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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Samedi 23 septembre 2023 par la commune de Bozas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Éducation,
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE
MAIRIE de BOZAS
LISTE DES DELIBERATIONS, CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2023
Etaient présents :
M. WIART Jean-Louis, M. JUNIQUE Olivier, Mme DESCHAMPS Audrey, M. MAZET Grégory, Mme
BERTRAND Eliane, M. DELOCHE Fabien,.M. MONCHAL Cyril, M. PERRET Jacques, Mme SAVEL
Carole.
Etaient excusés :
Etaient absents :
M. CANTAN Sylvain
À été nommé comme secrétaire de séance : M. MONCHAL Cyril.
N° de la Date de la ; LE ES délibération | délibération Objet de la délibération Vote
, | Voté à la Suppression d’un emploi permanent Ma oËte
2023-031 Examinée le d’agent technique polyvalent au grade É 6 APPROUVEE 23/09/2023 d’adjoint technique principal de 2 Contre : 0 | ontre :
en Abstention : 0
Voté à la
Examinée le Gran d’un emploi permanent au grade majorité:
2023-032 d’adjoint technique principal de 1°” classe | Pour : 9 APPROUVEE 23/09/2023 Contre : 0
Abstention : 0
Demande d’aide financière auprès du ne
Examinée le | département de l’Ardèche dans le cadre | MaJOrIe:
2023-033 23/09/2023 du dispositif atout ruralité 07 Pour : 9 APPROUVEE Contre : 0
Abstention :
Voté à la
Examinée le | Participation forfaitaire par élève aux frais majorité:
” 23/09/2023 scolaires de l’école privée d’Arlebosc Pour : 9 APPROUVEE Contre : 0
Abstention :
Mairie de BOZAS
Tél. : 04.75.06.71.41
mairie@bozas.fr
Page 1 sur 2 Voté à la
Examinée le | Enfouissement du réseau électrique majorité:
2023-05 33/09/2023 | par le SDEO7 et approbation de APS | OU? AFFHOOVEE
Abstention : 0
Marche n°2022-6 rénovation-extension de SE
Examinée le |la mairie et aménagement de trois maJonte:
D 23/09/2023 logements - Avenant n°2 au LOT 02: POUL = 8 APPROUVÉE démolitions / gros œuvre Conte 0 Abstention : 0
Le Maire,
Jean-Louis WIART
d Ne
Lu
Le Secrétaire
Cyril MONCHAL
Hola)
Mairie de BOZAS
Tél. : 04.75.06.71.41
mairie(@bozas.fr
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