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Ordre du Jour - 2025 07 21 ordre du jour conseil Document publié le Lundi 21 juillet 2025 par la commune de Sermérieu. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 07 21 ordre du jour conseil)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour de la séance du 21 juillet 2025

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l'expression de mes sentiments distingués.

A/ DELIBERATIONS

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qe

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O-

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Nomination d’un secrétaire de séance (rapporteur Alexandre Bolleau)

Apptobation du procès-verbal de la séance du 3 juin 2025 (rapporteur Alexandre Bolleau) Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Sermérieu (rapporteur Alexandre Bolleau) Achat propriété Berger, centre bourg (rapporteur Alexandre Bolleau)

Budget : décision modificative (rapporteur Christophe Carras)

Avancements de grade : adjoint administratif territorial principal 2ème classe, attaché territorial (rapporteur Alexandre Bolleau)

Accroissement temporaire d'activité (rapporteur Christophe Carras)

Subvention aux associations (rapporteur Christophe Carras)

ENS Etang de Palud: sollicitation auprès du Conseil Départemental 38 pour une modification du périmètre de l'ENS (rapporteur Alexandre Bolleau)

ENS Etang de Palud: gestion de l’espace naturel sensible par la communauté de communes des Balcons du Dauphiné (rapporteur Alexandre Bolleau)

B/ COMPTE-RENDU COMMUNAUTE DE COMMUNES

C/ COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS

D/ QUESTIONS DIVERSES