Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 03 10 Liste deliberations
Déliberation - 2026 06 05 Liste deliberations
Déliberation - 2026 05 12 Liste deliberations
Déliberation - 2026 01 13 Liste deliberations(2)
Déliberation - 2024 03 12 Liste deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 21 03 2026
Déliberation - 2026 04 14 Liste deliberations
Déliberation - 2026 02 10 Liste deliberations
Déliberation - 2023 04 11 Liste deliberations
Déliberation - liste delib 12 03 2026
Déliberation - 2026 03 21 Liste deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Senouillac.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 21 Liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mairie de Sénouillac - 7 Avenue des Vignes - 81600 SENOUILLAC
Tél. : 05.63.41.71.98 Courriel : accueilmairie@senouillac.fr
CONSEIL MUNICIPAL N°1 DU 21 MARS 2026
DÉLIBÉRATIONS
N° d’ordre Objet Décision du Conseil
03_2026_05 Élection du Maire Adopté
03_2026_06 Détermination du nombre d’adjoints Adopté
03_2026_07 Élection des adjoints au Maire Adopté
03_2026_08 Délibération fixant les indemnités des élus Adopté
03_2026_09 Désignation des représentants des syndicats mixtes ouverts Adopté
03_2026_10 Délégations consenties au Maire par le conseil municipal Adopté
AFFICHÉ LE 23/03/2026