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Déliberation - 20100637
Document publié le Vendredi 1 janvier 2010 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20100637)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______
V I L L E D E N I O R T
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 19 octobre 2010
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 2 novembre 2010
SEANCE DU 25 OCTOBRE 2010
P R U S - A V E N A N T A U M A R C H E D E M A I T R I S E
D ´ O E U V R E P O U R L ´ A M E N A G E M E N T
D ´ E S P A C E S E X T E R I E U R S D A N S L E C A D R E D U
P R U S - O P E R A T I O N S A 1 5 , A 1 6 , A 1 8 , A 3 4
E T E 6
Accusé de réception de la préfecture en date du
vendredi 29 octobre 2010
Président :
M. Pascal DUFORESTEL, 1er Adjoint
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Annie COUTUREAU
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Patrick DELAUNAY - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Alain BAUDIN - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Michel PAILLEY - M. Aurélien MANSART - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Rose-Marie NIETO - Mme Virginie LEONARD
Secrétaire de séance : M. Patrick DELAUNAY
Excusés ayant donné pouvoir :
- Christophe POIRIER donne pouvoir à Jacques TAPIN
- Pilar BAUDIN donne pouvoir à Michel GENDREAU
- Gérard ZABATTA donne pouvoir à Patrick DELAUNAY
- Guillaume JUIN donne pouvoir à Sylvette RIMBAUD
- Annick DEFAYE donne pouvoir à Josiane METAYER
- Dominique BOUTIN-GARCIA donne pouvoir à Michel PAILLEY
- Elsie COLAS donne pouvoir à Alain BAUDIN
- Maryvonne ARDOUIN donne pouvoir à Hüseyin YILDIZ
Excusés :
Maire de Niort :
Mme Geneviève GAILLARD
Conseillers :
Mme Jacqueline LEFEBVRE - CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2010
DELIBERATION D20100486
PRUS PRUS - AVENANT AU MARCHE DE MAITRISE D´OEUVRE POUR L´AMENAGEMENT D´ESPACES EXTERIEURS DANS LE CADRE DU
PRUS - OPERATIONS A15, A16, A18, A34 ET E6
Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Par délibération du conseil municipal en date du 29 mars 2010, le contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux d’aménagement des cœurs d’îlots situés au sud de la rue Jules Siegfried (A18 rue Fizeau, A15/A16 rue Delambre) ainsi que de l’esplanade des Sports (E6) et le Parc de la Tour Chabot (A34) a été confié au Groupement « Atelier du Sablier » et « Iris Conseil Régions ».
Conformément au marché de maîtrise d’œuvre (article 9 du CCP), il s’agit, après la réception de l’avant-projet (AVP), d’arrêter le coût prévisionnel des travaux et de procéder, par avenant, à la fixation du forfait définitif de rémunération de la prestation de la maîtrise d’œuvre.
Le coût prévisionnel des travaux sur lequel s’engage la maîtrise d’œuvre est de 1 136 170,30 euros HT, hors options. Le coût des options est estimé à 84 303,60 euros HT.
L’avenant prévoit également que la rémunération provisoire du groupement de maîtrise d’œuvre mentionnée dans la marché initial devienne définitive pour un montant de 94 304,86 euros TTC.
L’enveloppe financière des opérations reste conforme à la convention multi partenariale de l’ANRU et sa matrice financière modifiée par l’avenant n° 2 de la dite convention.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- fixer le montant prévisionnel des travaux à 1 136 170,30 € HT hors options et le coût des options à 84 303,60 € HT ;
- fixer le montant définitif de rémunération de la maîtrise d’œuvre pour un montant de 94 304,86 € TTC ;
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le Groupement Atelier du Sablier et Iris Conseil Régions.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Pour Madame le Maire de Niort
Geneviève GAILLARD
L'Adjointe déléguée
Signé
Josiane METAYER