Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour?download=452:ordre du jour du consei
Ordre du Jour - ordre du jour?download=357:ordre du jour du consei
Ordre du Jour - ordre du jour?download=357:ordre du jour du consei
Ordre du Jour - ordre du jour?download=414:ordre du jour du consei
Ordre du Jour - ordre du jour?download=459:ordre du jour du consei
Ordre du Jour - ordre du jour?download=448:ordre du jour du consei
Ordre du Jour - ordre du jour?download=454:ordre du jour du consei
Ordre du Jour - ordre du jour?download=424:ordre du jour du consei
Ordre du Jour - ordre du jour?download=435:rdre du jour du conseil
Ordre du Jour - ordre du jour?download=459:ordre du jour du consei
Ordre du Jour - ordre du du jour du conseil municipal du 28 septembre 2022
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Nontron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du du jour du conseil municipal du 28 septembre 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNE DE NONTRON
Place Alfred Agard — BP 103 - 24300 NONTRON Tel 05 53 60 84 00 — courriel: accueil@nontron.fr
AVIS
Le Conseil Municipal de Nontron se réunira en séance ordinaire
Le Mercredi 28 Septembre 2022 à 18 H 30 à la Mairie
ORDRE DU JOUR
Pulbié le 23 septembre 2022
-Compte-rendu de la dernière séance (22 Juin 2022)
BUDGET/FINANCES :
1- Admission en non valeur de créances irrécouvrables
2- Annulation de dette
3- Inscription d'une provision pour risques
4- Régularisation de la comptabilisation des loyers capitalisés reçus au titre d'un bail emphytéotique administratif pour un bâtiment à usage administratif sis 27, boulevard Gambetta (Finances publiques) 9- Régularisation de la comptabilisation des loyers capitalisés reçus au titre d’un bail emphytéotique administratif pour un bâtiment à usage administratif sis rue des Maîtres de Forge (Gendarmerie) 6- Modification de la participation à l'augmentation du capital de la SEMIPER en vue de la création d'une Foncière commerciale et d'immobilier d'entreprises
7- Convention pour un groupement d'achat d'un « bac à feu »
8- Décision modificative n°1 exercice 2022 budget principal
9- Adhésion au réseau PEPS 24 (Prescription d'Exercice Physique pour la Santé) pour 2023 10- Avenant à la convention de partenariat entre l'ENSAD, la CCPN et la Commune de Nontron
INSTITUTIONS :
11- Remplacement d’un conseiller municipal: délégué au conseil d'exploitation des régies et de l'assainissement
12- Remplacement d'un conseiller municipal : commission Vie Quotidienne
13- Remplacement d’un conseiller municipal : délégué titulaire Syndicat Mixte des Bassins Bandiat et Tardoire
14- Désignation d’un correspondant incendie et secours (décret n°2022-1091 du 29 juillet 2022)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
15- Plan d'adressage (approbation de noms de voies complémentaires — plan définitif)
RESSOURCES HUMAINES :
16- Contrat de projet à compter du 1°’ octobre 2022
17- Convention de mise à disposition de la CCPN de d'agents affectés au service périscolaire
ECONOMIES D’ENERGIES / SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES ENERGIES : 18- Convention d'accompagnement à la mise en œuvre du dispositif Eco-Energie Tertiaire entre la Commune et le SDE 24
19- Modification statutaire du SDE 24
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
20- Avis sur l’ouverture dominicale des commerces pour l'année 2023 21- Convention relative à l’organisation de l'édition 2023 du salon « Rue des métiers d’Art »
INFORMATIONS DIVERSES
. HERMAN-BAN
] Maire de NONTRON