Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2018 09 24
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 04 juin 2018
Ordre du Jour - 2024 07 08 ordre du jour conseil municipal
Ordre du Jour - 2021 06 07 ordre du jour conseil
Ordre du Jour - 2021 09 20 ordre du jour conseil
Ordre du Jour - 2022 02 07 ordre du jour conseil
Ordre du Jour - 2025 07 21 ordre du jour conseil
Ordre du Jour - 2021 02 01 ordre du jour conseil municipal
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2015 11 16
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2017 11 28
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2018 07 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sermérieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2018 07 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Collectivités territoriales,
aies:
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
la
Tour-du-Pin
Sermérieu,
le
27
juin
2018
Mesdames
et
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux
MAIRIE
DE
SERMÉRIEU
38510
SECRÉTARIAT
OUVERT
Mardi,
Jeudi,
Vendredi
de
13
h
30
à
17
h
30
Mercredi
de8hà12h
1e"
et
3°"
Samedi
du
mois
de9hà
12h
CONVOCATION
Madame,
monsieur
le
conseiller
municipal,
J'ai
l'honneur
de
vous
prier
d’assister
à la réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
se
tiendra
en
séance
publique
à la salle
de
réunion
de
la mairie :
Lundi
9
juillet
2018
à
19h00
: conseil
municipal
des
enfants
Lundi
9
juillet
2018
à
19h30
: conseil
municipal
-__
Ci-joint
ordre
du
jour
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance
et vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur
le conseiller
municipal,
expression
de
mes
sentiments
distingués.
Je
soussigné(e),
Mme
ou
M.
2
,
conseiller
municipal,
donne
pouvoir
à
Mme
ou
M.
afin
qu'il
prenne
toutes
décisions
en
mon
nom
lors
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
le
...........................
à Sermérieu.
Pour
faire
valoir
ce
que
de
droit
Signature
60,
place
de
la
Mairie
- Téléphone
: 04
74
80
16
79
- Télécopie
: 04
74
80
30
49
E-mail
: accueil
@sermerieu.fr
- Site
internet
: www.sermerieu.fr CONSEIL
MUNICIPAL
Ordre
du
jour
de
la séance
du
9 juillet
2018
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
et
vous
prie
d’agréer
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
Ordre
du
jour
:
A/
PRESENTATION
des
ACTIONS
du
Conseil
Municipal
des
enfants
B/
DELIBERATIONS
:
1-
Choix
du
prestataire
pour
la fourniture
d'électricité
(rapporteur
Christophe
Carras)
2-
Soumission
à déclaration
préalable
de
installation
de
clôture
(rapporteur
Alexandre
Bolleau)
3-
Création
d’un
emploi
pluri
communal
(rapporteur
Alexandre
Bolleau
4-
Fusion
du
syndicat
mixte
d'aménagement
du
bassin
de
la Bourbre
(SMABB)
et du
syndicat
intercommunal
des
marais
de
Bourgoin-Jallieu
(SIM)
(rapporteur
Alexandre
Bolleau)
5-
Fixation
du
prix
de
la sortie
organisée
par
la commission
jeunesse
(rapporteur
Christophe
Carras)
6-
Subvention
exceptionnelle
au
sou
des
écoles
(rapporteur
Christophe
Carras)
C/
POINT
COMMUNAUTAIRE
:
1-_
Communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
(rapporteur
Alexandre
Bolleau)
D/
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
:
1-
CCAS
(rapporteurs
Mireille
Deschamps
- Claire
Yvrard)
2-
commission
animation
(rapporteur
Delphine
Sauvage)
3-
commission
environnement
et cadre
de
vie
(rapporteur
Isabelle
Martin)
4-
commission
fleurissement
(rapporteur
Isabelle
Martin)
E/
QUESTIONS
DIVERSES