Déliberation - d 2023 057 attribution de subventions vie associative 2023

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Déliberation - d 2023 057 attribution de subventions vie associative 2023 Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Plaisia. Lien du pdf (Déliberation - d 2023 057 attribution de subventions vie associative 2023)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Loisirs, Envoyé en préfecture le 07/04/2023

Reçu en préfecture le 07/04/2023

- TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Publié le

CO N S El L CO M M U NAUTAI RE ID : 039-200090579-20230405-D 2023 057-DE

DÉLIBÉRATION N°057/2023

SÉANCE DU 05 AVRIL 2023

Nombre de Conseillers

En exercice : 116 Date de convocation

:

Titulaires présents : 81 30/03/2023

Suppléants présents : 5 Date d'affichage :

Pouvoirs : 10 07/04/2023

Votants : 96 | Pour: 96 | Contre : | 0 | Abstentions : 0

L'an deux mille vingt-trois, le cinq avril, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s'est

réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de Monsieur

PROST Philippe.

Délégués titulaires présents :

ANDREY Patrick : BAILLY Hervé : BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry; BANDERIER Dominique ; BAUDIER Stéphanie ;

BELLAT Stéphane; BELPERRON Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET Claude ; BLASER Michel ; BOISSON Jean Pierre ;

BONIN Robert: BOURGEOIS Rachel ; BOURGEOIS Josette ; BOZON Fabienne ; BRUNET Hervé ; BUCHOT Jean-Yves ;

BUNOD Remy ; CAPELLI Sophie ; CAPPELLI Célestin ; CASSABOIS Yannick ; CATILAZ Christophe ; CATTET Jean-Luc ;

CHAMOUTON Patrick: CHATOT Patrick; CLOSCAVET Marie-Claire ; COLIN Gwenaël ; CORAZZINI Sylvie ; DALLOZ

Jean-Charles ; DAVID Lauriane ; DEPARIS-VINCENT Christelle ; DEVAUX Catherine : DUBOCAGE Françoise ; DUFOUR

Anne; DUTHION Jean-Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; GAMBEY Olivier ; GAUTHIER PACOUD Sandrine ; GEAY David ;

GERMAIN Christophe ; GIROD Franck; GRAS Françoise ; GROSDIDIER Jean Charles ; HALBOURG Bertrand ; HOTZ

Richard : HUGUES Guy ; JACQUEMIN Pierre ; JAILLET Bernard ; JOURNEAUX Cyrille ; LACROKX Serge ; LANIS Yves ;

LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-Claude; MARQUES Patrick ; MILLET

Jacqueline ; MILLET Michel ; MOREL Alain : MOREL Denis : MOREL-BAILLY Hélène ; PAIN Michel : PARIS Robert ;

PIETRIGA Guy ; POURCELOT Anaïs; PROST Philippe ; RASSAU Jean-Noël ; RAVIER Pascal; RETORD Dominique ;

REVOL Hervé : ROUX Nathalie ; ROZEK Evelyne ; RUDE Bernard ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette ;

STEVAERT Frank : THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle ; VACELET Jean-Marie ; VILLESSECHE Anne ; VUITTON Antoine.

Délégués suppléants présents : GIBOZ Brigitte ; JUHAN Christine ; JULLEROT Pascal : MARILLIER Michael ; RIQUOIS

Jean-Pierre.

Excusés ayant donné pouvoir : BENOIT Jérôme à PROST Philippe ; BOISSON Laurence à CHATOT Patrick ;

CALLAND Jacques à GROSDIDIER Jean-Charles ; FAVIER Jean-Louis à PIETRIGA Guy ; GROS-FUAND Florence à

CHAMOUTON Patrick ; GUERIN Jean Luc à LONG Grégoire; PANISSET Marilyne à DUTHION Jean-Paul ; REBREYEND

COLIN Micheline à VILLESSECHE Anne ; REYDELLET DELORME Emmanuelle à ROZEK Evelyne ;VIAL Jacques à PARIS

Robert.

Excusés : BONDIER Jean-Robert (représenté par MARILLIER Michael); BRIDE Frédéric ; CAILLON Gérard (représenté

par RIQUOIS Jean-Pierre) ; DUFOUR Christiane ; FAGUET Jean-Jacques (représenté par JUHAN Christine) ; LANCELOT

Catherine (représentée par GiBOZ Brigitte); LARUADE Laurent (représenté par JULLEROT Pascal) ; VENNERI PARE

Sandra.

Absents: AYMONIER Gaëtan : ARTIGUES Damien ; BARIOD Denis ; BIN Richard ; BOILLETOT Jean-Marc ; CIOE

Bruno : DE MERONA Bernard : DUMONT GIRARD Philippe ; FATON Patrice ; GUILLOT Evelyne ; HUGONNET Franck ;

LAMARD Philippe ; MORISSEAU Gilles; NEVERS Jean-Claude ; PAGET Jean-Marie ; PERRIN Alexandre; PRELY Fabrice.

Secrétaire de séance : BELPERRON Pierre-Rémy.

Obiet : Attribution de subventions - Vie associative - 2023

Rapporteur : DALLOZ Jean-CharlesEnvoyé en préfecture le 07/04/2023

Reçu en préfecture le 07/04/2023

CET Publié le

ID : 039-200090579-20230405-D 2023 057-DE

Le RAPPORTEUR,

EXPOSE

Terre d'Emeraude Communauté porte la volonté de soutenir les associations qui œuvrent en faveur du

développement du territoire, tant au niveau sportif que culturel.

Les demandes reçues au titre de l'année 2023 ont fait l'objet

-__ D'une étude selon les critères fixés par le Conseil communautaire en date du 26 mai 2022,

- D'une présentation lors de réunions des commissions « Culture & Jeunesse » et « Sport et vie

associative ».

Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 28 mars 2023 a émis un avis favorable,

Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,

DÉCIDE

D’ATTRIBUER pour 2023 les montants suivants :

Structure Montant attribué

Idéklic - Festival de l'Enfant 57 000€

Festival de musique baroque 800€

Les baladins du château - chantier de restauration du château de 1 500€ Présilly

Noël au Pays du Jouet 15 000€

Adapemont - Festival Bouche à Oreille 11 000€

Adapemont - Chantier de restauration du château d'Oliferne 3 000€

Les saisons baroques 1 800€

Music'alle - Les miroirs musicaux 1 000€

Festivalzin - Festival les Gueules de Bois 3 500€

Compagnie pass ‘montagne - spectacles 1 500€

Automne musical - concerts 500€

Onno archeo - fouilles archéologiques 1 100€

Déflagration - spectacles culturels 3 000€Envoyé en préfecture le 07/04/2023

Reçu en préfecture le 07/04/2023

pere Publié le 2

ID : 039-200090579-20230405-D 2023 057-DE

Batterie Fanfare Orgeletaine (BFO) 1 000€

Ecole de musique Jura Sud - fonctionnement 28 000€

Union musicale clairvalienne - fonctionnement 20 000€

Musique et Arts en Pays d'Orgelet (MAPO) - fonctionnement 9 000€

La Vache qui rue - fonctionnement 3 500€

Volodalen Solidaire - trail 1 800€

Triath'Lons - triathlon international 1 000€

Codep EPGV39 - Adventu'run 1 000€

Dog'ing Jura - trophée Jura Chien 300€

Pulsion VTT - manche de coupe Bourgogne Franche Comté 350€

Section cycliste d'Arinthod - course Gentlemen 1 000€

VTT Orgelet - tour du lac de Vouglans 500€

Moto Club de Moirans-en-Montagne - Enduro Kids et Cross Adultes 2 000€

Moto Club du Risoux 500€

FRI Saint Maur - triathlon 1 000€

Moto Club de Legna - Team Jura cross - Cross de Legna 1 000€

AS du collège des lacs Clairvaux - fonctionnement 500€

As du collège Xavier Bichat Arinthod - fonctionnement 500€

Club Omnisports Clairvalien (COC) 1 400€

Jura Lacs Football - fonctionnement 17 250€

Jura Sud Football - fonctionnement 64 000€

Jura Sud Handball - fonctionnement 6 000€

DE CHARGER Monsieur le Président ou un de ses représentants de signer l'ensemble des pièces nécessaires à la mise en œuvre de cette décision.

DE DIRE que les crédits sont inscrits au budget 2023

Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.Envoyé en préfecture le 07/04/2023

Reçu en préfecture le 07/04/2023

Pull ET ID : 039-200090579-20230405-D 2023 057-DE

Ont signé au registre des délibérations les

membres présents.

Pour extrait conforme,

[1 14 ,Le Présidént