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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Durningen.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2025 11 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Données personnelles, Institutions publiques,
Mairie - 1, Place de la Mairie - 67270 DURNINGEN
03 88 69 60 42
@ mairie@durningen.fr
Durningen, le 20 novembre 2025
Objet : Convocation – séance du conseil municipal
Madame, Monsieur,
Nous vous invitons à participer à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le
Lundi 24 novembre 2025 à 20 h 30 à la mairie
L’ordre du jour de cette séance est le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 27 octobre 2025
3. Modification de la délibération n° DEL 34 2025 du 27 octobre 2025 Acceptation par la Commune de la cession d’un chemin d’exploitation de l’Association Foncière, suite à la demande de la Commune
4. Zone de non traitement (ZNT) : renouvellement des conventions et versement d’une indemnité aux signataires
5. Demande de subvention à la CeA au titre des « Amendes de police » : aménagement sécuritaire
6. Demande de subvention à la Communauté de Communes du Kochersberg et de l’Ackerland au titre du fonds de biodiversité : plantation d’arbres
7. Demande de subvention à l’Etat au titre de la « DETR » : cimetière 8. Demande de subvention à la Région au titre du « Coup de pouce rural » : cimetière
9. Décisions modificatives du budget
10. Délibération d’adhésion à la convention de participation risque santé du CDG du Bas-Rhin pour la période 2026/2031
11. RGPD : avenant N°2 Convention – mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel à la loi informatique et libertés et à la réglementation européenne
12. Bilan des demandes d’autorisations d’urbanisme en cours et délivrées. 13. Affaires communales et divers
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments distingués.
La Maire
Christine BLANCHAIS