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Déliberation - d 181 2021 associations attribution de subvention asc doucier
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 181 2021 associations attribution de subvention asc doucier)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 21/12/2021
Reçu en préfecture le 21/12/2021
- TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAU #'icre e ID : 039-200090579-20211216-D 181 2021-DE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N°2021-181
SÉANCE DU 16 DECEMBRE 2021
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation
:
Titulaires présents : 80 10/1 2/2021
Suppléants présents : 5 Date d'affichage :
Pouvoirs : 14 20/12/2021
Votants : | 99 | Pour : 99 Contre : 0 | Abstentions : 0 |
L'an deux mille vingt-et-un, le seize décembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents (80) :
ARTIGUES Damien : BAILLY Hervé ; BAILLY Thierry; BANDERIER Dominique ; BARIOD Denis ; BAUDIER Stéphanie ;
BELPERRON Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET Claude ; BENOIT Jérôme ; BLASER Michel ; BOILLETOT Jean-Marc ;
BOISSON Jean Pierre ; BONDIER Jean-Robert ; BONIN Robert ; BOURGEOIS Rachel ; BOZON Fabienne ; BRUNET
Hervé : BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy ; CAILLON Gérard ; CAPELLI Sophie ; CASSABOIS Yannick ; CATILAZ
Christophe ; CHATOT Patrick; CLOSCAVET Marie-Claire ; COLIN Gwenaël ; CORON Nathalie ; DALLOZ Jean-Charles
: DAVID Lauriane ; DE MERONA Bernard ; DEPARIS-VINCENT Christelle; DEVAUX Catherine; DUBOCAGE Françoise
: DUFOUR Anne ; DUTHION Jean-Paul ; FAGUET Jean-Jacques ; GAMBEY Olivier; GIROD Franck; GRAS Françoise ;
GROSDIDIER Jean Charles : GUERIN Jean Luc ; HOTZ Richard ; HUGONNET Franck; HUGUES Guy ; JOURNEAUX Cyrille
: JULLEROT Pascal ; LACROIX Serge ; LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-Claude ;
MARQUES Patrick ; MILLET Jacqueline ; MILLET Michel : MOREL Alain : MOREL Denis ; MOREL-BAILLY Hélène ;
NEVERS Jean-Claude ; PAGET Jean-Marie ; PAIN Michel ; PANISSET Marilyne ; PARIS Robert ; PERRIN Alexandre ;
PRELY Fabrice: PROST Philippe ; RASSAU Jean-Noël ; RETORD Dominique ; REYDELLET DELORME Emmanuelle ;
ROUX Nathalie : ROZEK Evelyne ; RUDE Bernard ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette ; STEYAERT Frank ;
THOMAS Rémi : TISSOT isabelle ; VACELET Jean-Marie ; VENNERI PARE Sandra ; VILLESSECHE Anne ; VUITTON
Antoine.
Délégués suppléants présents (5): BRIDE Régis: GIBOZ Brigitte; GRESSET Dominique; MAURON Francine ;
PAPONNET Sophie.
Excusés (11) : ANDREY Patrick ; AYMONIER Gaëtan ; BELLAT Stéphane ; CALLAND Jacques ; CAPELLI Célestin
(représenté par GRESSET Dominique) ; CHAMOUTON Patrick (représenté par BRIDE Régis) ; CORAZZINI Sylvie
(représentée par PAPONNET Sophie) ; GAUTHIER PACOUD Sandrine ; LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ
Brigitte) ; MORISSEAU Gilles ; RAVIER Pascal (représenté par MAURON Francine).
Excusés ayant donné pouvoir (14) : BAILLY Jacques à MOREL BAILLY Hélène ; BOISSON Laurence à PANISSET
Maryline ; BOURGEOIS Josette à CHATOT Patrick; CATTET Jean-Luc à PERRIN Alexandre ; ETCHEGARAY Josiane à
PROST Philippe ; FAVIER Jean-Louis à PROST Philippe : GEAY David à LONG Grégoire ; GERMAIN Christophe à LONG
Grégoire ; GUILLOT Evelyne à BELPERRON Pierre Rémy ; JAILLET Bernard à SERVIGNAT Odette; MONNERET LUQUET
Jocelyne à CASSABOIS Yannick ; PIETRIGA Guy à GIROD Franck ; REBREYEND COLIN Micheline à VILLESSECHE Anne
; REVOL Hervé à MILLET Jacqueline.
Absents (11): BIN Richard ; BRIDE Frédéric; CIOE Bruno; DUFOUR Christiane ; DUMONT GIRARD Philippe : FATON
Patrice : GROS-FUAND Florence: HUSSON Gérald ; JACQUEMIN Pierre; LAMARD Philippe ; VIAL Jacques.
Secrétaire de séance : BENIER ROLLET Claude
Objet : ASSOCIATIONS - Attribution de subvention : ASC DOUCIER Envoyé en préfecture le 21/12/2021
Reçu en préfecture le 21/12/2021
Affiché le
Rapport! ID : 039-200090579-20211216-D 181 _2021-DE
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Terre d'Émeraude Communauté porte la volonté et l'ambition de mettre à l'honneur les associations
qui organisent des actions, des manifestations, des évènements sportifs, culturels, touristiques et
autres permettant de renforcer là notoriété du territoire intercommunal ; les demandes des
associations à caractère social sont quant à elles examinées par le CIAS et attribuées par ce dernier.
Le 31 mars 2021, Terre d'Émeraude Communauté a délibéré en la faveur de l'attribution de subventions
à des associations du territoire pour l'année 2021 (délibération 2021 - 028).
Suite à la sollicitation d'autres associations, cette décision fut complétée, le 26 mai, le 12 juillet et le 22
septembre 2021, par trois délibérations complémentaires.
D'autres associations ont sollicité une subvention auprès de Terre d'Émeraude Communauté depuis le
Conseil Communautaire du 22 septembre 2021. I! s'agit de l'association désignée ci-dessous :
Association/Projet Montant (€)
ASC Doucier
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans la séance du 1°’ décembre 2021 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'ATTRIBUER en complément, pour 2021, une subvention à l'ASC DOUCIER inscrite dans le tableau
précité.
DE DIRE que les crédits sont inscrits au budget chapitre 65 - article 6574.
DE DIRE que compte tenu des circonstances exceptionnelles liées aux mesures sanitaires de 2021, les
montants des subventions approuvées par la présente délibération constituent un plafond et feront
l'objet d'un réexamen ; que ces subventions pourront être annulées ou ajustées en fonction du
maintien des actions ou de l'engagement de dépenses par les associations.
DE CHARGER Monsieur le Président de la signature de tout document nécessaire et à prendre toute
décision relative à la mise en œuvre de la présente délibération.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.