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Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 06 02 2024 Affichage)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes, Ruralité,
MAIRIE DE CHEVAIGNÉ
7 RUE DE LA MAIRIE
35250 CHEVAIGNÉ
TÉL. 02 99 55 82 17
mairie@chevaigne.fr
IR MéTRoPoLe
Chevaigné
République Française
Département Ille-et-Vilaine
Commune de CHEVAIGNÉ
A l’attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
Mardi 6 Février 2024
a
20H 15
Salle du Conseil (Mairie)
Je vous prie de participer à cette séance dont l’ordre du jour est le suivant :
1 — Personnel communal - Poste de Responsable du service Entretien et agent
d'entretien des locaux - Vacance d'emploi - Ouverture des grades afférents au poste
2 - Finances - Budget Principal - Engagement et liquidation des dépenses
d'investissement avant le vote du Budget primitif 2024
3 — Finances - Budget Principal — Virement de crédits
4 - Finances - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Équipement des
Territoires Ruraux (DETR) et de la Dotation de Soutien à l'investissement Local (DSIL)
pour l'année 2024 - Projet d'extension et de rénovation énergétique des Services
Techniques municipaux
5 - Finances — Projet de rénovation et d'extension du restaurant municipal —
Subvention au titre du Fonds vert — Mise à jour du plan de financement
6 - Aménagement du territoire / Biodiversité — Convention entre la commune de
Chevaigné et l'association « Les Planteurs du Boizh’éloups »
Pour affichage 7 - Action sociale - APRAS - Avenant à la convention tripartite relatif à la poursuite du
dispositif SORTIR ! pour l’année 2024
Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation donnée par le
Conseil municipal en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 2 Février 2024
Le Maire,
Sandrine VINCENT
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