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Ordre du Jour - ODJ dec19
Ordre du Jour - ODJ dec25
Ordre du Jour - ODJ dec23
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Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ dec23)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Handicap et inclusivité,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
DÉCEMBRE
2023
RDRE
DU
AFFAIRES
GENERALES
1/ Enquêtes
de
recensement
de
la population
pour
2024
2/
Modification
de
membres
de
commissions
municipales
permanentes
3/
Désignation
et
modalité
d'exercice
d'un référent
déontologue
des
élus
4/ Liste
des
actions
de
2024
pour
l'avenant
n°2
au Contrat
Territorial
de
Relance
et
de
Transition
Ecologique
(C.R.T.E.)
entre
la C.A.P.V.M
et
l'État
5/
Fonds
de
concours
pour
la transformation
des
terrains
de proximité
du quartier
Picasso-Luzard FINANCES 6/
Acomptes
sur
subventions
aux
associations
et
organismes
locaux,
et
conventions
de
participation
financière,
au titre
de
l'année
2024
7/
Admission
en
non-valeur
et
créances
éteintes
8/
Ajustement
comptable
des
provisions
pour
risques
9/
Engagement,
liquidation
et
mandatement
des
dépenses
d'investissement
avant
l'adoption
du
budget
primitif
de
2024
10/
Adoption
d'un
référentiel
budgétaire
et comptable
M57
à partir
du
1*' janvier
2024 11/
Adoption
du
règlement
budgétaire
et
financier
12/
Apurement
du
compte
1069
13/
Décision
modificative
(D.M.)
n°3
du
budget
de
2023
RBANISME
- ENVIRON!
NT
_-
DEVELOPP
TT ECONOMI
14/ Avis
sur
les dérogations
au repos
dominical
accordées
par le maire
pour
l'année
2024 15/
Approbation
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
LOGEMENT 16/
Modalités
de
passage
à la gestion
en flux
des
logements
sociaux
et approbation
des
conventions
de
réservation
PERSONNEL
- VIE
DES
SERVICES
17/
Modification
du
tableau
des
emplois 18/
Création
d'une
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
pour
certains
agents
de
la
fonction
publique
19/
Modification
de
la
délibération
relative
à
l'indemnité
forfaitaire
pour
déplacements
à l'intérieur
de
la
commune
20/
Régime
indemnitaire
du
personnel
de
la
commune,
à
compter
du
1%"
janvier
2022
- Modification
/ ajustements
au
1°"
octobre
2023
21/
Conditions
de
mise
à disposition
des
véhicules
municipaux
pour
l'année
2024
EDUCATION 22/
Proposition
de
convention
de
partenariat
avec
l'Unité
d'Enseignement
Maternel
pour
enfants
Autistes
(pas
de
convention
jointe)
23/
Proposition
de
convention
de
partenariat
avec
l'institut
médico-éducatif
(IME)
de
Torcy
pour
l'inclusion
d'enfants
campésiens
en
accueil
de
loisirs
(convention
jointe)
24/
Proposition
de
convention
de
participation
financière
pour
les
classes
d'environnement
autonomies
en
2023/2024,
avec
l'office central
de
la coopération
à l'école
de
Seine-et-Marne
(O.C.C.E.
77)
(convention
jointe)
ENFANCE
-
PETITE
ENFANCE
25/
Conventions
de financement
pour
les établissements
d'accueil
du jeune
enfant
(E.A.JE.)
avec
le
conseil
départemental
de
Seine-et-Marne
en
2023
(convention
jointe) 26/Avenant
n°1
du
contrat
d'objectifs
pour
le
lieu
d'accueil
enfants-parents
(L.AEP.)
pour
2022-2024,
avec
le
département
de
Seine-et-Marne
(C.D.77):
participation
financière
pour
2023
SPORT 27/
Convention
de
mise
à disposition
du
stade
des
Pyramides,
à la Ligue
d'Ile-de-
France
de
Football
et au district
77 de
football
28/
Attribution
de
subventions
exceptionnelles
aux
associations
sportives
(A.5.)
pour
les stages
sportifs
à l'automne
2023
VIE
ASSOCIATIVE
29/
Subvention
exceptionnelle
Cercle
Celtique
Campésien
30/
Remise
gracieuse
suite
à incident
dans
la maison
des
fêtes
familiales
SOLIDARITE 31/
Rapport
d'activité
de
2022
du
Syndicat
Intercommunal
des
Centres
de
Pédagogie
et
de
Réadaptation
pour
Handicapés
(S.I.CP.RH)
au
titre
d'Établissement
Public
de
Coopération
Intercommunale
(E.P.C.I.)
COMMUNICATION 32/
Modification
du
règlement
intérieur
du Conseil
Municipal POINT
SUPPLEMENTAIRE
33/
Rapport
d'observations
définitives
sur
la
gestion
de
la
commune
pour
les
exercices
2017
et
suivants,
établi
par
la Chambre
Régionale
des
Comptes
(C.R.C)
DECISIONS
DU
MAIRE
REMERCIEMENTS QUESTIONS
DIVERSES