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Déliberation - N 107 Environnement et Espaces Naturels Plaine d Ansot Mise à disposition d équidés au profit de la Commune de Bayonne périodes estivales 2026 2027 et 2028
Document publié le Lundi 8 juin 2026 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 107 Environnement et Espaces Naturels Plaine d Ansot Mise à disposition d équidés au profit de la Commune de Bayonne périodes estivales 2026 2027 et 2028)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Animaux,
7) ,
Dayonn AIONA-PAYS BASQUE
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées-Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2026
DELIBERATION N° DE-2026-107
L'an deux mil vingt-six, le 4 juin, le Conseil municipal dûment convoqué, s'est réuni l'Hôtel de ville, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h30.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45
Présents :
M. Jean-René ETCHEGARAY, Mme Sylvie DURRUTY (à partir de la délibération DE-2026-113), M. Joseba ERREMUNDEGUY, Mme Laurence HARDOUIN TORRE, M, Yves UGALDE, Mme Christine LAUQUE, M. Cyrille LAIGUILLON, Mme Déborah LOUPIEN-SUARES, M. Nicolas ALQUIE, Mme Christine MARTIN-DOLHAGARAY, M, Loïc CORRÈGE, Mme Sophie CASTEL, M. Alain LACASSAGNE, Mme Françoise BRAU-BOÏRIE, Mme Sylvie MEYZENC, M. Jérôme AGUERRE, Mme Jennifer MOTHES, Mme Marie-Noëlle LARRE, M. Philippe MAHOU, Mme Marie-Anne DELOBEL, Mme Laurence BLANDINO, M. Jean-Marc FILY, Mme Sophie VOISIN, Mme Nadine GAUDE, Mme Agnès DUHART, M. Pascal DEL PRADO, M, Lionel SEVILLA, Mme Laetitia HOSTAINS, M. Pantxo ETCHEGARAY, Mme Emilie LARROZE, M. Timothée HIRIART, M. Jérôme DUCAZAU, Mme Colette CAPDEVIELLE, M. Jean-Claude IRIART, Mme Cathy LIOUSSE, M. Henri ETCHETO, Mme Juliette BROCARD, M. David OSPITAL, M. Iker ETCHEPARE (à partir de la délibération DE-2026-094), M. Joé MENDES MONTEIRO, M. Pascal LESELLIER
Absents représentés par pouvoir :
Mme Sylvie DURRUTY à Mme Laurence BLANDINO (jusqu'à la délibération DE-2026-112) ; M. Serge ARCOUET à M. Jean-René ETCHEGARAY ; M. Olivier ALLEMAN à Mme Chrisitne LAUQUE ; M. David VAISSE à M. Joseba ERREMUNDEGUY ; Mme Carole TERNOIS à M. Jean-Claude IRIART ; M. Iker ETCHEPARE à Mme Juliette BROCARD (jusqu'à la délibération DE-2026-093)
Absent(s) :
Secrétaire :
M. DUCAZAU
Entendu le rapport de M. SEVILLA,
OBJET: ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d'Ansot - Mise à disposition d'équidés au profit de la Commune de Bayonne - périodes estivales 2026,
2027 et 2028.
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20260604-26_14132-DE
Date de télétransmission : 08/06/2026
Date de réception préfecture : 08/06/2026 _
LDayonne BAIONA-PAYS BASQUE
Dans le cadre de la brigade de surveillance à cheval mise en place à la plaine d'Ansot, la Commune a recours à deux juments, afin d'effectuer de manière périodique et rapprochée des tournées de surveillance sur ce site en période estivale.
A ce titre, la Commune a signé en 2025 avec Mesdames Anne Senne et Emilie Senne un contrat de prêt à usage de deux juments et d'une ânesse. En effet, il est apparu opportun d'installer également sur la Plaine d'Ansot ce dernier équidé, pour des missions ponctuelles de battage et de pâturage, en lien avec les itinéraires de gestion
de cet espace naturel.
Compte tenu des résultats satisfaisants obtenus, il est proposé de poursuivre le dispositif pour la saison estivale 2026, avec une reconduction éventuelle en 2027 et 2028. Pour ce faire, il est proposé de conclure un prêt à usage ou commodat, relevant des dispositions des articles 1875 et suivants du Code civil et donc, essentiellement gratuit. La gratuité du prêt n'exclut toutefois pas le fait que l'emprunteur supporte un certain nombre de frais d'hébergement, de nourriture, de soins et d'assurance des animaux. De leur côté, Mesdames Anne Senne et Emilie Senne s'engagent à remettre les animaux en bonne santé et avec tout le matériel nécessaire.
Il est demandé au Conseil municipal d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer le contrat de prêt à usage ci-annexé pour les périodes estivales 2026, 2027, 2028, dans les conditions ci-dessus indiquées.
Ont signé au registre les membres présents.
Adopté à l'unanimité
Jean-René ETCHEGARAY
Maire de Bayonne
Par délégation du Maire
David Tollis
Directeur général des services
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20260604-26_14132-DE
Date de télétransmission : 08/06/2026
Date de réception préfecture : 08/06/2026 1
Contrat de prêt à usage ou commodat
de deux juments et d’une ânesse
entre
Mesdames Anne Senne et Emilie Senne (propriétaire/prêteur)
et
la Commune de Bayonne (emprunteur)
Plaine d’Ansot
Années 2026, 2027, 2028
L’an deux mille vingt-six,
et
Le ………………………….
ENTRE LES SOUSSIGNES
Madame Anne Senne, domiciliée 200 Xamarineko Bidea, 64250 Espelette dénommée dans la présente sous le terme de le PRETEUR,
D’UNE PART,
Madame Emilie Senne, domiciliée 624 chapelle d’Otsanz, 64280 Ustaritz dénommée dans la présente sous le terme de le PRETEUR,
D’UNE PART,
Monsieur Jean-René Etchegaray, en qualité de Maire, agissant pour le compte de la commune de Bayonne, habilité à cet effet, en vertu d’une délibération en date du 04 juin 2026,
dénommé dans la présente sous le terme de l’EMPRUNTEUR,
D’AUTRE PART,
PREAMBULE
Dans le cadre de la brigade de surveillance à cheval mise en place à la Plaine d’Ansot, la Commune emploie deux chevaux afin d’effectuer des missions de patrouille en période estivale.
En 2025, la Commune a signé avec Mesdames Anne Senne et Emilie Senne un contrat de prêt à usage de deux chevaux et d’un âne. En effet, il est apparu intéressant d’installer également sur la Plaine d’Ansot un âne pour des missions ponctuelles de battage et de pâturage, en lien avec les itinéraires de gestion de cet espace naturel.
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20260604-26_14132-DE
Date de télétransmission : 08/06/2026
Date de réception préfecture : 08/06/2026 2
Compte tenu des résultats positifs obtenus, il a été proposé de conclure un nouveau contrat de prêt à usage pour la période estivale 2026, reconductible en 2027 et 2028, conformément aux dispositions des articles 1875 et suivants du Code civil.
ARTICLE 1 – OBJET DU CONTRAT
Madame Anne Senne, le PRETEUR, est propriétaire de la jument « Unedeness du Riolet» immatriculée sous le n° SIRE 08 411 625 D, garantie ni vicieuse ni dangereuse, exempte de maladie contagieuse, à jour de ses vaccins, de la vermifugation et du dentiste.
Madame Emilie Senne, le PRETEUR, est propriétaire de la jument « Uvéa de la Côte» immatriculée sous le n° SIRE 08 447 445 T et de l’ânesse « Beltxa » immatriculée sous le n° SIRE 52 492 957 M, garanties ni vicieuses ni dangereuses, exemptes de maladie contagieuse, à jour de leurs vaccins, de la vermifugation et du dentiste.
Le PRETEUR, concède à titre de prêt à usage purement gracieux et en conformité des articles 1875 et suivants du Code civil à la Commune, l’EMPRUNTEUR, les trois équidés accompagnés de leurs carnet d’identifications (identité de l’animal, n° SIRE, certificat d’origine, description physique de l’animal, feuillet de vaccination) et d’une attestation de suivi sanitaire/bonne santé.
Les animaux ne pourront pas être utilisés par le PRETEUR pendant la durée du contrat, excepté dans le cas mentionné à l’article 5.2.
Le PRETEUR fournit également à l’EMPRUNTEUR le matériel suivant pour le bon usage des animaux, parfaitement adapté à leur morphologie et en bon état : - un licol avec longe,
- une selle complète avec une sangle et amortisseur de dos selon le besoin du cheval, - un filet équipé,
- du matériel de battage pour l’ânesse,
- tous autres matériels jugés nécessaires par le propriétaire.
ARTICLE 2 - DUREE
Le présent contrat prend effet à compter du 28 mars 2026 et se termine le 02 novembre 2026.
Le dispositif sera reconduit tacitement pour les périodes estivales 2027 et 2028 déterminées à environ sept mois/an (entre la mi-mars et le début du mois de novembre), réajustables en fonction des conditions climatiques (zone inondable), ainsi que des consignes sanitaires (site fermé).
Chaque partie peut décider de ne pas reconduire le contrat par lettre recommandée avec
accusé de réception à la fin de la saison écoulée.
ARTICLE 3 – DESTINATION DES CHOSES PRETEES
Il est convenu que le PRETEUR mette à la disposition de l’EMPRUNTEUR : - les deux juments, afin d’effectuer de manière périodique et rapprochée des tournées de surveillance dans la Plaine d’Ansot ;
- l’ânesse pour des missions ponctuelles de battage et de pâturage.
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20260604-26_14132-DE
Date de télétransmission : 08/06/2026
Date de réception préfecture : 08/06/2026 3
L’EMPRUNTEUR s’oblige expressément à n’utiliser les choses prêtées qu’aux seuls usages prévus.
Les animaux seront utilisés d'une manière rationnelle et en fonction de leurs possibilités, de leurs capacités et de leur état.
ARTICLE 4 – GRATUITE
Conformément aux dispositions du Code civil (article 1876), le présent commodat est consenti et accepté à titre purement gratuit, sans contrepartie de quelque nature que ce soit.
En aucun cas, l’EMPRUNTEUR ne pourra utiliser les équidés dans un but lucratif.
ARTICLE 5 – CONDITIONS ET CHARGES
Ce prêt à usage est consenti et accepté de bonne foi entre les parties et en conformité des usages, sous les clauses, charges et conditions suivantes, que l’EMPRUNTEUR s’engage à respecter :
5.1. Conditions relatives à l’EMPRUNTEUR
L’EMPRUNTEUR veille en bon père de famille à la garde et à la conservation des choses prêtées ; il s’en sert personnellement, ne peut les confier à d’autres personnes que ses agents et ne doit les utiliser que pour l’usage ci-dessus défini.
L’EMPRUNTEUR ne peut faire, sans le consentement exprès et par écrit du PRETEUR, aucun changement dans les choses prêtées et notamment dans leur destination.
Il tient informé le PRETEUR en cas de soucis et de déplacement des équidés hors du site de la Plaine d’Ansot.
Il restitue les animaux et tous leurs accessoires au PRETEUR à la fin du prêt.
5.2. Conditions relatives au PRETEUR
En cas de la fermeture prolongée du site (fêtes de Bayonne, site inondé sur plusieurs jours, consignes sanitaires…), le rapatriement des animaux chez le PRETEUR est alors envisagé. Le contrat de prêt est suspendu. Le PRETEUR veille à nouveau à la garde et à la conservation des animaux prêtés et il peut les utiliser.
Le PRETEUR prend en charge les opérations de transport des animaux, ceux-ci étant sous sa garde :
- lors de leur livraison le 28 mars 2026 et de leur retrait le 02 novembre 2026, - lors de leur rapatriement chez lui si le site est fermé de manière prolongée. Dans ces deux cas, les frais de déplacement lui seront remboursés par la Commune, sur présentation d’une facture.
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20260604-26_14132-DE
Date de télétransmission : 08/06/2026
Date de réception préfecture : 08/06/2026 4
5.3. Charges
5.3.1. Hébergement
Les animaux sont hébergés sur la Plaine d’Ansot durant toute la durée du prêt. Si les conditions climatiques (risque d’inondation) compromettent la sécurité des animaux, ceux-ci seront parqués dans une zone de repli.
Les prairies attribuées sont de deux hectares et demi divisés en deux par le biais de clôtures électriques (ruban et câble électrifié) permettant d’effectuer des rotations nécessaires à la qualité de la pâture.
Un paddock de 400m2 environ est prévu pour la mise en sécurité des animaux en cas de risque d’inondation. Celui-ci est clôturé et électrifié.
Une écurie est attenante aux prairies.
Elle est constituée de :
- deux stabulations individuelles,
- un boxe « cheval malade » (en cas de besoin),
- une sellerie équipée de porte selles/ filets,
- avec stockage pour le foin,
- et une douche.
Le petit matériel disponible est le suivant :
- une pharmacie complète,
- du matériel de pansage.
5.3.2. Nourriture
Les dépenses pour l’alimentation ou les compléments de l’animal sont à la charge de l’EMPRUNTEUR durant toute la durée du séjour sur la Plaine d’Ansot.
En plus de l’herbe des prairies, les équidés, selon leurs besoins, disposent : - de foin,
- d’une pierre à sel
- d’eau claire.
5.3.3. Soins vétérinaires et de maréchalerie
L’EMPRUNTEUR s’engage à conserver les équidés dans les meilleures conditions de soins durant tout leur séjour sur la Plaine d’Ansot. En cas de besoin, il s'engage à faire appel au vétérinaire et au maréchal ferrant. Les frais de maréchalerie et les frais vétérinaires courants sont à sa charge.
Les frais vétérinaires exceptionnels (coliques ou maladie nécessitant une prise en charge immédiate par le vétérinaire) sont à la charge de l’EMPRUNTEUR à hauteur d’un montant maximum de 600 € par animal.
Si les frais vétérinaires dépassent ce montant, il devra immédiatement en informer le PRETEUR qui donnera ses instructions, sans que l’EMPRUNTEUR ne puisse intervenir.
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20260604-26_14132-DE
Date de télétransmission : 08/06/2026
Date de réception préfecture : 08/06/2026 5
Si l’état de santé de l’animal devait nécessiter son abattage pour cause de maladie ou d’accident grave, – sur avis vétérinaire – une euthanasie d’urgence serait effectuée au mieux afin d’éviter à l’équidé tout traumatisme ou toute souffrance inutile.
Seul un vétérinaire pourra mettre fin aux jours de l’équidé et uniquement par injection suffisante en intraveineuse.
Seule une maladie grave condamnant l’animal ou un accident préjudiciant gravement le bien-être de l’équidé peut guider le vétérinaire à une décision d’urgence d’euthanasie.
Le PRETEUR sera immédiatement contacté, la décision sera prise sur son seul consentement. Le diagnostic sera à ce moment noté dans le dossier médical de l’équidé.
En cas de décès, un certificat vétérinaire détaillé, indiquant la cause du décès, confirmant officiellement l’identité, le signalement de l’animal, la méthode d’euthanasie ainsi qu’une attestation de l’enlèvement de la dépouille par le clos d’équarrissage devra être à fournir dans les huit jours au PRETEUR.
ARTICLE 6 – RESPONSABILITE ET ASSURANCES
L’EMPRUNTEUR est responsable des animaux qui sont sous sa garde sur le site de la Plaine d’Ansot et il fait son affaire de tous les risques et litiges pouvant provenir du fait de son exploitation. Il s’engage à souscrire une assurance responsabilité civile visant à couvrir les dommages que les équidés pourraient causer ou bien subir (risque de mortalité compris), pendant qu’ils sont sous sa garde.
S’il arrivait que l’animal s’échappe ou soit dérobé, l’EMPRUNTEUR s’engage à signaler la fuite ou le vol par téléphone au propriétaire dès qu’il aura connaissance de la chose et au plus tard dans les vingt-quatre heures ; il s’engage par ailleurs à signaler la disparition ou le vol immédiatement à la gendarmerie de son lieu de résidence. S'il s'avérait que l'équidé est réellement en fuite ou fait l'objet d'un vol, l’emprunteur s'engage à mettre en œuvre par tous les moyens à sa portée la recherche de l'équidé (petites annonces, affiches, recherche auprès des autorités, associations, etc.).
Le PRETEUR est responsable des animaux lorsqu’il en a la garde, c’est-à-dire lors des opérations de transport et si le contrat est suspendu et que les animaux sont rapatriés chez lui, conformément aux dispositions de l’article 5.2 susvisé.
ARTICLE 7 – MODIFICATIONS
Toute modification du présent contrat ne pourra résulter que d’un document écrit bilatéral, rédigé sous forme d’avenant.
ARTICLE 8 – REGIME JURIDIQUE – REGLEMENT DES LITIGES
Le présent commodat est régi par les dispositions du Code civil.
En cas de contentieux portant sur l’application dudit contrat, il est expressément convenu et ce, avant tout recours contentieux, que les parties procèderont par voie amiable.
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20260604-26_14132-DE
Date de télétransmission : 08/06/2026
Date de réception préfecture : 08/06/2026 6
En conséquence, les litiges éventuels qui pourraient naître entre les parties relatifs à l’application du présent commodat seront du ressort des juridictions civiles compétentes.
Pour l’exécution des présentes, élection de domicile est faite à Bayonne, en l’Hôtel de Bayonne.
Dont contrat sur six pages.
Fait et passé en trois exemplaires en l’Hôtel de ville de Bayonne.
Pour le PRETEUR Pour l’EMPRUNTEUR Madame Anne Senne la Commune de Bayonne M. Jean-René Etchegaray
Maire de Bayonne
Pour le PRETEUR
Madame Emilie Senne
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20260604-26_14132-DE
Date de télétransmission : 08/06/2026
Date de réception préfecture : 08/06/2026