sens
RO
UTT
|
PRÉFECTURE
du u
RHÔNE
| i |
Rèçule
92
JUE, 20
TICN
CES
LIBERTÉS
PUBLIQUES
S AFFAIRES
DÉCENTRALISÉES
z
VILLE
DE
VAULX
EN
VELIN
|
M14
BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
voté
par
nature
ANNEE
2014
{1}
Indiquer
la nature juridique
et
le
nom
de
la
collectivité
ou
de
l'étabiissement
(commune,
CCAS,
EPCI,
syndicat
mixte ete...)
(2)
Préciser
s'il s'agit
du
budget
primitif,
du
budget
supplémentaire
ou
d'une
décision
modificative. SOMMAIRE
[N°
page Il. Présentation
générale
du
budget
3
A1
- Vue
d'ensemnbie
- Sections
4
|A2 -
Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
5
|A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
6
B1
- Balance
générale
du
budget
-Dépenses
7
|B2-
Balance
générale
du
budget
- Recettes
ll. Vote
du
budget
8 à
10
|A1
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
- Articles
11
à
12]A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
- Articles
13
à
14]B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
15
à
16|B2
- Section
d'investissement
-
Détail
des
recettes
17
_]B1-6
Etat
des
subventions
à verser
18
|B2-2
Autorisation
d'engagement
crédits
de
paiement
19
à 23
|Budget
annexe
assujetti
à TVA
: Télésurveillance
24
à
36
|Budget
annexe
: Chauffage
urbain
Signatures il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
VUE
D'ENSEMBLE
Ai
FONCTIONNEMENT
——_EEE
DEPENSES
DE
LA
SECTION
|
RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DE
FONCTIONNEMENT
v
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
1
2
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
737
164,30
360
486,26
Le
BUDGET
(1}
+
+
+
_
R
RESTES
À
REALISER
(RAR)
DE
E
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
P e
002
RESULTAT
DE
(si
déficit)
(si
excédent)
T
FONCTIONNEMENT
REPORTE
(2)
376
678,04
S
L
=
=
=
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
737
164,30
737
164,30
FONCTIONNEMENT
(3)
INVESTISSEMENT
——
DÉPENSES
DE
LA
SECTION
|
RECETTES
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
v
CREDITS
D'INVESTISSÉMENT
(1)
2
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
262
125,86
6
149
581,19
LE
BUDGET
(y
compris
le
compte
1068)
+
+
+
R
RESTES
À
REALISER
(RAR)
DE
E
L'EXERCICE
PRECEDENT
{2}
16
002
097,89
11
899
548,94
P e
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
(si
solde
négatif)
(si
solde
positif)
T
SECTION
D'INVESTISSEMENT
1
784
906,38
S
REPORTE
(2)
=
=
=
—
TOTAL
DE
LA
SECTION
18
049
130,13
18
049
130,73
D'INVESTISSEMENT
(3) TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
18
786
294,43]
18
786
294,43]
{1}
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modificatives
et
le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
{2}
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipées
des
résultats.
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
et
non
rattachées
(R.2311-11
du
CGCT)
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
is
comptabilité
des
engagements
et
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
iieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.2311-11
du
CGCT).
{3)
Total
de
la
section
de
fonctionnement
=
RAR
+
résultat
reporté
+
crédits
de
fonctionnement
votés.
Total
de
la
section
d'investissement
=
RAR
+
solde
d'exécution
reporté
+
crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
=
Total
de
la
section
de
fonctionnement
+
Total
de
[a
section
d'investissement 11 - PRÉSENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
H
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
IV=PH#
IE
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
41511
091
533
274,00
42
044
TTENUATIONS
DE
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
9764
00
218
354,90)
218
90
9 982
637,
DE
FONCTIONNEMENT
DES
GROUPES
D'ELUS
Total
des
de
courants
66 747
651
755
‘756
399,90|
67 503
FINANCIERES
1846
4
-34
1911
5
16
16
tal
(TIONS
AUX
PROVISIONS
846
1
Tr
ï
an
Total
des
réelles
de fonctionnement
69
595
737
164,30)
737
164,30]
‘70 332
VIREMENT
A LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
3230
En
FE
3230
OPERATION
D ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
2 000
000,00!
=
©
2 000
000,00!
TION
ORDRE
À
L INTERIEUR
DE
LA
S.FONCT
(5)
Total des
d'ordre de fonctionnement
5 230 000,00
|...
mr
5 230
TOTAL
74
825
737
164,30
737
76 562
61
+
|
D 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
Ei]
]
[
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
75 562
618,64]
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
VENTES
3247
873,00)
89
200,00
3 337
073,
DIVERSES
ET
TAXES
40
978
807.
40 978
BD7,
A
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
27
901
387,
140
1
28 041
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
843
051
3487,
846
Total
des
recettes
de
courante
73 332
051,00
232
232
869,85
73 564
FINANCIERS
22
127
127
61
149
REPRISES
SUR
PROVISIONS
500
£
_
500
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
73 854
351
360
486,26
360
T4 214
837,
TION
D
ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE
971
103,34]
-
x
9711
TION
ORDRE
A
L INTERIEUR
DE
LA
S.FONCT
(5}
Totaf
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
971
103,34
die
971
103,34
TOTAL
74
825
360
486,26]
360
76185
+
KR
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
{2}
376
678,
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
76 662
618;
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
I s'agit,
pour un budget
vaté
en équilibre,
des
ressources
propres cofrespandant
à l'excédent des
ttes
réelles
de
fonctiannement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à financer
DEGAGE
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
228
208;66,
remboursement
du
capital
de
la dette
et
les
nouveaux
investissements
de ia commune
ou
de
D'INVESTISSEMENT(6)
établissement.
(DCE
de vos TE
{2)
La
colonne
RAR
n'est
à renselgner qu'en
l'absence
de
reprise
anticipée
du
résultat
lors du
vote
du
budget
primitif.
{3)
11 s'agit des
nouveaux
crédits
votés
lors
de
la présente
délibération,
hors
RAR.
{4} Si la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(5) DF 023
= RI 021
; DI 049
= RF 042 ; RI 040
= DF 042
; DI
041
= RI 041
; DF 043
= RF 043
(6) Solde
de
Fapération
DF
023
+
DF
042
— RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
Q21
+
RI 040
—
DI
Q40, -PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
u
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
des
Total
des
dépanses
ET
RATTACHEES
À
DES
Total
des
financières
4230
Total
des
d'investissement
16365
TION
D ORDRE
DE
ENTRE
971
103,34
PA
Totel des
d'onre
d'investissement
97
s71
AL.
17
336
16
002
O97,
262
1.
2621
33
600
417,
+
[
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
RÉPORTE
OU
ANTICIPE
E]
1784 506,2]
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES)
35
385
323,47]
D'INVESTISSEMENT
Total
des
recettes
ET
CAPIT/
ET
CREANCES
RATTACHEES
À
DES
Total
des
racettes
financières
2024
387,
5867
45...
10
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
12
106
1
6 +49
581,1
021
|VIREMENT
DE
DE
3230
000,00
|.
040
TION
D ORDRE DE
TRANSFERTS
ENTRE
2 000
000,00
|",
041
Total des recettes d'ordre d'investissement
5 230 000,00
6230
TOTAL
17
336
11899
514
1
6
149
581,
35
385 +
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPÉ
E]
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES|
35 385
323,47]
Pour
Information
:
1s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilbre,
des
resources
propres
correspondant
à l'exoédent
des
recete
réelles
do
AOTOFIRANCEMENT
FREMSONNE
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
invessements
de la
commune
ou de
l'établissement.
DEGAGE
PAR
LA
SECTION
4258
896,68
DE
FONCTIONNEMENT{10)
(1) Cf. Modalités de vote 1-B €) Inscrire en cas de reprise des résuats de l'exercice précédant (après vols du comple admiistraff ou st reprise anticipée des résultats) 43) Le vote de l'organe détihérant porte uniquement
sur le propositions nouvelles
(4) DF 023 = RI 021 ;
DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 044 =
RI041 ; DIF 043 = RF 043
() A servr uniquement dans le cadre dun sui des stocke selon la méthode de l'nventare permanent simplifié autarisée pour les seules opérations d' retracées dans le cadre de budnefs annexe: (2 En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissoment
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation. En
recette,
1 retrace,
le
cas
échéant
l'annulation
de
tels
trevaux
effectuée
sur
un
exercice
antérieur.
(7)
À sen
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation nifale
en
espèces
au
proft
d'un
service
public
non personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée,
(8)
Seul
le
tota)
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
{voir
le détall
Annexe
[V A9),
{9)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mails un
article
du
chapitre
10.
{40)
Solde
de
l’apératlan
DF
023
+ DF
042
— RF
042
ou
solde
de
l'opération
Ri
021
+ RI
040
— DI
040.
‘aménagements (latissement, ZAC...) par alleurs Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1-DEPENSES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
Opérations
d'ordre
TOTAL
(1)
{2)
011
[CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
3 771,00
+
3 771,00
012
[CHARGES
DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMILES
533
274,00].
:
533 274,00
014
_JATTENUATIONS DE PRODUITS
=
T
60 —
[ACHATS ET VARIATION DES STOCKS
(3)
SET
|
65
[AUTRES CHARGES
DE GESTION
COURANTE
218
354,90f
218
354,90
656
[FRAIS DE FONCTIONNEMENT
DES
GROUPES
D'ELUS (4)
x
66
[CHARGES
FINANCIERES
423660)
;
-34 255,60
67
[CHARGES
EXCEPTIONNELLES
16 000,00
16 000,00
68
[POTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
022
[DÉPENSES
IMPREVUES
023
[VIREMENT
À
LA SECTION D'INVESTISSEMENT
F
E
Æ&
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
737
164,30)
‘737
164,30
FE
I
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE]
|
Il
TOTAL
DES
DEPENSES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES|
737
164,30]
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
Opérations
d'ordre
TOTAL
{
(2).
10
JDOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
15
_[PROVISIONS POUR
RISQUES
ET CHARGES
(8)
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILÉES
(sauf 1688 non
16
|duotairet
123
135,86
123
135,86
48
[COMPTE
DE LIAISON
: AFFECTATION
(8)
3
Total des opérations d'équipement
1137
784,67|:
1137
784,67]
20
—
JIMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(sauf 204)(6)
2 229
795,58
2 229 795, 58]
204
_
[SUBV
EQUIPEMENT
VERSEES
1 270
904,33]
|
31
JIMMOBILISATIONS CORPORELLES
(8)
1 332
743,83]
1332
743,83]|
22
[IMMOBILISATIONS
RECUES
EN AFFECTATION
(6) (2)
23 ___
[IMMOBILISATIONS
EN
COURS
(6)
10
110
569,48
10
110
569,48]|
PARTICIPATIONS
ET CREANCES
RATTACHEES
A DES
25 __
|PARTICIPATONS
59 280,00
59 290,00)
27
JAUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
28
JAMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS (reprise)
29
[PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES
ï
39
[PROVISIONS POUR
DEPRECIATION DES STOCKS
ET EN-
COURS
15)
;
45.
[Total
des
opérations
pour
compte
de tiers (7)
49
[FROVISIONS POUR
BEPRECIATION DES COMPTES
DE
TIERS (51
50
[PROVISIONS POUR
DEPRECIATION DES
COMPTES
FINANCIERS
15)
3...
__fStocks
020 _
[DEPENSES
IMPREVUES
Es
Dépenses
d'investissement -
Total
16
264
223,75]
16
264
223,75]
Æ
LL
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE|
1 784 906,38|| =
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
18 049
130,13]
€1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires
;
(2) Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3) Permet
de
retracer des
opérations
particulières
telies
que
les opérations
de
stocks
liées à la tenue
d’un
inventaire
permanent
simplifié,
€)
Communes,
communautés
d'agglomération
et communautés
urbaines
de
plus
de
100
000
habitants.
(5)
Sila
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
€6)
Hors
chapitres
<
d'équipement->
(7)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
Annexe
IV A9).
(8)
A
senir
uniquement
lorsque
la
commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d’un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il crés. (8)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réallsés sur les
biens
reçus
en
affectation.
En
recetie,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de tels travaux
effectués
sur un
exercice
antérieur. Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2-
RECETTES
(du
+
Restos
à
Opérations
réelles
Opérations
d'ordre
013
TTENUATIONS
DE
CHARGES
70
PRODUITS
DES
SERVICES
DU
DOMAINE
ET
VENTES
71
TION STOCKÉE (OU DESTOCKAGE)
72__
[TRAVAUX EN REGIE
73 __
[IMPOTS ET TAXES
Aire
74
JPOTATIONS ET PARTICIPATIONS
140 182,00) -
”
:
140 162
75
PRODUITS DE GESTION COURANTE
3487
3487
76
[PRODUITS FINANCIERS
77
[PRODUITS EXCEPTIONNELS
127 616,41
12761641
78
[REPRISES SUR AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
79
[TRANSFERTS DE CHARGES
89
200,00|
Recettes
de
fonctionnement
- Total
360
360
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
376
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
737
164
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
Opérations
d'ordre
(1)
pél
2
TOTAL
13
_JSUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
9
161
674,80
9
161
674,80]|
16
_{EMPRUNTS
ET
DETIES
3 000
000,00
3 000
000,00
18
COMPTE
DE
LIAISON
:AFFECTATION
(6}
P
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(sauf
204)
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
22
IMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
(7)
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
26
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHEES
À
DES
PARTICIPATIONS
27
[AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
28
JAMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
F
$
na
—
|
29
IPROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
à
JLISATIONS
(4)
214
di
45...
[Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
COMPTES
DE
49
TIERS
(41
2
Ÿ
59
IPROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
COMPTES
Eee
:
FINANCIERS
(4)
Ë
EE
|
3...
Stocks
_]
021
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
.
F
024
[PRODUITS
DES
CESSIONS
E
=
=
Recettes
d'investissement
-
Total
12
161
674,80
12
161
674,80)
Il
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE|
_]
+
[
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068|
5887
455,23]
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
(17
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et
des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2}
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié,
{4)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires
{5)
Hors
chapitres
<
d'équipement>>
(6)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
{voir
le
détail
Annexe
IV
AS).
{7)
A
servir
uniquement
lorsque
la
commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
u'il
crée.
®
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation,
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
18
049
130,13] É
ill - VOTE
DU
BUDGET
in
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Aî
Chap./
Libelié
(1)
Budget
Propositions
Vote
(4)
art(1}
de
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
1011
CHARGES
A CARACTÈRE
GENERAL
15
472
277,00
3 771,00
3 771,00
À
ACHATS
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AUTRES
QUE
TERRAINS
2451
167,00
40
465,00
40
465,00
[A AMENAGER
60611
|EAU
ET
ASSAINISSSEMENT
240
000,00
60612
|JENERGIE
ET
ELECTRICITÉ
1
104
520,00
60613
[CHAUFFAGE
URBAIN
1 893
175,00
60622
|CARBURANTS
211
200,00
60623
[ALIMENTATION
82
056,00
2
385,00
2
385,00]
60624
[PRODUITS
DE TRAITEMENT
12
000,00
60628
|AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKEES
1 047
872,00
18
333,00
18
333,00]
60631
[FOURNITURES
D'ENTRETIEN
133
500,00
60632
FOURNITURES
DE
PETIT
EQUIPEMENT
308
874,00)
2 500,00
2 500,00
60633
[FOURNITURES
DE
VOIRIE
61
500,00!
0636
JVETEMENTS
DE
TRAVAIL
101
000,00
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
113
985,00
LIVRES
DISQUES
CASSETTES
(BIBLIOTHEQUE
& MEDIATHEQUE)
124
900,00
FOURNITURES
SCOLAIRES
201
312,00
CONTRATS
DE
PRESTATIONS
DE SERVICES
AVEC
DES
567
890,00
ENTREPRISES LOCATIONS
IMMOBILIERES
289
100,00
LOCATIONS
MOBILIÈRES
398
045,00
8 000,00
8
000,00]
CHARGES
LOCATIVES
ET DE COPROPRIETE
189
100,00
ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
SUR
TERRAINS
849
400,00
-50
000,00
-50
000,00
ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
BATIMENTS
598
708,00
29
494,00
29
494,00]
ENTRETIEN
ET REPARATIONS
VOIES
ET RESEAUX
200
300,00
500,00
500,
ENTRETIEN
ET REPARATIONS
MATERIEL
ROULANT
91
500,00
ENTRETIEN
ET REPARATIONS
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
128
955,00
MAINTENANCE
900
595,00
-140
000,00
-140
000,00!
PRIMES
D ASSURANCES
266
690,00
ETUDES
ET
RECHERCHES
100
600,00!
16
200,00
16
200,00
DOCUMENTATION
GENERALE
ET TECHNIQUE
84 435,00
VERSEMENTS
À DES
ORGANISMES
DE
FORMATION
224
990,00
FRAIS
DE
COLLOQUES
ET SEMINAIRES
1 000,00
INDEMNITÉS
AU
COMPTABLE
ET AUX
REGISSEURS
20 000,00
HONORAIRES
158
700,00
-20
000,00
-20
000,00
FRAIS
D'ACTES
ET DE CONTENTIEUX
26
500,00
23 700,00
23
700,00]
DIVERS
522
875,00
34
000,00
34
000,00!
ANNONCES
ET INSERTIONS
145
300,00
IMPRESSIONS
7 300,00
FOIRES
ET EXPOSITIONS
7 500,00
CATALOGUES
ET IMPRIMES
76
234,00
PUBLICATIONS
500,00!
DIVERS
59
407,00
TRANSPORTS
DE
BIENS
6 900,00
TRANSPORTS
COLLECTIFS
260
720,00
8 725,00
8 725,00
DIVERS
280,00
VOYAGES
ET DEPLACEMENTS
71
850,00
MISSIONS
31
300,00
RECEPTIONS
186
730,00
3
000,00
3
000,00]
FRAIS
D'AFFRANCHISSEMENT
115
440,00
|
FRAIS
DE TELECOMMUNICATIONS
235
600,00!
12 469,00
42 469,0
SERVICES
BANCAIRES
ET ASSIMILES
3 000,00
CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS)
76 990,00
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
249
000,00
43 000,00
13
000,00
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS AU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
42
000,00
SOCIALE [AUTRES
4 266,00
TAXES
FONCIERES
130
916,00
DROITS
D'ENREGISTREMENT
ET DE TIMBRE
1 600,00)
AUTRES
IMPOTS
TAXES
ET VERSTS
ASSIMILES
(AUTRES
43
000,00
ORGANISMES) CHARGES
DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMILES
41
511
091,00
533
274,00
533
274,00
218
[AUTRE
PERSONNEL
EXTERIEUR
578
785,00
fs
VERSEMENT
DE
TRANSPORT
412
267,00)
6 253,00
6 25500] Ill -VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
|
Chap.f
Libellé
(1}
Budget
Propositions
Vote
(4)
art{t)
de
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
332
[COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
117
791,00
1 789,00
336
[COTISATIONS
AU
CNFPT
ET
AU
CIG
237
938,00
3
608,00
3
608,00]
111
REMUNERATION
PRINCIPALE
PERSONNEL
TITULAIRE
17
436
885,00
69
468,00
69
468,00
112
INBI,
SUPPLEMENT
FAMILIAL
DE
TRAITEMENT
ET
INDEMNITE
DE
4 340
930,00
4 637,00)
4 637,00
RESIDENCE
4118
[AUTRES
INDEMNITES
PERSONNEL
TITULAIRE
3 851
505,00
14
575,00
14
575,00)
131
JREMUNERATION
4
439
702,00
213
484,00
213
494,00
4138
AUTRES
INDEMNITES
NON
TIT.
724
159,00
27
884,00
27
884,0
162
|EMPLOIS
AVENIR
382
763,00
42
528,00
42
528,00
168
AUTRES
EMPLOIS
D'INSERTION
176
857,00
17
[REMUNERATION
DES
APPRENTIS
58
029,00
51
[COTISATIONS
A
L'URSSAF
4
775
544,00)
98
295,00)
98
295,00]
53
[COTISATIONS
AUX
CAISSES
DE
RETRAITE
5 489
420,00
32
377,00
32
377,
54
[COTISATIONS
AUX
ASSEDIC
361
274,00
18
227,00
18
227,0
72
|PRESTATIONS
FAMILIALES
DIRECTES
30
000,00
731
|ALLOCATIONS
CHOMAGE
VERSEES
DIRECTEMENT
12
218,00
75
MEDECINE
DU
TRAVAIL,
PHARMACIE
30
000,00
832
[CONTRIBUTIONS
AU
FONDS
DE
COMPENSATION
DE
CESSATION
34
323,00
139,00
PROGRESSIVE
D'ACTIVITÉ
88
JAUTRES
CHARGES
1 020
701,00
1014
[ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
les
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
9 764
283,00
218
354,90
218
354,90]||
521
[DEFICIT
DES
BUDGETS ANNEXES
À CARACTERE
ADMINISTRATIF
242
483,00
531
JINDEMNITES
DES
MAIRES
ADJOINTS
ET
CONSEILLERS
331
644,00
36
707,00
36
707,00!
532
|FRAIS
DE
MISSIONS
MAIRES
ADJOINTS
CONSEILLERS
7 000,00
533
[COTISATIONS
DE
RETRAITE
ELUS
20
000,00
-305,00
-305,00
534
[COTISATIONS
DE
SECURITE
SOCIALE
PARTS
PATRONALE
ELUS
95
000,00
-9
387,00
-9
387,0
535
[FORMATIONS
ELUS
18
000,00
536
[FRAIS
DE
REPRESENTATION
DU
MAIRE
20
000,00
542
ICREANCES
ETEINTES
24
726,90
24
726,90)
554
|[CONTINGENTS
ET
PARTICIPATIONS
OBLIGATOIRES
CONTRIBUT
88
460,00
ORGANIS
REGROUPEMT
558
[CONTINGENT
ET
PARTICIPATIONS
OBLIGATOIRES
AUTRES
9 500,00
DEPENSES
OBLIGATOIRES
57358
[AUTRES
GROUP
DE
COLL
49
700,00
57362
[CCAS
1
069
300,00
57363
|SUBV
ETAB
PUBLIC
ADMINISTRATIF
627
460,00
574
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
ASSOCIATIONS
ET
5 351
913,00
147
370,00
147
370,00)
AUTRES
ORGANISMES
58
CHARGES
DIVERSES
DE
LA
GESTION
COURANTE
1 833
823,00
19
243,00
19
243,00]
56
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
GROUPES
D'ELUS
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
66
747
651,00
755
399,90
(2)=(011+012+014+65+656)
755
0] I
- VOTE
DU
BUDGET
[Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap.
Libellé
(1)
Budget
Propositions
Vote
(4)
art{1)
de
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
Es
CHARGES
FINANCIÈRES
(b)
1
546
000,00
-34
235,60
-34
235,60]
6111
|INTERETS
REGLES
A
L'ÉCHEANCE
1
850
000,00
6112
JINTERETS-RATTACHEMENT
DES
ICNE
81
000,00
-34
235,60
-34
235,60]
615
INTERETS
DES
COMPTES
COURANTS
ET
DE
DEPOTS
10
000,00
ICREDITEURS INTERETS
BANCAIRES
ET
SUR
OPERATIONS
DE
FINANCE
5
000,00
CHARGES
EXCEPTIONNELLES(c}
55
700,00
46
000,00
16
000,00|
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
POUR
INTERETS
MORATOIRES
ET
5 000,00
PENALITES
SUR MARCHES
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
SUR
BOURSES
ET
PRIX
45
200,00!
16
000,00
16
000,00]
[AUTRES
CHARGES
EXCEPT
SUR
OPERATIONS
DE
GESTION
200,00
TITRES
ANNULES
SUR
EXERCICES
ANTERIEURS
5
300,00
DOTATIONS
AUX
PROVISIONS(d)(5)
846
103,34
DOTATIONS
AUX
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
846
103,34
LEXCEPTIONNELS IDEPENSES
IMPREVUES(e)
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
= a+b+c+dte
69
595
454,34
737
164,30
737
|
23
[WREMENT
A
LA SECTION D'INVÉSTISSEMENT
3 230 000,00
2
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
2
000
000,00
[SECTION
S(7 (89)
811
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
1
970
000,00
INCORPORELLES
ET
CORPORELLES
862
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
DES
CHARGES
30
000,00
TOTAL
DÉS
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
5 230
000,00
D'INVESTISSEMENT
43
OPERATION
ORDRE
À L INTERIEUR
DE LA
S.FONCT(10)
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
5
230
000,00
—— TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
(=
74
825
454,34
737
164,30
737
164,30
Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
+
[
RESTES À REALISER N-1 (11)]
|
+
[
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
{1 PL
l
Ï
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULÉES|
737 164,30]
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
(t)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{2) Cf.
Modalités
de
vote
|-B.
:
{3)
Hors
restes
à réaliser
(4)
Le vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur les
propositions
nouvelles.
{5)
Le
montant
des
ICNE
de
l'exercice
correspond
au
montant
de
l'étape
en
cours
cumulé
aux
crédits
de
l'exercice.
Si
lé montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
(8)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(7)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
=
RI
040.
(8) Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer
aux
articles 675
et 676
(cf.chapitre
024
<
des
cessions
d'immobilisation>>)
(8)Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
ei la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(10)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(11)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
10 IF - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap
Libellé
(1}
Budget
Propositions
Vote
{4)
art(1}
de
l'exercice
{2}
nouvelles
(3)
1013
JATTENUATIONS
DE
CHARGES
360
933,00)
419
IREMBOURSEMENTS
SUR
REMUNERATION
DU
PERSONNEL
160
933,00
ME
REMBOURSEMENTS
SUR
CHARGES
DE
SECURITE
SOCIALE
&
200
000,00
PREVOYANCE
[70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
VENTES
DIVERSES
3
247
873,00
89
200,00
89
200,00!
[70311
[CONCESSION
DANS
LES
CIMETIERES
(PRODUIT
NET)
60
900,00!
70321
[DROITS
DE
STATIONNEMENT
EF
DE
LOCATION
SUR
LA
VOIE
66
374,00
UBLIQUE
(70323
REDEVANCE
D'OGCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
109
350,00
[7062
REDEVANCES
ET
DROITS
DES
SERVICES
À
CARACTERE
626
238,00!
CULTUREL
[70631
[REDEVANCES
À CARACTERE
SPORTIF
32
730,00
[7066
PART.
FAMILLES
597
480,00!
8
200,00
8
200,00]
7067
|REDEVANCES
ET
DROITS
DES
SERVICES
PERISCOLAIRES
ET
D
713
673,00)
ENSEIGNEMENT
70688
AUTRES
PRESTATIONS
DE
SERVICES
166
025,00
[7078
AUTRES
MARCHANDISES
60
000,00
5
000,00
5
000,00!
[7083
ILOCATIONS
DIVERSES
(AUTRES
QU'IMMEUBLES)
10
300,00
70841
[MISE
A DISPOSITION
DU
PERSONNEL
AUX
BUDGETS
ANNEXES,
65
001,00
ICCAS
ET
CAISSE
DES
ECOLES
70848
[MISE
A DISPOSITION
DU
PERSONNEL
AUX
AUTRES
ORGANISMES.
331
813,00)
(70872
|REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
PAR
LES
BUDGETS
ANNEXES
12
239,00
{70873
[REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
PAR
LES
CENTRES
D'ACTION
133
000,00
76
000,00
76
000,00)
SOCIALI
70878
REMBOLRSEMENT
DE
FRAIS
PAR
D'AUTRES
REDEVABLES
221
650,00)
[7088
JAUTRES
PRODUITS
D
ACTIVITES
ANNEXES
(ABONNEMENTS
ET
42
009,00!
VENTES
D OUVRAGES)
73
IMPOTS
ET
TAXES
40
978
807,00)
3111
[TAXE
FONCIERE
ET
D'HABITATION
23
837
244,00
7321
[ATTRIBUTION
DE
COMPENSATION
14
257
146,00
7322
[DOTATION
DE
SOLIDARITE
COMMUNAUTAIRE
1311
746,00)
(7343
[TAXE
SUR
LES
PYLONES
ELECTRIQUES
12
000,00
7351
[TAXE
SUR
L'ELECTRICITE
650
000,00!
[7368
TAXE
EMPLACEMENTS
PUB
240
000,00!
7381
[TAXE
ADDITIONNELLE
AUX
DROITS
DE
MUTATION
OÙ
TAXE
DE
870
671,00)
PUBLICITE
FONCIERE
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
27
901
387,00)
140
182,00!
440
182,00}
7411
DOTATION
FORFAITAIRE
8
741
486,00
f74123
|DOTATION
DE
SOLIDARITE
URBAINE
12
210
401,00
-34
154,00
[74712
RECETTES
EMPLOIS
AVENIR
347
490,00
38
630,40;
(74718
|JAUTRES
798
095,00
70
000,60]
7472
[SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
REGIONS
191
205,00
7473
[SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
DEPARTEMENTS
313
859,00
6 486,00)
F4741
[COMMUNE
MEMBRE
GFP
115
374,00
74751
|GFP
DE
RATTACHEMENT
284
845,00)
7477
[SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
BUDGET
COMMUNAUTAIRE
30
000,00
ET
FONDS
STRUCTURELS
[7478
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
AUTRES
ORGANISMES
2715
397,00
59
219,00!
59
219,00!
(74833
|ATTRIBUTIONS
ETAT
COMPENSATION
AU
TITRE
DE
LA
TAXE
228
193,00
PROFESSIONNELLE
74834
ATTRIBUTION
ETAT
COMPENSATION
AU
TITRE DES
539
973,00!
EXONERATIONS
DES
TAXES
FONCIERES
[74835
[ATTRIBUTION
ETAT
COMPENSATION
AU
TITRE
DES
1356
509,00
EXONERATIONS
DE
TAXE D'HABITATION
7484
[DOTATION
FORFAITAIRE
RECENSEMENT
8 500,00
7485
JDOTATION
TITRES
SECURISES
10
069,00
F5
[AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
843
051,00
3.487,85
3 487,85
(752
REVENUS
DES
IMMEUBLES
284
200,00
7551
|[EXCEDENT
DES
BUDGETS
ANNEXES
À CARACTERE
15
000,00
3 487,85
3 487,85]
ADMINISTRATIF
(58
[PRODUITS
DIVERS
DE
GESTION
COURANTE
543
851,00
TOTAL
= RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
73
332
051,00
232
869,85
232 869,65]
{a)=(70+73+74+75+013)
11 lil - VOTE
DU
BUDGET
[ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Libellé
(1)
Budget
Propositions
Vote
(4)
de
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
PRODUITS
FINANCIERS(b}
PRODUITS
EXCEPTIONNELS{c)
22
300,00
127
616,41
127
616,41
LIBERALITES
RECUES
300,00
MANDATS
ANNULES
(SUR
EXERCICES
ANTERIEURS)
OU
20
000,00
109
159,41
109
159,41
[ATTEINTS
PAR
LA
DECHEANCE
QUADRIEN
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS
.
2
000,00
18
457,00
18
457,00]
REPRISES
SUR
PROVISIONS(d}(5)
500
000,00
REPRISES
SUR
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
500
000,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
= a+b+c+d
73
854
351,00
360
486,26
360
+532
TE
PART
DES
SUBVENTIONS
D
INVESTISSEMENT
971
103,34
OPERATION
ORDRE
A
L INTERIEUR
DE
LA
S.FONCT(9}
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
971
103,34
DO
HA)
+
[
RESTES À REALISER N-1 (10)
|
F
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10)|
= 376 678,04]
[
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES|
= 737 164,30]
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(11)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
= Différence
ICNE
N - ICNE
N-1
(1)
Détailler
les chapitres
budgétaires
par article conformément
au
pian
de
comptes
appliqué
par
la commune
où
l'établissement.
{2) Cf.
Modalités
de
vote
I-B.
(8)
Hors
restes
à réaliser
(4)
Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
=
DI
040.
{7} Aucune
prévision
budgétaire
ne doit figurer aux
articles
775
et 776 {cf chapitre
024
<
des
cessions
d'immobilisation>>},
(8)
Le
compte
7815
peut
figurer dans
le détail
du
chapitre
042
si la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(8)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
11)
Le
montant
des
ICNE
de
l'exercice
correspond
au
montant
de
l'étape
en
cours
cumulé
aux
crédits
de
l'exercice.
Si
le
montant
des
{CNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
12 Il
- VOTE
DU
BUDGET
1
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap}
Libellé
(1)
Budget
Propositions
Vote
(4)
art(1)
primitif
nouvelles
(3)
10
STOCKS
0
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
[sauf
opérations
et
204)
1 363
949,00
13
655,60
13
655,60!
(2031
[FRAIS
D'ETUDES
1218
538,00
13
655,60
18
655,60|
2051
[CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
20
000,00
2088
[IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
125 411,00)
(204
SUBV
EQUIPEMENTS
VERSEES
(hors
opérations)
496
965,00
204141
SUBV
EQUIP
COMMUNE
ÉTUDE
8 000,00
2041634SUBV
EQUIP
SCES
RATTACHES
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
34
565,00
(20422
|SUBVENTION
D EQUIPEMENT
AUX
PERSONNES
DROIT
PRIVEES
154
400,00
BATIMENTS
INSTALLATIONS
[21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
(hors
opérations)
621
200,00)
26
790,00
26
790,00]
2158
[INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECHNIQUES
AUTRES
85
000,00
|
2182
JAUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
MATERIEL
DE
TRANSPORT:
55
000,00
2183
JAUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
110
000,00!
INFORMATIQUE
2184
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
MOBILIER
120
000,00
3
500,00
3
500,00]
2188
__JAUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
AUTRES
251
200,00
23
290,00
23
290,00
(22
IMMOBILISATIONS
RÉCUES
EN
AFFECTATION
{hors
opérations)
:
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
(hors
opérations)
4 955
387,00
98
544,40
98
544,40)
2313
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
3 012
237,00
67
200,00
67
200,00
2315
['MMOBILISATIONS
EN
COURS
INSTALLATIONS
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
837
000,00
-13
655,60
-13
655,60
TECHNIQUES
°
2318
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
EN
COURS
636
250,00
45
000,00
45
000,00]
238
JAVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES
SUR
COMMANDES
D IMMOBILISATIONS
469
900,00
‘
CORPORELLES OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
4 987
589,00
Total
des
dépenses
d'équipement
12
125
090,00
138
990,00
138
990,00]
Ho
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
E
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
4 230
000,00
123
135,86
123
135,86]
1641
[EMPRUNTS
EN
EUROS
4 230
000,00
123
135,86
123
135,86]
hs
COMPTE
DE
LIAISON
:AFFECTATIONS
26
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHEES
À DES
PARTICIPATIONS
27
[AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
020
DÉPENSES
IMPREVUES
Î
Total
des
dépenses
financières
4 250
000,00
123
135,86
123
135,86
541
_[Opé.
pour
compte
de
tiers
n°.….454101
10
006,00
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
10
000,00
Ï
TOTAL
DES
DÉPENSES
REELLES
Ï
16
365
050,00!
262
125,86]
262
125,86|l
13 lil - VOTE
DU
BUDGET
J
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap.!
Libellé
(1)
Budget
Propositions
Vote
(4)
art(1}
primitif
nouvelles
(3)
040
[OPERATION
D ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
(7)
971
103,34
Reprises
sur autoffnancement
antérieur
(8)
971
103,34
102298
ÎREPRISE SUR
FONDS
GLOBALISES
110
000,00
13911
|SUBV D'EQUIP
TRANSFEREES
AU COMPTE
DE RESULTAT
ETAT
2 000,00
ET ETABLISSEMENTS
NATIONAUX
13912 |SUBV D'EQUIP
TRANSFEREES
AU COMPTE
DE RESULTAT
-
4 000,00
REGIONS
43913
|SUBV D'EQUIP
TRANFEREES
AU
COMPTE
DE RESULTAT-
3 500,00
IDEPARTEMENTS
439151
[REPRISE SUBV
TRANSF
GD LYON
4 000,00
13918
|SUBV D'EQUIP
TRANSFEREES
AU
COMPTE
DE RESULTAT
-
1 500,00
AUTRES
13933
[FONDS AFFECTES
A L'EQUIPEMENT PLAN D'AMENAGEMENT
846
103,34
D'ENSEMBLE
(PAE
I
Charges transférées (9)
1041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
(10)
I
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
971
103,34
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
(=
17
336
193,34)
262
125,86
262
125,86||
Total
des
dépenses
réelles
et d'ordre)
+
[
RESTES
A
REALISER
N-1
(1
|
16
002 087,89]
+
F
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTÉ
OÙ
ANTICIPE
at)
1784
906,38]
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES|
18
049
130,1
3
(1)
Détailler
les chapitres
budg
(2) Cf.
Modalités
de
vote,
|-B.
(3)
Hors
restes
à réaliser
(4)
Le vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5) Voir état
Ill B
3 pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
{8) Voir
annexe
IV À
8 pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de tiers.
{7) Cf.
définitions
du
chapitre
des
cpérations
d'ordre,
DI
040
=
RF
042.
(8)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
040
si la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{e)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à
l'article
192
(cf.
chapitre
024
<<
produit
des
cessions
d'immobilisation>>).
(10)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
= RI
041.
{11}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
ires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement
14 Il
- VOTE
DU
BUDGET
ail
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DÉTAIL
DES
RECETTES
B2
Chapf
Libellé
(1)
Budget
Propositions
Vote
(4)
art{1)
primitif
nouvelles
(3)
10
[STOCKS
E
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
{hors
138)
5 071
836,34
262
125,86
262
125,86]
1321
[SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
TRANSFERABLES
ETAT
&
389
364,00
262
125,86
262
125,66]
ETABLISSEMENTS
NATIONAUX
H322
[SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
TRANSFERABLES
REGIONS
373
437,00
H323
|SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
TRANSFERABLES
DEPARTEMENTS
1 000
000,06
43251
|SUBV
D'
EQUIPEMENT
NON
TRANSFERABLES
GROUPEMENTS
DE
62
291,00
COLLECTIVITE
H328
|AUTRES
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
TRANSFERABLES
2 400
641,00
1333
[FONDS
AFFECTES
A L'EQUIPEMENT
TRANSFERABLES
PLAN
846
103,34
'AMMENAGEMENT
D'ENSEMBLE
{PAE)
H6
EAN
E
ET
DETTES
ASSIMILEES
{hors
168)
5 000
000,00
1641
[EMPRUNTS
EN
EUROS
5
000
000,00
50
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
{sauf
204)
204
_|SUBV
EQUIPEMENTS
VERSÉES
p1
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
b2
IMMOBILISATIONS
RÈCUES
EN
AFFECTATION
(23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
Total
des
recettes
d'équipement
10
071
836,34)
262
125,86
262
125,86|
HO
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RÉSERVES
2 024
357,00
5 887
455,33
5 887
455,33]
H0222
[FCTVA
2 024
357,00
1068
_
JEXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
5 887
455,33
5 887
455,33
138
[AUTRES
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
NON
TRANSFERABLES
465
_
[DEPOTS
ET
CAUTIONNEMENTS
RECUS
He
COMPTE
DE
L'AISON
:AFFÉCTATIONS
26
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHEES
À DES
PARTICIPATIONS
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
1024
PRODUITS
DES
CESSIONS
[
Total
des
recettes
financières
2
024
357,00
5
887
455,33
6
887
455,33)
4542
[Opé.
pour
compte
de
tiers
n°..(E)
10
000,00
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
10
000,00!
L
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
12106
193,34]
6
749
581,19]
6
149
581,19]
15 Il - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
B2
Libellé {1}
Budget
Propositions
Vote {4}
de
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
VIREMENT DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
3 230 000,00
OPERATION
D ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
2 000 000,00
Gun) JAMORT SUBV EQUIP ETAT
17 000,00
LAMORT SUBV
GD
LYON
410
000,00
SUBV
AMORT
BUDG
ANNEXE
100
000,00
JAMORT SUBV EQUP
ETAB
PUBLIC
5 000,00
LAMORT SUBV
ORG
PUBLIC
5 000,00
LAMORT SUBV EQUIP
TIERS
320
000,00
CONCESSIONS
ET DROITS
SIMILAIRES BREVETS
LICENCES
80
000,00
DROITS
ET VALEURS
SIMILAIRES
AMORTISSEMENT MATERIEL
DE
VOIRIE
1 000,00
JAMORTISSEMENT D'IMMOS
CORPO
AUTRES
INSTAL
TECH
50 000,00
MATERIEL
ET OUTILLAGE
INDUSTRIEL
INSTALLATIONS
GENERALES,
AGENCEMENTS
ET
120 000,00
JAMENAGEMENTS
DIVERS
MATERIEL
DE
TRANSPORT
190 000,00
MATERIEL
DE BUREAU
ET MATERIEL
INFORMATIQUE
72
000,00
MOBILIER
170
000,00
AUTRES
400
000,00
MATERIEL
DE BUREAU
ET MATERIEL
INFORMATIQIUE
60 000,00
5 230
000,00
7 —
[OPERA
ATRIMONIA
T
I
JT
— [
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
Ï
5 230
000,00
|
[
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
17 336
193,34
6 149
581,19
{=Total
des
recettes
réelles
et d'ordre)
er]
RESTES
À REALISER N:1 (10)|
+ 11
899 548,54] +
Ï
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(1 0)
]
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
(1)
Détailler
les chapitres
budgétaires
par articie
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{2) Cf. Modalités de vote,
LB.
{8)
Hors
restes
à
réaliser
(4)
Le vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles,
{5} Voir
annexe
IV-A8
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de tiers.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RI
040
=
DF
G42.
7)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à
l'article
192
(cf.
chapitre
D24
<
des
cessions
d'immobilisations>>).
(8)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 52
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
040
si la commune
ou
l'établissement
applique
ie régime
des
provisions
budgétaires.
(8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI 041
=
RI
041.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
16
18
049
130,13] LT
vire
vive
L68c
168€
L68c
L68c
L68C
682
L68C
vire
L68c
LSgzt
L68c
682
L6Be
L68c
L68c
Z6SC
L68c
AN3 N
oct
ock
0SE
06€
0SE
0S€
ose
0SE
06€
0S€E
0GE
OSE
05€
06€
0GE
0e
0S€
0e
0S€
490$
ejeuuondeoxs uojueagns
siouinol
JueleUUolouo, ep UoUSAqNS
e6eliA np 9394
NESINE L np SE 8)24
SJ@I[019 SEP 8j4
S81QU918A ÂBUISA UI093 8}94
pns np 8394
eseluddels e sp 8794
JUSWeUUOROUo, 2p UORUSAGNS
JUSLISLUONOUO, 8p UOjUSAQNS
JUelieUUOlOUO, 8p UOUSAGNS
JUSLISUUONOUO] 2p uonueAqns
JUSLLSUUONOUO, SP LONUSAINS
JUeLUSULIONOUO, SP UORUSAGNS
JUeusUUOou0, ep uoqUeAgNS
JUSUISULOOUO, 9p UOJUSAGNS
iueéWeuuonouc, 8p UOqUSAqNS
AUSUWSUUCOUO; 8p UOHUSAQNS
13/40
[AA
000 z œ
008 k op
000 z geo
000 £ 520
000€ geo
006 2 sa
000 € 5z0
00€ z geo
000z geo
000 0 œ
000 0z go
ou 6 go
000 5 geo
000 à geo
000 8 gz0
006 z geo
000 8 geo
vo as
000 05 go
# a NOLONOS
H3S4IA Y SNOILNIAGNS 510 LV13
qni9 opuomyee L
1EM00 XNEA SN
OUUIN 0 Ese9
SUOZUOH Sajj18sse4
884 SPUON 87
1894 SPUON 87
OJA PUEIO [B100$ eJjueg
US 18100 aus]
A1971 SeBloso) 21008 enue1
uIjeA ue xneA enbidiuflO
( saueloos seuuuyQ ) sejoeye uou sypsi9
(aueae,p siojdue ) sayseye uou sypeio
euleqin 81njn9 je doH diH esIepneA Uoje ep
OLANVHA
SSBL E| SAIA
VaivAv
ejquissus $n0] J}8100S8E LUNIO À
(siues ) sejoaye uou sypaio
{suonersosse sesisalp } S9J08]E Lou s}pei
ANIVIOIAANZS AUSINYOUO 8T
“SUoISIARS 89p 9ÔLLOS 1ejoU881P6 1Ed JuaWteeqIu| nagud juequouu np yBE,s 11 (Z}
“sLLg SEBUEUI XNE JUBPUOÉSEUCO SSANDSS SUONESIBQI Sep HE |] (1)
seys20
00'000 09 00'208 eg O0‘Ere 61 00'8r0 £EL 00'80 EL 9102 +L0C OVSIA L +LOZ 00LO8
00‘000 09 00608 £5 00'Eve 61 00'8p0 EE C0'8r0 EEL sesuedgq {e) wW
YLOZ 89/218x6, (yLOZ/L0/LO ne seginwuns | (v10z inod suduwoo 4 juousgsnfe 910 391918x8 SLOZ S910:0x0 ep al} ne sHeAnO suonesi[eu) sineugjue suopeeqlIép Se ŸLOZ 291918X8,] BP sudwos À 29}04 37
Jueweed ep sypgio | jueweled ep sypgio | juewueed ep sypgio jueueed 2p SUp19 sapno}} 9IN UN JEJOL ULOISIAE esjoweu anod “d'YA SP d9 S8P JUEJUOY AY Sp JUBJUOW 21NUI no ON AN3W3IVd 30 SLIQ3U9 131 LNAH3OVONZ .Q SNOILVSIHOLNY SG NOILVNLIS - F4
T'a AN3NW31vd 3Q S1IQA49 13 LNANAOVONA.Q SNOILVSIAOLNY NYSE SUOH SLNIMNAOVONT
N SAXANNY * At REPUBLIQUE
FRANCAISE
VILLE
DE
VAULX
EN
VELIN
BUDGET
ANNEXE
TELESURVEILLANCE M14
BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
voté
par
nature
ANNEE
2014
{1)
Indiquer
la
nature
juridique
et
le
nom
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement
{commune,CCAS,
EPCI,
syndicat
mixte
etc...)
€2)
Préciser
s'il
s'agit
du
budget
primitif,
du
budget
supplémentaire
ou
d'une
décision
modificative.
Demande
effectuée
le
01/06/2011,
19 BUDGET
ANNEXE
— OPERATIONS
ET
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
]
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DEPENSES
Chap.J
Libellé (1)
Budget
Propositions
Vots (4)
art(1)
de
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
1011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
2 200,00
2871
ÎREMBOURSEMENT
DE FRAIS À LA COLLECTIVITÉ
DE
2 200,00
IRATTACHEMENT
12
[CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
52
300,00
215
PERSONNEL
AFFECTÉ
PAR
LA
COLLECTIVITÉ
DE
52
300,00
NT
14
[ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
5
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
1
500,00
18
487,85
18
487,85
UE
REVERSEMENT
DE
L'EXCEDENT
DES
BUDGETS
ANNEXES
A
18
487,85
18
487,85
CARACTERE
ADMINISTRATIF
54
PERTES
SUR
CREANCES
IRRECOUVRABLES
+
500,00
(556
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
GROUPES
D'ELUS
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
56
000,00
18
487,85
18
487,85
|
{a)=(011+012+014+65+656)
20 [
BUDGET
ANNEXE
-
OPERATIONS
ET
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
|
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DEPENSES
Chap./
Libellé
(1)
Budget
Propositions
Vote
(4)
art(1)
de
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
166
CHARGES
FINANCIERES(b)
167
CHARGES
EXCEPTIONNELLES(c)
4
000,00
1673
TITRES
ANNULES
SUR
EXERCICES
ANTERIEURS
4
000,00
[68
IDOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
ET
AUX
PROVISIONS(d)(6)
22
DEPENSES
IMPREVUES(e)
|
TOTAL
DES
DÉPENSES
REELLES
= a+b+c+d+e
60
000,00
18
487,85
18 487,85
[023
VIREMENT
À
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS(7)B)(9)
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
043
OPERATION
ORDRE
À L INTÉRIEUR
DE LA
S.FONCT(10)
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
{=
60
000,00
18
487,85
18
487,85
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
[
RESTES
À REALISER
N-1
(11)
]
[
D
002
RESULTAT
REPORTÉ
OÙ
ANTICIPE
{1
D
||
Î
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES|
18 457,88]
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
= Différence
ICNE
N -
ICNE
N-1
{1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(2)
Cf.
Modalités
de
vote
|-B.
(3)
Hors
restes
à
réaliser
{4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Le
montant
des
ICNE
de
l'exercice
correspond
au
montant
de
l'étape
en
cours
cumulé
aux
crédits
de
l'exercice.
Si
le
montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
(6)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
(7)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d’ordre,
DF
042
=
RI
040,
(8)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
aux
arlicles
675
et
676
(cf.chapitre
024
<
des
cessions
d'immobilisation>>)
(9)}Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(10)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
es
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(11)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
21 I
BUDGET
ANNEXE
— OPERATIONS
ET
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
]
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- RECETTES
Chap.f
Libellé
(1}
Budget
Propositions
Vots
(4)
art(1)
de
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
(13 ___
JATTENUATIONS
DE CHARGES
0
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
VENTES
DIVERSES
60
000,00
0688
AUTRES
PRESTATIONS
DE
SERVICES
60
000,00!
3
IMPOTS
ET
TAXES
4
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
5
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
TOTAL
= RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
60 000,00
{a)=(70+73+74+75+013)
22 [
BUDGET
ANNEXE
—
OPERATIONS
ET
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
Ï
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- RECETTES
ote
(4)
de
l'exercice
nouvelles
PRODUITS
FINANCIERS{b)
PRODUITS
EXCEPTIONNELS{(c)
REPRISES
SUR
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS(d)(8)
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
=
a+b+c+d
60
009,00
042
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
ISECTIONS(6)
3
OPÉRATION
ORDRE
A
L
INTERIEUR
DE
LA
S.FONCT(9)
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
E
60
000,00
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
C
RESTES
À REALISER
N-1
(10)]
|
+
[
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPÉ
(1
0j]
18
487,8;
]
LC
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES|
18 487,85]
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(11)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
{1}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
où
l'établissement.
(2)
Cf.
Modalilés
de
vole
|-B.
(3)
Hors
restes
à
réaliser
(4)
Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions semi-budgétaires,
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
=
DI
040.
{7) Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer
aux
articles 775
et 776
(cf.chapitre
024
<
des
cessions
d'
(8)
Le
compte
7815
peut figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la commune
ou
l'établissement
applique
le régi
{8} Chapitre
destiné
à retracer
les opérations
particulières
telles que
les opérations
de
stocks
ou
liées
à la ten
{10}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
(11)
Le
montant
des
ICNE
de
l'exercice
correspond
au
montant
de
l'étape
en
cours
cumulé
aux
crédits
de
1"
immobilisation>>), me
des
provisions
budgétaires.
Le
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
reprise
anticipée
des
résultats),
‘exercice,
Si le montant
des
(CNE
de
l'exercice
est
inférieur au
23 REPUBLIQUE
FRANCAISE
POSTE
COMPTABLE
DE
:
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
M4
BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
|
BUDGET
ANNEXE
CHAUFFAGE
URBAIN
ANNEE
2014
{1}
Compléter
en
fonction
du
service
public
local
et du
plan
de
comptes
utilisé
: M4,
M41,
M42,
M43,
M44
ou
M49,
{2}
Indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe
Demande
effectuée
le
17/06/2014,
24 I PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
U
VUE
D'ENSEMBLE
Ai
EXPLOITATION
——_—_—_—
—
…_—————..
DÉPENSES
DE LA
SECTION
| RECETTES
DE LA
SECTION
D'EXPLOITATION
D'EXPLOITATION
v
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
2
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
L
BUDGET
(1)
+
+
+
R
RESTES
À REALISER
(RA
N
DE
E
L'EXERCICE
PREGEDENT
(2)
P ê
DUZ
RESULTAT
Dr
ï
EXPLOITATION
REPORTE
(2)
s
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
(3)
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
DE LA
SECTION
| RECETTES
DE LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
7
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
{1} VOTES
2
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(y
2 605
082,42
4130
137,47
E
compris
les
comptes
1064
et 1068)
+
+
+
R
RESTES
À REALISER
(RAR)
DE
E
L'EXERCIGE
PRECEDENT
(2)
P è
001
SOLDE D'EXECUTION
DE
LA
ï
SECTION
D'INVESTISSEMENT
4 525
054,68
s
REPORTE
(2)
TOTAL
DE LA
SECTION
7130
18707
FA
187,7
D'INVESTISSEMENT
(3)
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
4130
187,07
4130
137,47
{1)
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modficatives
et
le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
&
(2)
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Pour
la
section
d'exploitation,
les
RAR
sont
constitués
par
l'ensemble
des
dépenses
engagées
et
n'ayant
pas
donné
lieu
à
service
fait
au
34
décembre
de
l'exercice
précédent.
En
recettes,
il s'agit
des
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
Pour
la
section
d'investissement,
es
RAR
correspondent
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabité
des
engagements
et
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
t
(3)
Totai
de
la
section
d'exploitation
=
RAR
+
résultat
reporté
+
crédits
de
fonctionnement
votés.
Total
de
la
section
d'investissement
=
RAR
+
solde
d'exécution
reporté
+
crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
=
Total
de
la
section
d'exploitation
+
Total
de
la
section
d'investissement
25 11 -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
1
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
43
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libetlé
Budgét
de
Restes
à réaliser
N-
Propositions
VOTE
(3}
TOTAL
l'exercice {1}
12)
nouvelles
———
20
_|IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
_|IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
22
_|IMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
23
_|IMMOËBILISATIONS
EN
COURS
402
_|RESEAU
CHALEUR
ET
INSTALLATION
1 008
131,42
1 008
131,42
400
|EQUIP
CHAUFF
810
MASSE
1 586
951,00
1 596
951,00
[Total
des
opérations
d'équipement
Total des dépenses d'équipement
2 605 082,42
2 605 062,
10
_[DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
13
[SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
16
_|EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
869
824,00|
18
[COMPTE
DE
LIAISON
: AFFECTATIONS
(5)
26
|PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHÉES
À
DES
PARTICIPATIONS
27_
(AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIÈRES
020
_JDEPENSES
MPREVUES
Total des dépenses financières
869 824,00
4581
[Totai des opé.pour compte de tiers (6) Total des dépenses réelles d'investissement
869 624,00)
2 605 082,42
2606 082,42]
040
[OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
(4)
041
_[OPERATIONS
PATRIMONIALES
(4)
Total des
dépenses
d'ordre
d'investissement
É
Ë
TOTAL
869 824,00
I
2 605 082,42]
2 605 082,42] +
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(1)
1525 054.64]
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
4130
73704
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
nan.
Libellé
Eudgstde
|RosiesaréaliserN.
Propositions
VOTE {3}
TOTAL
l'exercice (1)
112
nouvelles
T3
UBVENTIONS
DINVESTISSEMENT RECUES
FT09 500,8
3109 500.2]
16
JEMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165)
167 823,58)
167 823,58]
20
_]IMMOBILISATIONS
INCORPOREELES
21
_|[IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
22
_JIMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
23
_lIMMOBILISATIONS
EN
COURS
400
_JEQUIP
CHAUFF
BIO
MASSE
Total des recettes d'équipement
3 277 324,00
3 277 324,00]
19_JDOTATIONS,
FONDS
DIVERS ET RESERVES
60 658,18
60 655,18]
165_[DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS
RECUS
18.
[COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS
(5)
267
[PARTICIPATIONS ET CREANCES
RATTACHÉES
À
DES PARTICIPATIONS
27_JAUTRES
IMMOBILISATIONS FINANCIERES
792 155,29
782 155 29)
Total
des
recettes
financières
852
843,47
852
813,47]
4582
|[Totai des
opé.pour
compte
de dlers (6}
Total des recettes réelles d'investissement
4130 137,47
4130 137,47
621
[VIREMENT
DE
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
350 000,60
:
é4)
40
[OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE
519 824,0
SECTIONS (4)
041
[OPERATIONS PATRIMONIALE
(4)
Tofai des
recettes d'ordre d'investissement
869 824,00
TOTAL
I
869 824,00)
JL
]
4130
137,47]
4130 437,47] +
R
091
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)!
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES|
4130
Ts741
Pour
Information
:
—
M s'agit, pour un budget voté en équilbre, des ressources
propres
correspondant à l'excédent des receties réellss]
AU TOFINANCEMENT
PREVISIONNEL.
d'exploïtetion
sur
les
dépenses
réelles
d'exploitation.
li
sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
detis
et
les]
DE
E
PAR
LA
SECTION
nouveaux
inveslis
DE
FONCTIONNEMENT(8)
{1} CF. Modalités de vote HB. €) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (aprés vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). 3) Le vote de l'rgane délibérant porte uniquement sur iss propositions nouvelies. {4) DE
023 = RI 021; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042
; DI 041 = RI 041 ; DE 043
# RE 048.
€) À servir uniquement,
en dépense,
lorsque la régie effectue une dotation initiale an espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée et, en recsttes, lorsque le service non
personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de s 8) Seui le
total des opérations réelles pour compte de fiers figure sur cet état (voir ie détail Annexe IV-7).
(7) Le compte 106 n'est pas un chapitre mals un articis du chapitre 10. €) Solde de l'apération DE 023 + DE 042 — RE 042 où solde de l'opération RI 021 + RI 040 — Di 040.
26 11 -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1
- DEPENSES
(du
présent
budget
+
restes
àréaliser)
EXPLOITATION
Jpértes réelles
DPAReS
d'ordre
TOTAL
011 _
[CHARGES
A CARACTERE
GENERAL
012
[CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
014
|ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
60
ACHATS
ET
VARIATION
DES
STOCKS
(3)
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
68
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
71
PRODUCTION
STOCKEE
(OU
DESTOCKAGE)
(3)
022
|DEPENSES
IMPREVUES
023
VIREMENT
À
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dépenses
d'exploitation
- Total
I
—
[
D 002 RESULTAT
REPORTE
OU ANTICIPE]
]
— =
[
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES)
|
INVESTISSEMENT
QPÉREeS réelles
a
d'ordre
TOTAL
10
[DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET RESERVES
14
PROVISIONS
REGLEMENTEES
15
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
(5)
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
(sauf
1688
non
budgetaire)
18
COMPTE
DE
LIAISON
: AFFECTATION
[Total
des
opérations
d'équipement
4
059
170,50
1.069
170,50)
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(6}
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
(6)
22
IMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFÉCTATION
(6)
23
_|IMMOBILISATIONS EN COURS
(6}
1.545 911,92
1545
911.02
26
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHEES
À
DES
:
PARTICIPATIONS
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
28
IAMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
29
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
IMMOBILISATIONS
39
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
STOCKS
ET
EN-
COURS
4581
_|Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
49
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
COMPTES
DE
TIERS
3...
Stocks
020
[DEPENSES
IMPREVUES
Dépenses
d'investissement
- Total
2 605
082,42
2 605
082,42]
Æ
FE
D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE]
1 525 054,65]
{2} Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
(}Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et
des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{3)
Permet
de
retracer
les
variations
de
stocks
{sauf
stocks
de
marchandises
et
de
foumitures).
(4)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M49.
(5}
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
{6)
Hors
chapitres
<<
opératians
d'équipement
>>.
(7)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
Annexe
IV
A7).
27
4130
137,0 (1) Y compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2) Voir
liste des
opérations
d'ordre.
{3)
Permet
de
retracer
les variations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
et de
fournitures).
(4) Si
la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{5)
Hors
ch
apitres
« opérations
d'équipement
».
(8)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
{voir
le
détail
Annexe
IV
A7).
(7) Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41,
en
M.
43
eten
M.
44,
28
1! - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 - RECETTES
(du
présent
budget
+ restes
à réaliser)
EXPLOITATION
SPA
réelles
SP
d'ordre
TOTAL
013
_JATTENUATIONS
DE CHARGES
60
ACHATS
ET
VARIATION
DES
STOCKS
(3)
70
PRODUITS
DES
SERVICES
DU
DOMAINE
ET
VENTES
DIVERSES
71
PRODUCTION
STOCKEE
(OU
DESTOCKAGE)
(3)
72
[TRAVAUX
EN
REGIE
73
[IMPOTS
ET TAXES
(6)
74
DOTATIONS
ET
PARTICIPATIONS
75
[AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
76
[PRODUITS FINANCIERS
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
78
[REPRISES SUR AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
79
TRANSFERTS
DE
CHARGES
Recettes
d'exploitation
- Total
_]
ÆE
I
R 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE|
|
=
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES|
À
INVESTISSEMENT
DPEE
LS
SPÉR ET
H'orre
TOTAL
13
[SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
3 109 500,42
3 109 500,42
18
COMPTE
DE
LIAISON
: AFFECTATION
20
|IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
22
IMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
23
[IMMOBILISATIONS EN COURS
26
[PARTICIPATIONS
ET CREANCES
RATTACHEES À DES
PARTICIPATIONS
27
[AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
792
al
28
\AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
29
|PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
4582
|Opérations
pour
compte
de
fiers
(5)
49
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
COMPTES
DE
TIERS (4)
3.
[Stocks
021
.
[WREMENT DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
Recottes
d'investissement
- Totai
3 901
655,71
3 901
655,71
E
[
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE]
_i|
L—
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106]
60 658,18]
Ï
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
3 962
313,82]| IR - VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chapitre/a
Le
Budget
de
l'exercice
Propositions
ricle
(1)
Libellé
(1)
m
nouvelles
(3)
Vote
(4)
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
(5}{6)
331
048,00
JAUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKEES
29
000,00
MAINTENANCE
178
000,00
PRIMES
D ASSURANCES
30
760,00
ETUDES
ET
RECHERCHES
29
900,00
HONORAIRES
63
388,00
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
(7)
165
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
OTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
331
048,00
rot
1+012+014+65)
(66 CHARGES
FINANCIÈRES
(b)(ë)
291
122,00
66111
INTERETS
RÈGLES
A
L'ECHEANCE
305
000,00
Fe
12
INTERETS-RATTACHEMENT
DES
ICNE
-13
878,00
1l67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
({c)
|ss
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
ET
AUX
PROVISIONS
(d)(8)
]lo22
DÉPENSES
IMPREVUES
(f}
622
170,00
JoTAL
DES
DEPENSES
REELLES
= atb+c+d+e+f
29 il - VOTE
DU
BUDGET
[Il
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Trapitrota
à
Budget
de
l'exercice
Propositions
rticle (1)
Libellé (1)
«)
nouvelles (3)
Vote (4)
(023
VIREMENT
À
LA SECTION D'INVESTISSEMENT
350 000,00
jo
OPERATION
D ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
519
824,00
«112
6811
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
DES IMMOBILISATIONS
519 824,00
TOTAL
DES
PRÉLEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
869
824,00
D'INVESTISSEMENT
043
OPERATION
ORDRE
A
L INTERIEUR DE
LA S.FONCT
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
869
824,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
(= Total
1 491
994,00
des
opérations
réelles
et d'ordre)
:
+
[
RESTES
À
REALISER
N-1
(13)|
+
[
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
Gi]
|
I
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES|
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(8)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
= Différence
ICNE
N — ICNE
N-1
{t)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
Cf.
Modalités
de
vote
l-B.
(3) Hors
restes
à réaliser,
(4)
Le vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Le
compte
621
est retracé
au
sein
du
chapitre
012.
(6)
Le
compte
634
est uniquement
ouvert
en
M.
41.
(7)
Le
compte
739
est uniquement
ouvert
en
M.
43
et en
M.
44,
(8)
Si
le mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
ls montant
du
compte
66112
sera
négatif.
{)
Si
la régie
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et de
marchandises,
des
créances
et des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de fiers
et a
(10)
Ge
chapitre
n'existe
pas
en
M9,
t11)
Cf.
Définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DE
042
=
RI
040.
(12)
Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
{13)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
30 lit - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
RECETTES
Chapitre/a rticle
(1)
013
ATIENUATIONS
DE
CHARGES
(5)
Libellé (1)
Budget
de
l'exercice
2)
Propositions nouvelles
(3)
Vote
(4)
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
VENTES
DIVERSES
IMPOTS
ET
TAXES
(6)
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
[AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
1 491
994,00
f76
PRODUITS
FINANCIERS
(b)
0 73 74 75
(757
REDEVANCES
VERSEES
PAR
LES
FERMIERS
ET
Et
ICONCESSIONNAIRES
_
OTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a}=013+70+73+74+75
1 491
994,00
1 491
994,00
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
(c)
78
REPRISES
SUR
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
{d}{7)
[TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
= a+b+c+d
1 491
994,00
31 lil - VOTE
DU
BUDGET
Hi
SECTION
D'EXPLOITATION
- DÉTAIL
DES
RECETTES
A2
Chapitre/a
Is
Budget
de
l'exercice
Propositions
rticle (1)
Libelié (1)
2
nouvelles (3)
Vote (4)
Æ
OPERATION
D ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
(8)(9)
043
OPERATION
ORDRE
À
L INTERIEUR
DE LA S.FONCT (8)
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
(=
Total
1 491
994,00
des
opérations
réelles
et d'ordre)
+
T
RESTES A REALISER N-1 (10);
“l
+
[
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
{1 0)
1
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES|
ll
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
[
Montantdes
ICNE
de l'exercice
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
(1)
Détailler les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie.
(2)
Cf.
Modalités
de
vote
I-B.
{3)
Hors
restes
à
réaliser.
(4)
Le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles,
(5)
Le compte
698
n'existe
pas
en
M.
48.
{6)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41,
M.
43
et M.
44.
(7)
Si
la régie
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et de
marchandises,
des
créances
et des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers et a
(8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
=
DI
040,
RE
043
=
DE
043.
(8)
Le compte
7815
peut
figurer dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{10}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats),
32 lil - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DÉTAIL
DES
DEPENSES
B1
rticle
(1)
Libellé
(1)
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
(hors
opérations)
IMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
(hors
op.)
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
(hors
opérations)
Opérations
d'équipement
n°(5}
[...]
EQUIP
CHAUFF
BIO
MASSE
RESEAU
CHALEUR
ET
INSTALLATION
Budget
de
l'exercice
(2}
Propositions nouvelles
(3)
1 596
951,
4 008
131
10
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RÉSERVES
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
H6
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILEES
869
824,00
1641
EMPRUNTS
EN EUROS
869
824,00
18
COMPTE
DE
LIAISON
: AFFECTATIONS
26
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHEES
A DES
PARTICIPATIONS
[27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
1020
DÉPENSES
IMPREVUES
Î
Total
des
dépenses
financières
869
824,00
4581
[Opé.
pour
compte
de
tiers
n°...{1
ligne
par
opé.}(6)
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
I
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
869
824,00
2 606
082,42]
33 Il - VOTE
DU
BUDGET
ht
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
81
Budget
de
l'exercice
Propositions
Libellé
(1)
(2)
nouvelles
(3)
rticle
(1)
Reprises
sur autofinancement
antérieur
Charges
transférées
OPERATIONS
PATRIMONIALES
(9}
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
[FOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
(= Total
869
824,00
2 605 082,42
des
dépenses
réelles
et d'ordre)
+
Ï
RESTES
À REALISER
N-1
(10)|
]
+
D
991
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
1525
054,65]
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
4130 137,07]
{1)
Détailler
les chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie.
(2)
Cf.
Modalités
de
vote,
l-B.
(3)
Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5) Voir
état
11 B
3 pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
{6) Voir
annexe
IV A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
€)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
040
=
RE
042.
(8)
Le
compte
15.2
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(8) Cf.
Définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
=
RI
041.
(10)
inscrire
en
cas
de
reprise
des
résuliats
de
l'exercice
précédent
{après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
34 fil
- VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
T
Chapitre/a
.
Budget
de
l'exercice
;
Propositions
-
Libellé
(1
|
rticle
(1)
ibellé
(1)
2)
i
nouvelles
(3)
Vote
(4)
H3
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
3 109 500,42]
1313
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
TRANSFERABLES
DEPARTEMENTS
ï
27
164,0
1318
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
TRANSFERABLES
AUTRES
3 082
336,42]
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
{hors
165)
|
167
823,58)
1841
EMPRUNTS
EN
EUROS
!
167
823,58]
Lo
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
Î
[21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
|
22
IMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
Ï
(23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
Î
Total
des
recettes
d'équipement
!
3 277
324,0
HO
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
j
60 655,18]
1068
EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
Î
60 658
18]
165
DEPOTS
ET
CAUTIONNEMENTS
RECÜS
Hg
COMPTE
DE
LIAISON
:AFFECTATIONS
26
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHEES
A DES
PARTICIPATIONS
(27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
792
155,29]
2762
CREANCE
SUR
TRANSFERT
DE
DROITS
À DEDUCTION
DE
TVA
792
155,29]
Total
des
recettes
financières
852
813,47]
(4582
Opé.
pour
compte
de
flers
n°.…(T
ligne
par
opé.X5)
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
[
TOTAL
DES
RECETTES
REËLLES
4
130
137,47
35 Hill - VOTE
DU
BUDGET
Hl
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chapitre/a
4
Budget
de
l'exercice
Propositions
rticle
(1)
Libellé
(1)
(2)
nouvelles
{3)
Vote
(4)
021
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
350
000,00
040
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
(6){7)
519
824,00
Ds1538
_lAMORTISSEMENT DES
IMMOS
CORPORELLES
AUTRES
519
824,00
A
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
869
824,00
D'EXPLOITATION
[047
JOPERATIONS
PATRIMONIALES(E)
]
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
869
824,00
|
Ï
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
(=Total
869
824,00
4130
73747]
des
recettes
réelles
et d'ordre)
+
[
RESTES
À REALISER
N-1
(9)|
]
+
I
R 601
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
{9)]
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
4130
137,47]
(1)
Détailier
tes
chapitres
budgétaires
par
article
confonmément
ab
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie.
€)
Cf.
Modalités
de vote,
|-B.
3)
Hors
restes
à
réaliser.
()
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
liés propositions
nouvelles.
{5) Voir
annexe
IV A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
{6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
R!
040
= DE
042.
(7)
Le
compte
15.2
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions budgétaires.
(8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
=
RI
041.
{2}
inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résuitats).
36 2
LL
ARRETE
- SIGHATURE
_
Présenté
par
la
Maire,
A Vaulx-en-Velin,
le
26
12%
{
ZoAt
La
Maire,
NAUL.E
Hélène
GEGFFROY
//
?
3 v2 x
Décis)
u
conseil
municipal,
à Vaulx-en-Velin,
le
26
/26
/ Lou
Les
membres
du
coxssil
munisipal,
Nombre
de
membres
en
exercice
Nombre
de
membres
présents
Nombre
de
suffrages
exprimés
VOTES
:
Contre Abdekon
2
Pour
3A...
Date
de
convocation
‘2©
/ 26
|
T1
Q
1- Pierre usure
+
o
10
- Matthieu
FISCHER
{:
2 - Morad AGGOUN
AS
,
11 -
Nadia
LAKEHAL
3- Christine sexy
—
*
/
|
LT
12
- David
TOUNKARA
13
- Stéphane
BERTIN
5 - Muriel
LECERF
4 - Stéphane
or
Cp
À —.
14 -
Liliane
BADIOU
>
&d.o-
EE
6
- Fatme
FARTAS
+
15
- Jean-Michel
DIDION
7
- Ahmed
CHEKHAI
46 - Nassima KAOUAH
N
L
}
€
AZ
8 -
Eliane
DA
JE
17
- Pierre
BARNEOUD
É
8 - Kaoutar
DAHOUM
a j TT
18
- Armand
MENZIKIAN
Page
37 A
19
- Yvan
MARGUE
dt
|
31
- Marie-France
VIEUX-MARCAUD
7
|
ns
20
-
Josette
PRALY
Ê
XL
32
- Saïd
YAHIAOUI
EL
a
33
- Bernard
GENIN
|
——
34 - Philippe ZITTOUN 35 - Nordine GASMI
=
Mme
NET
36 -
Sophie
CHARRIER
KES
25
- Marie-Emmanuelle
ve
+
37
-
Dorra
HANNACHI
71
26
- Christine
JACOB
gr
38
-
Nawelie
CHHIB
CA
27
- Mourad
BEN
DRIS
39
-
Christiane
PERRET
FEB]
28
- Oscar
ARAZ
LES
40 -
Charazède
GAHROURI
29
- Virginie
COMTE
41
- Philippe
M
|
Li
30 - Myriam vosrerou
42 - Sacha FORCA
4° aident
de
PRÉFECTURE
du u
RHONE
21-
Régis
DUVERT
by [
22
- Jacques
ARCHER
AT
23
- Yvette
JANIN
VU
ONU
f
TI
Î |
En
enfri
|
HéRECTION DES L
ren “TR
|
|
ETUES
AFFAIRFE TE
DECEM
BAL
hi
fa
Page
38