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Procès Verbal - Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 12 décembre 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune d'Albi.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 12 décembre 2022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 DÉCEMBRE 2022 à 18 HEURES
Délibération N° Objet APPROUVÉE / REJETÉE
1 / 22_220 Approbation procès verbal - séance du Conseil municipal du 7 novembre 2022
APPROUVÉE
2 / 22_221 Approbation de l'attribution de compensation définitive de 2022
APPROUVÉE
3 / 22_222 Budget participatif 2022 - approbation des onze projets citoyens lauréats
APPROUVÉE
4 / 22_223 Approbation du règlement budgétaire et financier APPROUVÉE
5 / 22_224 Attribution d'une subvention d'équilibre au budget annexe des opérations immobilières à caractère économique -
année 2022
APPROUVÉE
6 / 22_225 Attribution d'une subvention d'équilibre au budget annexe du parc exposition - année 2022
APPROUVÉE
7 / 22_226 Attribution d'une subvention d'équilibre au budget annexe de l’aérodrome - année 2022
APPROUVÉE
8 / 22_227 Décision modificative n° 2 - budget général APPROUVÉE
9 / 22_228 Taux d'imposition des taxes directes locales 2023 APPROUVÉE
10 / 22_229 Budget primitif 2023 - budget général APPROUVÉE
Date de publication : 16 décembre 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE D’ALBI 11 / 22_230 Subventions 2023 APPROUVÉE
12 / 22_231 Budget primitif 2023 - budget annexe des opérations
immobilières à caractère économique
APPROUVÉE
13 / 22_232 Budget primitif 2023 - budget annexe parc des expositions APPROUVÉE
14 / 22_233 Budget primitif 2023 - budget annexe aérodrome APPROUVÉE
15 / 22_234 Mise en place du plan d'actions enfance/jeunesse APPROUVÉE
16 / 22_235 Plan de soutien à l’installation d’artisans d’art et de
créateurs – versement de subvention
APPROUVÉE
17 / 22_236 Fin anticipée de la délégation de service public de
concession pour la gestion et l'exploitation du circuit
automobile d'Albi et de ses équipements
APPROUVÉE
18 / 22_237 Tarifs de location des équipements du circuit automobile d'Albi
APPROUVÉE
19 / 22_238 Comité des oeuvres sociales - subvention 2023 APPROUVÉE
20 / 22_239 Recrutement d'agents recenseurs APPROUVÉE
21 / 22_240 Action coeur de ville - avenant à la convention Action
Logement 2023-2026
APPROUVÉE
22 / 22_241 Convention de prestation de service relative à la fourniture de repas par la ville d’Albi dans le cadre du dispositif de
solidarité mis en œuvre par les services de l’État pour venir
en aide à la population ukrainienne déplacée sur Albi
APPROUVÉE
23 / 22_242 Convention financière 2023 entre la ville d'Albi et le centre communal d'action sociale
APPROUVÉE
24 / 22_243 Haltéro Club Albigeois - aide financière pour l'organisation d'une manifestation sportive
APPROUVÉE
Date de publication : 16 décembre 2022 25 / 22_244 Albi Rugby League XIII - subvention d'équipement pour l'achat de matériel - avenant n° 1 à la convention de
financement pour la saison 2022-2023
APPROUVÉE
26 / 22_245 SASP Sporting Club Albigeois - subvention allouée pour la saison 2022-2023 - convention de financement
APPROUVÉE
27 / 22_246 Subventions d'équipement 2023 allouées aux associations sportives non conventionnées
APPROUVÉE
28 / 22_247 Subventions 2023 allouées aux associations sportives
conventionnées
APPROUVÉE
29 / 22_248 Tarifs pour l'utilisation des équipements sportifs mis à disposition des collèges et lycées publics - année 2021-2022
APPROUVÉE
30 / 22_249 Société anonyme d'économie mixte Albi Expos – convention financière 2023
APPROUVÉE
31 / 22_250 Musée Toulouse-Lautrec - avenant n°1 à la convention financière 2022
APPROUVÉE
32 / 22_251 Musée Toulouse-Lautrec – avenant n°1 à la convention de moyens 2021-2022
APPROUVÉE
33 / 22_252 Musée Toulouse-Lautrec – convention financière 2023 APPROUVÉE
34 / 22_253 Convention de partenariat et plan de financement pour le projet Blainville - valorisation des collections du fonds
musical ancien de la médiathèque Pierre-Amalric
APPROUVÉE
35 / 22_254 Scène nationale d'Albi-Tarn – convention financière 2023 APPROUVÉE
36 / 22_255 Association Arpèges et Trémolos – convention financière 2023
APPROUVÉE
37 / 22_256 Groupe de musique électro-acoustique/centre national de création musicale d'Albi Tarn - convention financière 2023
APPROUVÉE
38 / 22_257 Association Pollux – convention financière 2023 APPROUVÉE
Date de publication : 16 décembre 2022 39 / 22_258 Office de tourisme - versement d'une subvention
d'investissement au titre de l'année 2022
APPROUVÉE
40 / 22_259 Renouvellement de la convention entre la ville d'Albi et l'office de tourisme pour les années 2023-2026
APPROUVÉE
41 / 22_260 Association de commerçants Albi en ville - versement d'une subvention au titre de l'année 2022
APPROUVÉE
42 / 22_261 Définition du périmètre de dérogations d'ouvertures
dominicales des commerces employant des salariés hors
zone touristique – année 2023
APPROUVÉE
43 / 22_262 Chéquier numérique pour un commerce albigeois connecté – versement d’une subvention
APPROUVÉE
44 / 22_263 Occupation de locaux commerciaux vacants par de
nouveaux commerçants – attribution de subventions
APPROUVÉE
45 / 22_264 Droits de place - tarifs 2023 APPROUVÉE
46 / 22_265 Fête foraine - droits de place - tarifs 2023 APPROUVÉE
47 / 22_266 Association du carnaval d'Albi - attribution d'une
subvention exceptionnelle
APPROUVÉE
48 / 22_267 Approbation et signature de la convention territoriale
globale 2022-2025 avec la Caisse d'Allocations Familiales
du Tarn
APPROUVÉE
49 / 22_268 La Régie - régie de quartiers de l'Albigeois - Regain Action - Verso - subventions 2023
APPROUVÉE
50 / 22_269 Convention tripartite entre la ville d'Albi, la caisse
d'allocations familiales du Tarn et le centre communal
d'action sociale de la ville d'Albi pour la gestion des centres
sociaux albigeois
APPROUVÉE
51 / 22_270 Subventions de fonctionnement aux crèches associatives Bellevue et Bulles de savon - exercice 2023
APPROUVÉE
Date de publication : 16 décembre 2022 52 / 22_271 Prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles, des centres de loisirs et pour l'ensemble
des services de la ville d'Albi - conventions
APPROUVÉE
53 / 22_272 Crématorium d'Albi - tarifs 2023 APPROUVÉE
54 / 22_273 Tarifs concessions et redevances - 2023 APPROUVÉE
55 / 22_274 Chemin de Lombardou – régularisation foncière APPROUVÉE
56 / 22_275 Avenant n°4 au marché n° 17.133 relatif aux prestations de maîtrise d’œuvre en matière d'infrastructures et
d'aménagement du secteur de Pratgraussals
APPROUVÉE
57 / 22_276 Amélioration du cadre urbain et des déplacements doux – participation financière à l'enfouissement des réseaux
électriques basse tension réalisé par le syndicat
départemental d’énergies du Tarn – programme 2023
APPROUVÉE
58 / 22_277 Décisions de madame le maire APPROUVÉE
Date de publication : 16 décembre 2022