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Déliberation - Liste deliberations CM 25 02 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Parné-sur-Roc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 25 02 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
République
Française
1
pa
:
Département
MAYENNE
TT,
DADNÉ-SUR-bO
i
Petites
Cités
FARNE
JUR-RUL
Commune
de Parné
Sur Roc
de
Caractère
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
Conseil
municipal
du
25
février
2025
Délibérations
:
4
2025
003
: Subventions
2025
aux
associations
et
autres
entités
* La
2025
004
: Approbation
du
Compte
Financier
Unique
budget
2024
commune
(42900)
Se *
2025
005 :
Affectation
des
résultats
2024
au
budget
2025
commune
(42900)
*. +
2025
006
: Approbation
du
Compte
Financier
Unique
budget
2024
Lotissement
Longeraie
3
(42908)
%
2025
007
: Approbation
du
Compte
Financier
Unique
budget
2024
Lotissement
Pré
Neuf
(42909)
%
2025
008
: Affectation
des
résultats
2024
au
budget
2025
lotissement
Pré
neuf
(42909)
%
2025
009:
Attribution
du
marché
de
travaux
de
viabilité
lotissement
de
la
Bellangerie
%
2025
010
: Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
dans
le cadre
des
aménagements
urbains
des
Petites
Cités
de
Caractère
%
2025
011
: Régime
indemnitaire
RIFSEEP
%
2025
012
: Avis
concernant
la
demande
d'autorisation
environnementale
dans
le
cadre
de
la
mise
à jour
du
plan
d'épandage
des
boues
issues
de
la station
d'épuration
(STEP)
de
Laval
Liste
publiée
sur
le site
internet
de
la commune
de
26/02/2025
En
mairie,
le
26/02/2025
Le
Maire
David
CARDOSO
É
Mairie
de
Parné
sur
Roc
—
1,
Place
du
Prieuré
53260
PARNÉ
SUR
ROC
Re
Tél.
02.43.88.01.57
-
accueil@mairieparne.fr
-
www.parne-sur-roc.fr