin de pouvoir cette dépense, Monsieur PIQUEMAL à sollicité plusieurs entreprises pour effectuer les devis :
UGAP : 4 605.28 € TTC devis incomplet
DTEL: 5 984.88 € TTC devis complet au vue de la demande.
Après en avoir délibéré, le conseil Municipal à l'unanimité des présents :
> Dit que l'achat du renouvellement du serveur bureautique et compta mairie de la Maire se fera chez lentreprise DTEL 31600 Muret pour un montant de 5 984.88 € TTC
> Dit que la dépense sera imputée au compte 2183 du budget 2019
> Sollicite auprès du Conseil Départemental 31 la subvention la plus élevée possible concernant cet achat
>. Autorise Mme le Maire à signer tout document administratif et financier concernant ce dossier
III/ Questions Diverses
Madame le Maire informe le conseil municipal de sa rencontre avec le conseil département 31 dans le cadre de la négociation du giratoire sur la RN820 : le projet est toujours en discussion.
Le sondage pour l'avenir des anciens ateliers : on compte 104 participants, 92 bulletins ont été retenus valides.
41% des votes ont été pour la réalisation d’un commerce.
Une commission se réunira pour la suite à donner.
Madame le Maire rappelle aux élus de bien vouloir répondre au questionnaire mis en ligne sur le site de la
mairie relatif au projet de la piscine intercommunale.
François PIQUEMAL annonce que la mairie de Labruyère Dorsa a décidé d’augmenter sa prise en charge des tarifs cantine et périscolaire pour les enfants domiciliés sur leur territoire, cela entrainerait une baisse des tarifs pour les parents concernés.
Séance levée à 22h30
Céline GABRIEL Franck MUNIGLIA | VASSAL Laurence
PIQUEMAL François PAVAN René ALVAREZ Juliette
ALCIBIADE Claude BETREMIEUX Francis CHIVIALLE Jean-Luc
DURAND Béatrice ÉCHEVARRIA Hélène MARQUET Dominique
MOULIS Patrice PEREA Sylvie TODURNUT Yolande Grille de critères
Mairie de Grépiac
pour procéder à l'évaluation par poste
Détail par poste
a = c
Ete ü a 5 Bu Lu 0 È Ce “tee & 512 u Sd] © © s D È 2 5 DO
Critères ts “. lEcoleses-e à 282 à | » | 2$ te Définition du critère |SÉ 5822852 © [558 5 | 5 | ES évaluation TESlsgozus « |£ge = 5 DS ER 0 EC < HD) S) < 8 & D D a| © D D oo Oo œ < <
Compétences techniques
Connaissance des concepts de
Connaissance des savoir- base et des principaux outils
faire techniques relatifs aux tâches prescrites et X X X X X X X X
aux compétences requises (cf.
fiche de poste)
Compétences professionnelles
Respect des consignes
et/ou directives
Ordre d'exécution, règlement
intérieur, hygiène/sécurité, etc. X X
Fiabilité et qualité de son
activité
Niveau de conformité des
opérations réalisées X X
Respect des obligations
statutaires
Devoir de réserve, discrétion,
secret professionnel, obéissance,
neutralité, etc.
Organisation de son temps de Gestion du temps
traväil X X X X X X X X
Capacité à prendre en compte la
Recherche d'efficacité du finalité de son activité et à
service rendu rechercher la qualité du service X X X X X X X X
rendu
Capacité à intégrer les évolutions
aie é «per | Conjoncturelles et/ou structurelles Adaptabilité et disponibilité ane conte AU X X X X X
service
5 Souci de la conservation et du Entretien L développement dévelontementide es X X x X X X x X
des compétences compétences professionnelles
Compétences relationnelles
Relation avec le public vs écoute, neutralité et X X X X X X X X
Respect de la hiérarchie et des
Relation avec la hiérarchie | règles de courtoisie, rend compte X X X X X X X X de son activité
Capacité à travailler en
équipe
Capacité à développer des
relations positives et
‘constructives, à faire circuler
l'information
Relation avec les collègues
Respect de ses collègues et des
règles de courtoisie, écoute et
prise en compte des autres,
solidarité professionnelle Animer et développer un
réseau
: | Capacité rencontrer les acteurs
finition du c
de sa profession, à tisser des
relations durables et
enrichissantes
professionnellement
Gestion de projet
Capacité à entreprendre avec
méthode un projet aboutissant à
la réalisation d’un service ou d’un
produit fini
Adaptabilité et résolution de
problème
Accompagner les agents
Capacité à trouver des solutions
pertinentes à des problèmes
professionnels complexes
Capacité à écouter, comprendre
et accompagner les ressources
humaines placées sous sa
responsabilité
Animer une équipe
Capacité à motiver et dynamiser
un collectif de travail
Gérer les compétences
Capacité à gérer le potentiel de
son équipe, à cerner les besoins
en formations des agents et à
proposer des actions adaptées
Fixer des objectifs Capacité à décliner les objectifs du service en objectifs individuels
et à en évaluer les résultats
Superviser et contrôler | Capacité à s'assurer de la bonne réalisation des tâches et activités
de l’équipe
Accompagner le changement
Capacité à accompagner les
évolutions de son secteur et/ou
de sa structure en créant
l’adhésion
Communiquer
Circulation ascendante et
descendante de l'information et
communication au sein de
l'équipe