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Convocation - 2025.03.24 convocation cm partie 2
Convocation - 2024.09.12 convocation cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Convocation - 2024.09.12 convocation cm)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Banque,
…/…
*
Mme Dominique LE MEUR
Maire,
À
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
De
56390 GRAND-CHAMP
PJ : Note de synthèse explicative
B1-Projet PV du CM du 24/06/24
B2-Note du département – RD779
B19-Contrat d’emprunt – Logements Rue Pasteur
B23-Notice modification PLU PLESCOP
Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
J’ai l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Jeudi 12 septembre 2024 à 18h30
Salle Polyvalente, Maison des Solidarités, 12 rue des Hortensias, Grand-Champ (56390)
L’ordre du jour sera le suivant :
CONSEIL MUNICIPAL
1. Séance du Conseil Municipal du 24 juin 2024 : approbation du procès-verbal
AFFAIRES GÉNÉRALES
2. Contournement ouest de Grand-Champ, RD779 : évaluation du besoin et de la faisabilité d’aménagements ou d’itinéraires cyclables
3. Risques incendies : classement des massifs forestiers de la commune
FINANCES
4. Nomenclature M57 : modification des modalités d’amortissement des agencements et aménagements de bâtiments
5. Budget Aménagement et Développement (131) : clôture du budget au 31 /12/24
6. Création budget annexe 13007 : zone d’activités de Lann Guinet
7. Budget annexe Lotissement Perrine-Samson (13003) – Budget primitif 2024
8. Budget annexe Lotissement Rue des FFI (13004) – Budget primitif 2024
9. Budget annexe Lotissement AFUL Lann Guinet (13005) – Budget primitif 2024
10. Budget annexe Lotissement Balcons de Guenfrout (13006) – Budget primitif 2024
11. Budget annexe Zone d’Activités (ZA) de Lann Guinet (13007) – Budget primitif 2024
12. Budget principal : DM2024-04 – Crédits au chapitres 011 et 21
13. Budget Aménagement et Développement : DM2024-01, crédits au chapitre 002
14. Demande de subventions : financement d’installations sportives
15. Demande de subventions : travaux et matériels au Restaurant scolaire
16. Demande de subvention : travaux de rénovation et matériels à la Médiathèque
17. Demande de subvention : plan de sobriété de la commune, recrutement d'un chargé de mission « énergies »
18. Subventions 2024 aux associations : Sonerion Bro Gwened – solde 2024
19. Morbihan Habitat : demande de garantie d’emprunts, réalisation de 9 logements rue Pasteur
20. Linéaire de voirie : mise à jour au 31/12/2023
Grand-Champ, le jeudi 05 septembre 2024
N/Réf : DLM/CQ/SM/2024-CM
Objet : Conseil Municipal
Le jeudi 12 septembre 2024 Place de la Mairie
56 390 Grand-Champ
Tél : 02 97 66 77 11
mairie@grandchamp.fr
www.grandchamp.fr
AMÉNAGEMENT - URBANISME - FONCIER
21. Acquisitions et cessions foncières : bilan 2023
22. ZA de Lann Guinet : construction d’un nouveau centre de secours, cession foncière au SIVU du CIS de Grand-Champ
23. Commune de Plescop : modification du Plan Local d’Urbanisme, avis en qualité de Personne Publique Associée
24. Kermaréchal : régularisation de l’emprise du chemin rural
25. Ancien local AMIEM, rue Camille MUFFAT : cession
COMMANDE PUBLIQUE
26. Décisions du Maire au titre de ses délégations
INFORMATIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, chers collègues, l’expression de mes sentiments distingués.
Mme Dominique LE MEUR,
Maire