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Ordre du Jour - ordre du du jour du conseil municipal du 15 decembre 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Nontron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du du jour du conseil municipal du 15 decembre 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Jeunesse,
COMMUNE DE NONTRON
Place Alfred Agard — BP 103 - 24300 NONTRON Tel 05 53 60 84 00 - courriel: accueil@nontron.fr
AVIS
Le Conseil Municipal de Nontron se réunira en séance ordinaire
Le Jeudi 15 Décembre 2022 à 18 H 30 à la Mairie
ORDRE DU JOUR
Pulbié le 9 décembre 2022
Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 Novembre 2022
BUDGET/FINANCES :
1-Participation aux frais de fonctionnement de la classe ULIS de l’école de Brantôme 2-Régularisation des amortissements de 2018 à 2021
3-D.M. n°3 du budget principal 2022
4-Adoption du référentiel comptable M57
5-Durée des amortissements
6-Modification des tarifs de location des vélos à assistance électrique à compter du 01 01 2023
7-Projet de centre technique municipal -plan de financement - demande de DETR 2023
8-Modernisation de l'éclairage public - demande de DETR 2023 pour la seconde tranche de travaux
9- Projet de Microfolies — plan de financement prévisionnel - demande de DSIL 2023
RESSOURCES HUMAINES
10-Désignation d’un coordinateur pour le recensement de la population 11-Création d'emplois d'agents recenseurs (CDD)
INSTITUTIONS :
12-Remplacement d'un conseiller municipal à la commission municipale Vie associative
CONVENTIONS :
13-Convention de servitude (passage de réseau électrique) sur le domaine privé communal
ENERGIES :
14-Modification horaire de l'éclairage public
DOMAINE :
15-Cession de terrain : projet de lotissement
Informations diverses