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Déliberation - Liste deliberation 25.3.24
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Bozas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation 25.3.24)
Thèmes du document : Démocratie, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE
MAIRIE de BOZAS
- LE
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FER
LISTE DES DELIBERATIONS, CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2024
Etaient présents :
M. WIART Jean-Louis, M. JUNIQUE Olivier, Mme DESCHAMPS Audrey, M. MAZET Grégory, Mme BERTRAND Eliane, M. DELOCHE Fabien, M. MONCHAL Cyril, M. PERRET Jacques, Mme SAVEL Carole, M. CANTAN Sylvain.
Etaient excusés :
Etaient absents :
A été nommé comme secrétaire de séance : M. MONCHAL Cyril.
N° de la Date de la : CAO LE délibération | délibération Objet de la délibération Vote
Subvention demandée par le collège | Voté à la
_—. Charles de Foucauld pour sortie scolaire | majorité:
2024-001 | Pxaminéele |, Pour : 8 APPROUVEE 25/03/2024 Contre : 0 Abstention : 0
Marché n°2022-6 Rénovation-extension nn Examinée le |de la mairie et aménagement de trois | MalOrItE:
2024-002 | 55/03/2024 logements - Avenant n°2 au LOT 07: | Pour:8 RRPRODVER Menuiseries intérieures bois Contre : 0 Abstention : 0
Voté à la
Examinée le | Marché n°2022-6 Rénovation-extension | majorité:
2024-003 25/03/2024 de la mairie et aménagement de trois | Pour : 8 APPROUVEE logements - Avenant n°1 au LOT 11: Contre : 0
Plomberie/Sanitaire/Ventilation/Chauffage Abstention : 0
Voté à la
Examinée le | Débroussaillement de la voirie et curage ponte
2024-0084 55/03/2024 | de fossé Pour: 10 APEROUVEE Contre : 0
Abstention : 0
Voté à la .. s
s majorité: 2024-005 Examinée le | Approbation du compte de gestion 2023 Pour : 9 APPROUVEE
25/03/2024 Contre : 0
Abstention : 1
Mairie de BOZAS
Tél. : 04.75.06.71.41
mairie@bozas.fr
Page 1 sur 2 2024-006 Examinée le 25/03/2024 Approbation du compte administratif 2023 du budget principal
Voté à la
majorité:
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 1
APPROUVEE
2024-007 Examinée le
25/03/2024 Sur l’affectation du résultat 2023
Voté à la
majorité:
Pour : 0
Contre : 9
Abstention :
APPROUVEE
2024-008 Examinée le
25/03/2024
Projet d'aménagement extérieur côté
EST de la mairie
Voté à la
majorité :
Pour : 9
Contre : 0
Abstention :
APPROÛUVEE
2024-009 Examinée le 25/03/2024
Demande d’aide financière auprès du
Département de l’Ardèche dans le cadre
du dispositif atout ruralité.
Voté à la
majorité :
Pour : 10
Contre : 0
Abstention :
APPROUVEE
Le Maire,
Jean-Louis WIART
5e
Le Secrétaire
Cyril MONCH
Mairie de BOZAS
Tél. : 04.75.06.71.41
mairie@bozas.fr
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