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Déliberation - Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 26 septembre 2022
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune d'Albi.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 26 septembre 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 SEPTEMBRE 2022 à 18 HEURES
Délibération N° Objet APPROUVEE / REJETEE
1 / 22_138 Action cœur de ville - îlot Sainte-Claire – mise en vente d’une emprise foncière
APPROUVÉE
2 / 22_139 Versement de la subvention relative aux locaux vacants à de nouveaux commerçants Albigeois
APPROUVÉE
3 / 22_140 Biodiversité - renforcement de la démarche participative - création d'un conseil local de la biodiversité
APPROUVÉE
4 / 22_141 Cantepau Demain - travaux de restructuration de locaux du square Bonaparte - constitution d'un groupement de
commande avec Tarn Habitat
APPROUVÉE
5 / 22_142 Mécénat de la société CREA pour des articles de
quincaillerie et des équipements de protection individuelle à
la ville d'Albi
APPROUVÉE
6 / 22_143 Ciné Forum d’Albi - 26ème édition du festival Les Œillades – convention financière au titre de l’année 2022
APPROUVÉE
7 / 22_144 Centre d’art le LAIT - prolongation de la convention
pluriannuelle d’objectifs
APPROUVÉE
8 / 22_145 Arpèges et Trémolos - avenant n°1 à la convention
financière au titre de l’année 2022
APPROUVÉE
9 / 22_146 Groupe de musique électro-acoustique/centre national de création musicale d’Albi-Tarn - attribution de subvention
en soutien à l’organisation du festival riverrun - avenant
n°2 à la convention financière au titre de l’année 2022
APPROUVÉE
Date de publication : 29 septembre 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE D’ALBI 10 / 22_147 Associations Les Amis des arts, Université pour tous,
Lézart’s Créatifs - subventions pour l’organisation
d’évènements culturels
APPROUVÉE
11 / 22_148 Acquisition de livres anciens et ouvrages de bibliophilie contemporaine - demande de subvention au fonds régional
de restauration et d'acquisition pour les bibliothèques
d'Occitanie
APPROUVÉE
12 / 22_149 Championnat du monde de billard du 8 au 15 octobre - convention tripartite et convention de financement
APPROUVÉE
13 / 22_150 Albi Poker - ASPTT Omnisports, section Golf - Albi Judo Club - Albi 24 Heures - Taekwondo Albigeois - Athlé Tarn
Passion - Dojo Albigeois - aides financières pour
l'organisation de manifestations sportives ou pour le
déplacement sur des évènements - avenant n°2 ASPTT
Omnisports
APPROUVÉE
14 / 22_151 Albi Rugby League XIII - convention de financement de la saison 2022-2023
APPROUVÉE
15 / 22_152 La Gaule Albigeoise - subvention d'équipement pour
l'achat de matériel
APPROUVÉE
16 / 22_153 Signature des contrats d'objectifs 2021 à 2023 -
modification de la liste des associations sportives
APPROUVÉE
17 / 22_154 Charte villes et territoires sans perturbateurs endocriniens - signature
APPROUVÉE
18 / 22_155 Tarifs chalets de Noël 2022 APPROUVÉE
19 / 22_156 Adhésion de la ville d'Albi au groupement de commande initié par l'union des aéroports français & francophones
associés pour les prestations de suivi des procédures de vol
aux instruments et de relevés d'obstacles à la navigation
aérienne
APPROUVÉE
20 / 22_157 Décision modificative n°1 - budget général APPROUVÉE
21 / 22_158 Décision modificative n°1 - budget annexe parc des
expositions
APPROUVÉE
Date de publication : 29 septembre 2022 22 / 22_159 Garantie d'emprunt à Patrimoine Languedocienne SA D'HLM - travaux de rénovation de quatre logements 8, rue
Puits de la Grâce à Albi
APPROUVÉE
23 / 22_160 Garantie d'emprunt à Patrimoine Languedocienne SA d'HLM - travaux de cinq logements 5, rue Sainte-Claire
APPROUVÉE
24 / 22_161 Garantie d'emprunt à Habitat Social PACT 81 -
acquisition-amélioration de cinq logements à la résidence-
accueil du Lude
APPROUVÉE
25 / 22_162 Garantie d'emprunt à Habitat Social PACT 81 -
construction d'un logement cité nouvelle des Issards à Albi
APPROUVÉE
26 / 22_163 Subvention association Réso Occitanie - troisième édition de l'université de la coordination en santé à Albi
APPROUVÉE
27 / 22_164 Atelier Chahut Couleur - musée Toulouse-Lautrec -
attribution de subvention
APPROUVÉE
28 / 22_165 Transport scolaire 2021-2022 - participation de la commune pour les élèves en situation de handicap
APPROUVÉE
29 / 22_166 Ludothèque La Marelle - versement d'une subvention
complémentaire pour 2022
APPROUVÉE
30 / 22_167 Actualisation du règlement de fonctionnement des
établissements d'accueil de jeunes enfants de la ville d'Albi
APPROUVÉE
31 / 22_168 Rue Saint-Antoine – transfert en pleine propriété du collège Honoré de Balzac au bénéfice du département du Tarn
APPROUVÉE
32 / 22_169 Chemin de Lestel / rue des Fargues - acquisition d’un
ensemble de terrains au Secours Catholique et au Secours
Populaire Français par l’intermédiaire de la SAFER
APPROUVÉE
33 / 22_170 Chemin de la Mouline - acquisition de la parcelle section AN n°132 à Madame Yvette Metge (délibération
rectificative)
APPROUVÉE
34 / 22_171 Route de la Drèche – acquisition d'une parcelle aux époux Longo
APPROUVÉE
Date de publication : 29 septembre 2022 35 / 22_172 Rue Rinaldi - cession pour régularisation au profit des époux Donguy
APPROUVÉE
36 / 22_173 Zone d'aménagement différé de Canavières - acquisition aux consorts Danis d'une parcelle
APPROUVÉE
37 / 22_174 Zone d'aménagement différé de Canavières - acquisition à monsieur Stéphane Assié de parcelles
APPROUVÉE
38 / 22_175 Petit chemin des Broucouniès – acquisition d'une parcelle aux consorts Antraygues
APPROUVÉE
39 / 22_176 Petit chemin des Broucouniès – convention de servitude ENEDIS
APPROUVÉE
40 / 22_177 Avenue de Saint-Juéry - convention de servitude ENEDIS APPROUVÉE
41 / 22_178 Avenue Albert Thomas - convention de servitude ENEDIS APPROUVÉE
42 / 22_179 Maison de quartier de Ranteil - convention de servitude ENEDIS
APPROUVÉE
43 / 22_180 Évolutions du tableau des effectifs APPROUVÉE
44 / 22_181 Avis sur le projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2022-2028
APPROUVÉE
45 / 22_182 Conseil municipal - règlement intérieur - révision APPROUVÉE
46 / 22_183 Décisions de madame le maire APPROUVÉE
Date de publication : 29 septembre 2022