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Déliberation - Delegues commissions 06 2020 2020 012
Document publié le Dimanche 5 juillet 2020 par la commune de Barret-sur-Méouge.
Lien du pdf (Déliberation - Delegues commissions 06 2020 2020 012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Département des Hautes-Alpes
______________________________
MAIRIE
DE
BARRET SUR MEOUGE
05300
04.92.65.10.93
04.92.65.06.76
Email : mairie.barretsurmeouge@wanadoo.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L’an deux mil vingt, le neuf juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de son Maire, Monsieur Philippe PEYRE.
Etaient présents : MM. Annick ARMAND, Yolande MADIOT, Pierre GABRIEL, Lionel BOUMIER, Norine JONAS, Julie ATGER, Virginie ANDRASI, François STEENHOUT, Mikaël MAES. Absents excusés : Jean BUSCH
Date de convocation : le 5 juillet 2020
Membres en exercice : 11
Madame Annick ARMAND est élue secrétaire de séance.
Vote pour «10 »
OBJET : Nomination des délégués à la CCSB
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, désigne en tant que délégués à la Communauté de Communes du Sisteronais-Buëch :
- Délégués titulaires :
Annick ARMAND
Yolande MADIOT
Annule et remplace la délibération 2020/008.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an susdits.
Pour ampliation.
2020/012
Le Maire
Philippe PEYRE