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Convocation - convocation du 02 septembre 2022
Document publié le Vendredi 2 septembre 2022 par la commune de Garnerans.
Lien du pdf (Convocation - convocation du 02 septembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Logement,
République
Française
LIBERTE,
EGALITE,
FRATERNITE
commune
| de
M
Département
de
l'Ain
Ga
rnera
NS
Garnerans,
le 04/08/2022
D
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
Vendredi
2 Septembre
2022
à
20h30
en
salle
Yves
Picard
à
Garnerans.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Dominique
VIOT
eDélibérations
-
Choix
de
l’entreprise
pour
le
cheminement
mode
doux
chemin
de
la
Gare
-
Autorisation
de
signer
des
conventions
pour
l’enfouissement
des
réseaux
chemin
de
la
gare.
-
Location
matériel
salle
des
fêtes
- __ Accroissement
temporaire
d'activité
-
Décision
Modificative
n°1
-
Demande
de
reprise
par
la
commune
d’une
parcelle
appartenant
à
des
habitants
-
Autorisation
de
signer
une
convention
avec
le
SDIS
O1
eRapport
d'activité
eRapport
des
commissions
eQuestions
diverses
En
cas
d'empêchement,
merci
de
remplir
un
pouvoir
et
de
le
transmettre
en
mairie
(Un
pouvoir
maximum
par
Conseiller)
56
chemin
du
Centre
- 01140
GARNERANS
TEL
: 04.74.04.05.56
- Email
: mairie@garnerans.com