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Déliberation - liste deliberations du CM du 09042024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Béruges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations du CM du 09042024)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Investissement et développement économique,
Commune de Béruges
Département de la Vienne
République Française
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 09 AVRIL 2024
2024 04 01 PERSONNEL Approuvé à l'unanimité
MARCHE ASSURANCE STATUTAIRE - MANDAT CDG86 À 15 voix pour
2024 04 02 URBANISME Approuvé à l'unanimité
ACQUISITION PARCELLES CADASTREES BC 15 et 16 À 15 voix pour
: Approuvé à l'unanimité 2024 0403 | ETAT ANNUEL D'INDEMNITES ELUS 2023 À 15 voi pour
Approuvé à la majorité des voix :
2024 0408 | urbain COMPTE DE GESTION 202 Two pour 1 abstention
Approuvé à la majorité des voix :
bel: Anprteten COMPTE ADHANISTRATIE 2023 Evo pour 1 abstention
Approuvé à la majorité des voix : 2024 04 06 BUDGET CAISSE DES ECOLES 7 voix pour
AFFECTATION DU RESULTAT de FONCTIONNEMENT 2023 ;
1 abstention
Approuvé à la majorité des voix : BUDGET CAISSE DES ECOLES .
20240407 | VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 r \Elpour 1 abstention
Approuvé à la majorité des voix :
20240408 | obaion COMPTE DE GESTION 202 12 vox pour pp 3 abstentions
Approuvé à la majorité des voix :
20240408 | obañon COMPTE ADMINISTRATIF 2023 10voix pour 3 abstentions
2024 04 10 | BUDGET LOGEMENTS LOCATIFS Approuvé és one FI VE AFFECTATION
DU RESULTAT de FONCTIONNEMENT 2023 p 3 abstentions
Approuvé à la majorité des voix :
mot | ET LoGEMEL oc or 3 abstentions
2024 04 12. | BUDGET PRINCIPAL + COMMUNE Sppraé cour SE à Approbation COMPTE
DE GESTION 2023 3 abstertions
Approuvé à la majorité des voix : 2024 04 13 BUDGET PRINCIPAL - COMMUNE 10 voix pour
Approbation COMPTE ADMINISTRATIF 2023 :
3 abstentions
Mairie de Béruges - 2 place de l'église - 86190 Béruges - © 05.49.53.32.54 - & 05.49.59.06.66 - mairie @beruges.fr
www.beruges.fr - Les services sont ouverts du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 15h00 à 17h00, mercredi 16h30. BUDGET PRINCIPAL - COMMUNE Approuvé à la majorité des voix : 2024 4 14 | AFFECTATION DU RESULTAT de FONCTIONNEMENT 2023 12 voix pour 3 abstentions
2024 04 18 | EUDGET PRINCIPAL - COMMUNE Approuvé he alone desrvohx : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 VOIX pour 3 abstentions
BUDGET PRINCIPAL - COMMUNE Approuvés le.malarté des vol : 20240416 | VOTE DES TAUX D'IMPOSITIONS 2024 18e pour 3 abstentions
BUDGET PRINCIPAL 2024 Approuvé à la majorité des voix : 2024 04 17 | VOTE SUBVENTION - BUDGET ANNEXE CAISSE DES 12 voix pour ECOLES 3 abstentions
2024 04 18 | BUDGET PRINCIPAL 2024 ARPEANÉ euRARE es vies
VOTE SUBVENTION - BUDGET ANNEXE C.C.AS. p 3 abstentions
024 4 1e | BUDGET PRINCIPAL 2024 Approuvé nl des vols VOTE FONDS DE CONCOURS VOIRIE 2024. P 3 abstentions
BUDGET PRINCIPAL 2024 Approuvé à la majorité des voix : 2024 04 20 | DEMANDE SUBVENTION DETR - TRAVAUX ISOLATION 12 voix pour CANTINE 3 abstentions
BUDGET PRINCIPAL 2024 - Approuvé à la majorité des voix : 2024 04 21 | DUREE AMORTISSEMENT SUBVENTION D'EQUIPEMENT 12 voix pour VERSE À GPCU 3 abstentions
BUDGET PRINCIPAL 2024- SUBVENTION COMMUNALE | APProuvé à la majorité des voix : 2024 04 22 nt 11 voix pour Association « BIBLIOTHEQUE » . 4 abstentions
024 04 23 | BUDGET PRINCIPAL 2024 SUBVENTION COMMUNALE | APPrOU ere LEE Association « LES DONNEURS DE SANG » p 3 abstentions
BUDGET PRINCIPAL 2024- SUBVENTION COMMUNALE | APProuvé à la majorité des voix: 2024 04 24 LE : 12 voix pour Association Sportive « F.C.V.B. » : 3 abstentions
2024 0425 | BUDGET PRINCIPAL 2024- SUBVENTION COMMUNALE | APPrOUVÉ 402 ne ENORI Association « LES AMIS DU PATRIMOINE de BERUGES » p 3 abstentions
Approuvé à la majorité des voix :
2024 04 25 | BUDGET PRINCIPAL 2024 - SUBVENTION COMMUNALE ‘A voie pour
Association « BERUGES SPORT NATURE » - B SN 2 absténions
Approuvé à la majorité des voix :
BUDGET PRINCIPAL 2024 - SUBVENTION COMMUNALE : 2024 04 27 Fi à 12 voix pour Association des Parents d'Elèves « APE de BERUGES » 3 abstentions
024 04 28 | BUDGET PRINCIPAL 2024 - SUBVENTION COMMUNALE Approuvé Ansens desrvoiss « FOYER D'EDUCATION POPULAIRE ET SPORTIF » pe 4 abstentions
L Approuvé à la majorité des voix : 2024 04 29 | BUDGET PRINCIPAL 2024 - SUBVENTION COMMUNALE A pee
Association « BERUGES MOTO CLUB » 3 abstentions
Mairie de Béruges - 2 place de l’église - 86190 Béruges - ® 05.49.53.32.54 - & 05.49.59.06.66 - mairie@beruges.fr
www.beruges.fr - Les services sont ouverts du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 15h00 à 17h00, mercredi 16h30. 2024 04 30 BUDGET PRINCIPAL 2024- SUBVENTION COMMUNALE Association « A.C.C.A. » Approuvé à la majorité des voix :
12 voix pour
3 abstentions
2024 04 31 BUDGET PRINCIPAL 2024 - SUBVENTION COMMUNALE Association « LES SAL'O'BARS » Approuvé à la majorité des voix :
11 voix pour
4 abstentions
2024 04 32 BUDGET PRINCIPAL 2024 - SUBVENTION COMMUNALE Association « Le TANGO des PICTONS » Approuvé à la majorité des voix :
11 voix pour
4 abstentions
2024 04 33 BUDGET PRINCIPAL 2024 - SUBVENTION COMMUNALE Association « SILVA » Approuvé à la majorité des voix :
12 voix pour
3 abstentions
2024 04 34 BUDGET PRINCIPAL 2024 - SUBVENTION COMMUNALE Associations autres Approuvé à la majorité des voix :
12 voix pour
3 abstentions
Le Maire La secrétaire de séance
Olivier KIRCH Lydie PROVOST
ur
Mairie de Béruges - 2 place de l’église - 86190 Béruges - @ 05.49.53.32.54 - Æ 05.49.59.06.66 - mairie@beruges.fr
www.beruges.fr - Les services sont ouverts du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 15h00 à 17h00, mercredi 16h30.