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Déliberation - 18 d1544685784979
Document publié le Mardi 3 juillet 2018 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 18 d1544685784979)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 3 juillet 2018
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 20/06/2018
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 03/07/2018
SEANCE DU 26 JUIN 2018
Délibération n° D-2018-241
Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et
d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2018 / 2019
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Jean- Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Romain DUPEYROU
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Christelle CHASSAGNE, ayant donné pouvoir à Madame Christine HYPEAU, Madame Dominique JEUFFRAULT, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Luc DELAGARDE, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Sylvette RIMBAUD, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Agnès JARRY, ayant donné pouvoir à Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Fabrice DESCAMPS, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Madame Marie-Chantal GARENNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Simon LAPLACE, ayant donné pouvoir à Monsieur Marc THEBAULT, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Nicolas ROBIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Excusés :
Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON. CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2018
Délibération n° D-2018-241
Direction des Finances Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2018 / 2019
Monsieur Dominique DESQUINS, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Les inscriptions aux Activités Niortaises d’Initiation et d’Orientation Sportives (ANIOS) pour la saison sportive 2018 / 2019 se dérouleront début septembre 2018.
Il convient d’adopter les tarifs pour cette prochaine année sportive.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- adopter l’ensemble des tarifs de l’ANIOS qui entreront en vigueur au 1er septembre 2018, dont le détail est joint en annexe.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Alain GRIPPON ET
Pôle Vie de la Cité
NIORT
Service des Sports
AN.I.O.S. (Activités Niortaise d'initiation et d'Orientation Sportives) 2018 / 2019
TARIFS EN VIGUEUR
POUR MEMOIRE
A. COTISATION ANNUELLE - par personne et par tranche de Quotient Familial
A PARTIR 01/08/2078
TARIFS 2077
NIORT
Vionr
NIORT
ions
A.1
- Tranche QF. n°1
6,50
40,00
6,45
39,10
A.2 - Tranche Q.F. n°2
6,50
40,00
6,45
39,10
A3 - Tranche QF. n°3
12,95
40,00
12,75
39,10
À.4 - Tranche Q.F. n°4
12,95
40,00
12,75
39,10
A.5 - Tranche QF. n°5
12,95
40,00
12,75
39,10
À.6 - Tranche QF. n°6
26,00
40,00
25,60
39,10
A.7 - Tranche QF. n°7
26,00
40,00
25,60
39,10
À.8 - Tranche Q.F. n°8
39,00
40,00
38,35
39,10
À.9 - Tranche QF. n°9
39,00
40,00
38,35
39,10
A.10 - Tranche Q.F. n°10
39,00
40,00
38,35
39,10
A.11- Tranche QF. n°11
39,00
40,00
38,35
39,10
À.12 - Tranche Q.F. n°12
39,00
40,00
38,35
39,10
OmT—n—Or