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Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Durningen.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2025 03 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
Mairie - 1, Place de la Mairie - 67270 DURNINGEN
03 88 69 60 42
@ mairie@durningen.fr
Durningen, le 17 mars 2025
Objet : Convocation – séance du conseil municipal
Madame, Monsieur,
Nous vous invitons à participer à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le
Lundi 24 mars 2025 à 20 h 30
à la mairie
L’ordre du jour de cette séance est le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 10 février 2025 3. Transparence sur les indemnités des élus
4. Compte Financier Unique 2024
5. Affectation du résultat
6. Urbanisme : délivrance des autorisations d’urbanisme – délégation de signature 7. Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications 8. Délibération fixant le montant de l’indemnité due au titre de l’occupation irrégulière du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages communications électroniques
9. Motion SIS 67 : temps d’attente au service d’accueil des urgences des établissements hospitaliers dans le cadre de transport de victimes
10. Bilan des demandes d’autorisations d’urbanisme en cours et délivrées. 11. Affaires communales et divers
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire
Christine BLANCHAIS