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Compte-Rendu - CR+15 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Bauzille-de-Montmel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+15 05)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Démocratie,
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, et le 15 mai le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Madame MATHERON Françoise, Maire.
Présents : ARNAUD Stéphanie ; BETTON Jean-Claude ; BRESSON Claudine ; CAYLA Valérie ; COUMANS Marie-France ; DAUDE Vincent ; DUMENIL Dominique ; GENIEYS Lionel ; MASSE Samuel ; MATHERON Elisabeth ; MATHERON Françoise ; PEYRIERE Lionel ; RONDOT Philippe ; SCHREVEL Michèle ;
Absents :
Excusé et représenté : LE DU Anthony ;
Secrétaire de séance : MASSE Samuel
Ordre du jour :
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 03/04/2023
3. Projet travaux d’extension Ecole : choix d’un scénario
4. Consultation restauration scolaire
5. Transition écologique
a) Engagement personnel
b) Borne de recharge
c) Gestion foncière
d) Opération gobelet
e) ABC
6. Job d’été
7. Travaux
8. Questions d’actualités
1. Approbation de l’ordre du jour
Vote contre : 0
Abstention : 0
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 03/04/2023
Vote contre : 0
Abstention : 0
3. Projet travaux d’extension Ecole : choix d’un scénario
Madame la Maire présente au conseil les analyses et propositions de scénarios émises par le bureau d’étude chargé de l’étude de faisabilité et de programmation des travaux de rénovation et extension des locaux scolaires envisagés par la municipalité.
Deux scénarios sont comparés tant dans leurs fonctionnalités que dans leurs impacts économiques.
Scénario 1 :
Mise aux normes et remise en état de l’école
Retrait de l’amiante sur toute l’école
Reconstruction du préau =>Remédie aux interrogations liées à l’auto-
stabilité du mur et aux désordres structurels observés
BAT A ( classe monument aux morts) :
→ remise aux normes
→ travaux de réparation des fissures
→ mise en oeuvre d’un revêtement garantissant l’étanchéité à l’eau.
Idem S2
+
BAT A :
→ purge de manière définitive les désordres structurels
NIVEAU DE
Scénario 2 :
Identique scenario 1
avec en +
Démolition classe monument aux morts
Reconstruction avec agrandissement
nécessitant déplacement monument aux
morts. Après en avoir débattu, le conseil décide de retenir le scénario 2.
4. Consultation restauration scolaire
Le contrat du prestataire de la restauration scolaire arrive à terme au mois d’août 2023. La commune a lancé une consultation sur la base du même cahier des charges que précédemment, en accord avec les valeurs de la commune : alimentation bio, circuits courts, développement agriculture durable et locale, accès à l’emploi de personnes en difficulté.
Un seul prestataire a répondu à la consultation : l’association Passe-Muraille qui est l’actuel prestataire et qui donne toute satisfaction. Il est à noter une augmentation des tarifs, compte tenu de l’inflation subie par les agriculteurs et le prestataire.
Madame la Maire présente au conseil les nouveaux tarifs et propose de retenir pour une année scolaire renouvelable 3 fois, l’association Passe-Muraille pour la fourniture de repas bio en liaison froide, pour le restaurant scolaire.
Vote contre : 0
Abstention : 0
5. Transition écologique
a. Engagement du personnel
Madame la Maire rappelle aux élus que le conseil a adopté une motion d’urgence écologique qui doit se traduire par un engagement fort des actions communales en faveur d’un changement de modèle de consommation et de rapport au vivant. Elle propose d’associer tout le personnel communal à cette démarche. Des réunions de travail seront ainsi organisées avec le personnel afin de donner des informations, des consignes et d’accueillir des propositions pouvant émaner des agents.
b. Borne de recharge
Madame la Maire propose d’équiper la commune de bornes de recharge électrique pour faciliter la décarbonation des transports.
Le syndicat Hérault énergie accompagne financièrement et techniquement les communes qui lui délèguent la compétence concernant le déploiement d’un réseau de bornes de recharge électrique dans le cadre d’une convention qui est présentée au conseil.
Après en avoir débattu, le conseil décide de l’implantation d’au moins une borne de recharge selon les termes de la convention proposée par le syndicat Hérault Energie.
Vote contre : 0
Abstention : 0
c. Gestion foncière
Madame la Maire informe le conseil qu’un certain nombre de parcelles situées en zone naturelle ou agricole va être mis sous peu, en vente aux enchères.
Un certain nombre de ces parcelles présente un intérêt pour la commune : continuité avec foncier communal, création d’une régie agricole, …
Elle rappelle au conseil qu’une enveloppe de 20 000 euros a été prévue au budget 2023 pour des acquisitions.
Elle demande au conseil de l’autoriser à entreprendre des démarches en vue de l’acquisition des parcelles des lots 5 et 7 mis en vente et identifiés comme présentant un intérêt communal. Vote contre : 0
Abstention : 0
d. Opération gobelet
Madame la Maire informe les élus que l’opération zéro gobelet jetable a été lancée dans l’objectif de sensibiliser les citoyens aux impacts négatifs des objets à usage unique sur les ressources planétaires et la production de déchets. Le recyclage de ses objets reste en effet, anecdotique, consommateur d’énergie et producteur de gaz à effets de serre. La France s’est fixée un certain nombre d’objectifs à atteindre au niveau des 17 objectifs de développement durable et le dernier rapport en ce domaine montre que des efforts considérables sont à produire en matière de consommation et production responsable (ODD 12, 13 14 et 15). Un objet réutilisable, d’où qu’il vienne lorsqu’il est utilisé régulièrement, est largement préférable à un objet jetable. Les gobelets carton ne sont pas recyclables dans les faits sur notre territoire et partent tous à l’incinération. Madame la Maire propose aux élus volontaires, de donner l’exemple sur ce sujet en utilisant à chaque rencontre conviviale organisée par la commune, un gobelet réutilisable. Ce petit objet doit être l’occasion de sensibiliser au travers de situations conviviales et de discussions amicales à la problématique au sens large de la consommation responsable et du traitement des déchets.
12 élus sont volontaires pour participer à l’opération.
e. ABC
Madame la Maire informe le conseil que le bilan de l’Atlas Communal de la Biodiversité a été présenté à la population et aux élus présents lors de la journée nature, par Marie-France Coumans et le bureau d’étude Barbanson mandaté pour ce faire, par la commune.
Les conclusions de cette étude importante montrent une biodiversité riche sur la commune mais très fragile. Comme partout, l’effondrement tant en nombre qu’en variétés est une réalité. Un travail bénévole remarquable d’inventaire photographique et pédagogique a été réalisé par Marc, Marie- France et David Coumans que Madame la Maire remercie au nom de tout le conseil. Elle propose d’utiliser les crédits restants dédiés à l’ABC qui ont fait l’objet de subventions importantes, à la publication en un petit nombre d’exemplaires, d’un recueil qui conservera trace de ce travail. Elle précise que le travail entrepris devra être poursuivi par la commune, à travers des journées nature, mais aussi des animations telles qu’expositions, concours artistiques, diffusion d’informations, actions d’aménagement du territoire pour que chacun puisse devenir acteur de la préservation de la biodiversité sur le territoire communal.
Dans la poursuite de cette réflexion, une idée à retenir : remplacement des pierres autour des arbres par une végétation adaptée.
6. Job d’été
Madame la Maire propose au Conseil de reconduire l’opération « Job d’été ». Il s'agit de proposer aux jeunes entre 16 et 18 ans, avec l'autorisation de leurs parents, un contrat de 5j x 4h sur, au plus, 1 semaine (dans la limite des sommes inscrites au budget).
Ils accompagneront et viendront en renfort des employés communaux dans leurs différentes tâches : peinture, nettoyage de bâtiments de la commune, entretien des cimetières. La rémunération se fera sur la base de l’échelon 1 du grade d’Adjoint technique territorial. Ce dispositif permettra aux jeunes de s'investir davantage dans la vie du village en améliorant leur environnement immédiat et en gagnant un petit pécule.
Afin de faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité du service technique, Madame La Maire propose au conseil de créer 3 postes non permanents de 20h/semaine chacun et demande au conseil de l’autoriser à recruter les contractuels (3 contractuels maximum par semaine) sur une période limitée du 10/07/2023 au 25/08/2023, dans la limite des sommes inscrites au budget. Vote contre : 0
Abstention : 0
7. Travaux
Rue des grilles : aménagement de la signalétique.
8. Questions d’actualités
➢ Borne de puisage
➢ Prépa risk : calendrier des exercices présenté : les exercices sur le risque incendie ont déjà eu lieu sur 2023.
➢ Fresque alimentaire
➢ Voisins vigilants
➢ Agenda des manifestations
➢ Cogitis
➢ Portail école : projet centre de loisirs
➢ Tarification sociale : Chèques eau
La séance du Conseil municipal est levée à 21h30.