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Déliberation - 20240212A annule et remplace la 20240212 approbation du CA2023 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cavan.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
26/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
26/03/2024
202402-12A
Publié le ID
: 022-212200349-20240219-20240212A-DE
Annule
et remplace
la délibération
202402-12
:
Erreur de rédaction
du
tableau
du CA
2023
KAWA mairie
|
ti
ker
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CAVAN
SEANCE
DU
19
FEVRIER
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
19
Février,
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CAVAN,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Maurice
OFFRET,
Maire
de
CAVAN.
Membres
en
exercice
: 19
Présents
: Maurice
OFFRET,
Maire,
Catherine
DENIS,
1ère
Adjointe,
Sylvain
RANNOU,
2ère
Adjoint,
Lydie
LE
FLOCH,
3°"
Adjointe,
Pascal
PRIGENT,
4"
Adjoint,
Magali
BODEREAU,
5ème
Adjointe,
Mathieu
ROUSSEL,
Jean-Paul
LE
CANN,
Sylvie
LE
CARVENNEC,
Gaëlle
LE
COANT,
Brieuc
CALVARY,
Jérémie
LE
BARON,
Pauline
UNVOAS,
Alain
BROCHEN,
Christelle
LURON,
Didier
NEVEUX,
Sébastien
MORVAN,
Procurations
:
Emmanuelle
DAVAÏ
à
Sylvain
RANNOU,
Julie
MALÉGOL
à
Magali
BODEREAU Absents : Date
de
convocation
:
8
Février
2024
Secrétaire
de
séance
: Lydie
LE
FLOCH
Objet
: Approbation
du
compte
administratif
2023
—-
BUDGET
COMMUNE
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
le
compte
administratif
doit
être
voté
sans
sa
présence.
Il
quitte
donc
la séance.
Madame
Catherine
DENIS,
1ère
adjointe
préside
donc
la séance.
Madame
DENIS
présente
le
projet
de
Compte
Administratif
pour
l’année
2023
contenu
de
la
note
de
présentation
jointe.
Les
données
annuelles
de
ce
document
sont
strictement
identiques
à
celles
figurant
sur
le compte
de
Gestion
précédemment
adopté.
L'exercice
budgétaire
a
commencé
le
1er
janvier
2023
pour
se
terminer
le
31
décembre
2023.
Toutefois,
le
décret
n°
80-739
du
15
septembre
1980
a
permis
de
prolonger
la journée
comptable
jusqu’au
31
janvier
2023
pour
les
seules
opérations
de
la
section
de
fonctionnement,
ainsi
que
pour
les
opérations
d’ordres
budgétaires.
Page
1 sur
2
Mairie
de
Cavan
—
2
Rue
Maurice
Denis
—
22140
CAVAN Envoyé
en
préfecture
le
26/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
26/03/2024
202402-12A
Publié le ID : 022-212200349-20240219-20240212A-DE
KAWAN mairie ti
ker
COMPTE
ADMINISTRATIF
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
TOTAL
2023
(1)
(F)
DES SECTIONS
DEPENSES
779
877.50
€
1
389
449.79
€
2
169
327.29€ (I+F)
RECETTES
697
085.81
€
1
605
335.60
€
2
302
421.41
€
EXERCICE
(dont
excédent
(1+F)
2023
reporté
2022)
RESULTAT
:
- Déficit
- 82
791.69
€
- Excédent
215
885.81
€
133
094.
12
€
(F1)
RESULTAT
REPORTE
2022
:
-
Déficit
-18
952.69
€
-18
952.69
€
-
Excédent
RAR
-
Dépenses
-552 451.88
€
-391
052.12
€
__
Recettes
+161 399.76 €
RESULTAT
DE
CLOTURE
- 492
796.50
€
215
885.81
€
-276
910.69
€
2023
(déficit
2023
+
résultat
de
clôture
2022+RAR)
Le
Conseil
Municipal
:
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
Vu
l'instruction
M14
Considérant
que
le
compte
administratif
est
identique
au
compte
de
gestion
dressé
par
le
trésorier
principal
et
propose
le
même
résultat
pour
l'exercice
2023.
Ilest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
-__
D’approuver
le
compte
administratif
2023
du
budget
principal
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
-__
Approuve
le
compte
de
gestion
2023
du
budget
principal
Fait
et
délibéré,
à
Cavan
les
jour,
mois
et
an
précités
Pour
extrait
conforme
au
registre
dûment
signé
La
secrétaire
de
séance,
L'adjoint
aux
finances,
Lydie
LE
FLOCH
(AaÀ
Catherine
DE]
Page
2
sur2
Mairie
de
Cavan
— 2
Rue
Maurice
Denis
— 22140
CAVAN