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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 28.06.2024
Procès Verbal - AG Proces verbal du conseil municipal 30.03.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 19 decembre
Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 26 06 2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 03 fevrier 2
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 25.09.2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 21 mars 2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 30.03.2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Colle-sur-Loup.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 30.03.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
COMMUNE
LA COLLE-SUR-LOUP Séance du Conseil Municipal
du 30 Mars 2026 à 18h00 - Salle Rose de Mai
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 décembre 2025
2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 mars 2026
3 Compte rendu des Décisions - Délégation du Conseil municipal au Maire
4 Règlement intérieur du Conseil municipal
5 Délégation du Conseil municipal au Maire – Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
6 Commissions municipales thématiques permanentes – Composition – Élection des membres
7 Création de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et élection des membres
8 Création de la Commission Consultative de Délégation de Service Public (CDSP) et élection des membres
9 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
10 Création de la commission communale pour l’accessibilité et fixation du nombre de membres
11 Désignation des membres au Conseil d’Administration du Collège Yves KLEIN
12 Désignation de représentants de la Ville au Comité de Jumelage de La Colle-sur-Loup et de Zuzenhausen
13 Désignation des représentants de la Ville au comité de direction (CODIR) de l’Établissement Public Industriel et Commercial (EPIC) - Office de Tourisme et du Commerce (OTC)
14 Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de La Colle-sur-Loup et l’Établissement Public Industriel et Commercial (EPIC) - Office de Tourisme et du Commerce (OTC)
15 Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et élection des membres représentants de la Ville
16 Désignation des délégués auprès du Syndicat mixte d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)
RESSOURCES HUMAINES
17 Indemnités des élus
18 Création de postes - Modification du tableau des effectifs
19 Mise en œuvre de la protection fonctionnelle
FINANCES
20 Abrogation de la délibération n° 14.12.2023.09 du 14 décembre 2023- Remboursement de titres de piscine suite à la fermeture de la piscine municipale
21 Vente aux enchères publiques en vue de l’acquisition de matériel de cuisine et accessoires nécessaires à l’exploitation de la terrasse de « l’Auberge Provençale », sise 21 rue Georges Clemenceau à La Colle-sur-Loup
22 Débat sur les Orientations Budgétaires générales du projet de Budget Primitif 2026