Ordre du Jour - ODJ dec25

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Ordre du Jour - ODJ dec25 Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 07h29 par la commune de Champs-sur-Marne. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ dec25)Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025

ORDRE DU JOUR

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 30 juin 2025 et du 29 septembre 2025

AFFAIRES GÉNÉRALES

001/ Enquête de recensement de la population pour 2026

002/ Indemnisation de dommages non pris en charge par l’assureur

FINANCES

003/ Acomptes sur subventions aux associations et organismes locaux et conventions de participation financière, au titre de l’année 2026

004/ Admissions en non-valeur

005/ Ajustement comptable des provisions pour risques

006/ Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif de 2026

007/ Bilan financier des travaux régie 2025 et reconduction du dispositif de valorisation des travaux régie en 2026

TRAVAUX / PATRIMOINE

008/ Avenant n°1 au contrat de concession du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente

009/ Rapport d’activité de 2024 d’« Électricité de France » (E.D.F.) et d’Enédis, délégataires de service public

010/ Rapport d’activité de 2024 de « Gaz réseau distribution France » (G.R.D.F.), délégataire de service public

011/ Rapports d’activité de 2024 sur l’eau potable et l’assainissement de la Communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.)

012/ Rapport d’activité de 2024 sur le prix et la qualité du service public du chauffage urbain de la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne, (C.A.P.V.M.), au titre d’établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.)

013/ Demande de subvention par candidature au fonds d’aménagement communal (F.A.C.) du département de Seine-et-Marne

URBANISME / ENVIRONNEMENT / DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

014/ Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le Maire pour l’année 2026015/ Liste des actions de 2026 pour l’avenant n°4 au contrat territorial de relance et de transition écologique (C.R.T.E.) entre la Communauté d’agglomération de Paris Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et l’État

016/ Rapport relatif à l’artificialisation des sols sur le territoire de la commune de Champs-sur-Marne

017/ Avis relatif au projet de plan de prévention des risques inondations de la Marne par débordement de Vaires-sur-Marne à Chelles

018/ Cession de la parcelle communale cadastrée section AE n°223 à l’établissement public d’aménagement de Marne-la-Vallée (E.P.A. Marne) dans le cadre de la zone d’aménagement concerté des « Hauts de Nesles » 019/ Cession de la parcelle communale cadastrée section AE n°253 à l’établissement public d’aménagement de Marne-la-Vallée (E.P.A. Marne) dans le cadre de la zone d’aménagement concerté des « Hauts de Nesles »

POLITIQUE DE LA VILLE / LOGEMENT

020/ Bilan évaluation annuelle 2024 du contrat de ville

PERSONNEL – VIE DES SERVICES

021/ Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2026 022/ Modification du tableau des emplois

023/ Projet d’accord local relatif à l’organisation du service minimum en cas de grêve

ÉDUCATION

024/ Convention transfert de propriété de matériels acquis par l’État

025/ Convention d’utilisation du réseau des piscines avec la Communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne pour l’année scolaire 2025-2026 026/ Convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomes en 2025/2026, avec l’office central de la coopération à l’école de Seine-et-Marne (O.C.C.E. 77)

027/ Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (A.E.S.H.) sur le temps de la pause méridienne dans le premier degré

ENFANCE / PETITE ENFANCE

028/ Convention relative aux activités nautiques et terrestres pendant les vacances d’automne pour les enfants des accueils de loisirs de Champs-sur-Marne avec l’Union des œuvres laïques d’éducation physique (U.F.O.L.E.P.)

029/ Organisation des centres de vacances d’été 2026 par le service enfance 030/ Organisation d’un mini-séjour hiver 2026 par le service enfance 031/ Organisation de stages B.A.F.A. et B.A.F.D. en partenariat avec les C.E.M.E.A. et les Pionniers de France pour l’année 2026

032/ Avenants aux conventions d’objectifs et de finances relatifs aux bonus territoire pour tous les établissements d’accueil du jeune enfant municipaux avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne (C.A.F. 77)

JEUNESSE

033/ Organisation des centres de vacances d’été 2026 par le service jeunesse034/ Organisation d’un mini-séjour nature et environnement à l’Ile d’Oléron été 2026 par le service jeunesse

035/ Convention de partenariat pour l’installation d’un rucher pédagogique au 1 promenade des patis avec l’association « Happyculture »

036/ Convention de partenariat pour la mise en œuvre d’ateliers et stages de photographie avec l’association « Champs images »

SPORTS

037/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour les stages sportifs de l’automne 2025

038/ Convention de partenariat pour la réalisation de photographies sportives avec l’association « Champs images » et les associations sportives de Champs-sur- Marne

039/ Convention de mise à disposition réciproque d’installations sportives avec l’Université Gustave Eiffel et l’E.S.I.E.E Paris

CITOYENNETÉ

040/ Convention de partenariat pour un chantier participatif à l’écolieu braque avec l’université Gustave Eiffel, le Pôle territorial de coopération économique Paris- Vallée de la Marne et trois moulins habitat

041/ Convention pour la mise en œuvre d’un projet justifiant la présence d’un intervenant extérieur rémunéré dans le cadre de l’animation du jardin pédagogique des Deux Parcs avec l’Éducation nationale

SOLIDARITÉ

042/ Convention partenariale avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et- Marne dans le cadre de la mise en œuvre d’actions en faveur des personnes privées de logement et des locataires rencontrant des difficultés

043/ Convention partenariale de séances de tennis santé et bien-être avec l’association Tennis club de Champs-sur-Marne

044/ Subvention exceptionnelle à l’association « Turbulences Marne-la-Vallée »

DÉCISIONS DU MAIRE

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES