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Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune de Béruges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations du 17032023)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Investissement et développement économique,
Commune de Béruges
Département de la Vienne
République Française
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 17 MARS 2023
Approuvé à Ba .
majorité des voix : 2023 03 08 Convention d'occupation
temporaire Commune/FCVB 6 voix pour
4 Voix contre
5 abstentions
Approuvé à 2023 03 09 Loyer local commercial
7 place de l'église l'unanimité
À 15 voix pour
Approuvé à la
majorité des voix : 2023 03 10 Location local
professionnel 4 impasse des côteaux 12 voix pour
2 voix contre
1 abstention
Approuvé à la 2023 03 11 REHABILITATION
D'UN COMMERCE EN CENTRE BOURG majorité des voix:
Réévaluation du montant de la maitrise d'œuvre 12 voix pour
3 abstentions
Approuvé à la 2023 03 12 REHABILITATION
D'UN COMMERCE EN CENTRE BOURG majorité des voix :
Modification subvention Départementale ACTIV 3 - 2022 12 voix pour
3 abstentions
; Acté à l'unanimité des 2023 03 13 ETAT ANNUEL D'INDEMNITES ELUS 2022 membres présents
2023 03 14 | BUDGET CAISSE DES ECOLES US
Approbation COMPTE DE GESTION 2022 . À 8 voix pour
2023 03 15 | BUDGET CAISSE DES ECOLES ns
Approbation COMPTE ADMINISTRATIF 2022 A 7 voix pour
2023 03 16 | BUDGET CAISSE DES ECOLES Dan
AFFECTATION DU RESULTAT de FONCTIONNEMENT 2022 . A8 voix pour
Approuvé à BUDGET CAISSE DES ECOLES re 20230817 | VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 Cure À 8 voix pour
Approuvé à la 2023 03 18 BUDGET LOGEMENTS
LOCATIFS majorité des voix :
Approbation COMPTE DE GESTION 2022 12 voix pour
3 voix contre BUDGET LOGEMENTS LOCATIFS
Approuvé à la
majorité des voix :
2023 0819 | A bprobation COMPTE ADMINISTRATIF 2022 11 voix pour 3 voix contre
Approuvé à la
2023 03 20 BUDGET LOGEMENTS LOCATIFS majorité des voix :
AFFECTATION DU RESULTAT de FONCTIONNEMENT 2022 12 voix pour 3 abstentions
Approuvé à la
2023 03 21 BUDGET LOGEMENTS LOCATIFS majorité des voix :
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 12 voix pour 3 voix contre
Approuvé à la
2023 03 22 BUDGET PRINCIPAL - COMMUNE majorité des voix :
Approbation COMPTE DE GESTION 2022 12 voix pour 3 abstentions
Approuvé à la
2023 03 23 BUDGET PRINCIPAL - COMMUNE majorité des voix :
Approbation COMPTE ADMINISTRATIF 2022 11 voix pour 3 abstentions
Approuvé à la
2023 03 24 BUDGET PRINCIPAL - COMMUNE majorité des voix :
AFFECTATION DU RESULTAT de FONCTIONNEMENT 2022 12 voix pour 3 abstentions
Approuvé à
BUDGET PRINCIPAL - COMMUNE CNRS uit
20230325 | VOTE DES TAUX D'IMPOSITIONS 2023 RIRaniqnne SOIE 15 voix pour
Approuvé à la
2023 03 26 BUDGET PRINCIPAL - COMMUNE majorité des voix :
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 12 voix pour 3 abstentions
Approuvé à la
2023 03 27 BUDGET PRINCIPAL 2023 majorité des voix :
VOTE SUBVENTION - BUDGET ANNEXE CAISSE DES ECOLES 12 voix pour 3 abstentions
Approuvé à la
2023 0328 | BUDGET PRINCIPAL 2023 - SUBVENTIONS aux ASSOCIATIONS Re 3 voix contre
Approuvé à la
2023 03 29 BUDGET PRINCIPAL 2023 - SUBVENTION COMMUNALE majorité des voix :
Association « BIBLIOTHÈQUE » 11 voix pour 3 voix contre
Approuvé à la
2023 03 30 BUDGET PRINCIPAL 2023 - SUBVENTION COMMUNALE majorité des voix :
Association « LES AMIS DU PATRIMOINE de BERUGES » 10 voix pour 3 voix contre
Approuvé à la
2023 03 31 BUDGET PRINCIPAL 2023 - SUBVENTION COMMUNALE majorité des voix :
Association « LES SAL'O'BARS » 11 voix pour 3 voix contre
Approuvé à la
2023 03 32 BUDGET PRINCIPAL 2023 - SUBVENTION COMMUNALE majorité des voix :
Association « COMITE DE JUMELAGE » 10 voix pour 3 voix contre
1 2023 03 33 BUDGET PRINCIPAL 2023 - SUBVENTION COMMUNALE « FOYER D'EDUCATION POPULAIRE ET SPORTIF »
Approuvé à la
majorité des voix :
11 voix pour
3_voix contre
2023 03 34 BUDGET PRINCIPAL 2023 - SUBVENTION COMMUNALE Association « BERUGES SPORT NATURE »
Approuvé à la
majorité des voix :
11 voix pour
3_ voix contre
Le Maire
Olivier KIRCH
La secrétaire de séance
Lydie PROVOST Nos imprimés sont produits par Fabrègue imprimeur adhérent IMPRIATI Moi 540330 - 09/10 Hovrogue duo